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Séance - SEANCE du 19 Juillet 2021 apres conseil
Document publié le Lundi 19 juillet 2021 par la commune de Chapelle-Vendômoise.
Lien du pdf (Séance - SEANCE du 19 Juillet 2021 apres conseil)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
SÉANCE du 19 Juillet 2021
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L'an 2021, le 19 Juillet, Le Conseil Municipal de LA CHAPELLE VENDOMOISE s'est réuni à 18 heures 30, au lieu habituel de ses séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François BORDE, Maire de La Chapelle Vendômoise.
Date de convocation : 13 Juillet 2021
Présents : Mmes FORTIN Colette, RIGAULT Caroline, CHARDON Catherine, BIGOT Elisabeth
Mrs BORDE François, RHENY Raymond, LE MENER François, ZAARAOUI Omar, POUSSE Pascal, FARNIER Dominique
Absent : Mr BELLANGER Roland, excusé, donne pouvoir à Mr POUSSE Pascal Mr GAULT Jean-Philippe, excusé, donne pouvoir à Mr FARNIER Dominique Mr BISSON Grégory, excusé, donne pouvoir à Mr RHENY Raymond
Mr POUSSE Olivier, excusé.
Secrétaire : Mr ZAARAOUI Omar
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Monsieur Le Maire ouvre la séance et soumet le procès-verbal du conseil municipal du
7 Juin 2021. Celui-ci est approuvé à l’unanimité
Mr BORDE demande à rajouter deux délibérations :
1) 2021-034 - Marché de Maîtrise d’œuvre – Construction d’une salle à vocation socio culturelle et évènementielle en matériaux bio sourcés
2) 2021-035 – Devis Orange – Lotissement « Les Coulisses »
Le conseil municipal approuve
- 2021-029 – Entreprises retenues pour la viabilisation du lotissement « Les Coulisses »
Monsieur le Maire informe les membres présents de la procédure adaptée en 3 lots
lancée le 28 Juin 2021 pour les travaux de viabilisation du lotissement « Les Coulisses ».
La commission s’est réunie le 19 Juillet 2021 pour analyser les plis.
L’estimation des travaux est de 244 000,00 € HT.
La commission a analysé les diverses offres reçues et propose au conseil municipal de
retenir les offres suivantes : Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, entérine la proposition de la commission concernant le choix des entreprises pour les travaux de viabilisation du lotissement « Les Coulisses », à savoir :
- 2021-030 – Devis SIDELC – Lotissement « Les Coulisses »
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que nous avons reçu l’estimation du SIDELC pour l’alimentation du lotissement « Les Coulisses » pour un montant de 20 064,41 €. H.T. (net, pas de TVA). Le SIDELC prend à sa charge 40 % du montant des travaux d’extension du réseau. Notre contribution est donc ramenée à la somme de 12 038,65 €. H.T.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte l’estimation du SIDELC pour un montant de 12 038, 65 €. H.T.
Lot Intitulé entreprises Montant de l’offre
en € HT
1 Voirie et
Assainissement
BARBOSA 188 012,00 €.H.T.
2 Tranchées, Télécoms
et Eclairage Public
BARBOSA 38 094,00 €.H.T.
3 Alimentation en eau
potable
VEOLIAEAU 5 739,00 €.H.T.
Total 231 845,00 €.H.T.
Lot Intitulé entreprises Montant de l’offre
en € HT
1 Voirie et
Assainissement
BARBOSA 188 012,00 €.H.T.
2 Tranchées, Télécoms
et Eclairage Public
BARBOSA 38 094,00 €.H.T.
3 Alimentation en eau
potable
VEOLIAEAU 5 739,00 €.H.T.
Total 231 845,00 €.H.T. - 2021-031 – Devis SAUR – Lotissement « Les Coulisses »
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que nous avons reçu l’estimation de la SAUR pour l’alimentation des terrains 1 et 12 et divers travaux du lotissement « Les Coulisses » pour un montant de 2 139,96 €. H.T. soit 2 567,95 €. T.T.C.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte l’estimation de la SAUR pour un montant de 2 139,96 €. H.T. soit 2 567,95 €. T.T.C.
- 2021-032 – Demande de Subvention Association Hors commune
Monsieur le Maire informe qu’il convient de prendre une décision concernant les demandes de subventions reçue de la Maison du Tourisme Cœur de Beauce et de CFA. Monsieur le Maire donne la parole à Mr LE MENER François. Celui-ci demande l’avis aux membres présents.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident :
1) à l’unanimité, de ne pas donner à la Maison du Tourisme Cœur de Beauce
2) de ne pas donner au CFA (Contre : 9 – Abstention : 2 – Pour : 2)
- 2021-033 – Tarifs Festillésime 2021
Mr le Maire informe que Mr LE MENER souhaite faire venir la troupe des spectacles
« Maudits Français » cette année et qu’il convient d’en fixer le prix des places.
Mr LE MENER prend la parole et informe que la troupe des spectacles « Maudits Français »
sera présente le Samedi 16 Octobre 2021 à 20 h 30. Il propose de mettre en place les tarifs
suivants : 8€ plein tarif et 5€ tarif réduit (étudiants, demandeurs d’emploi et enfants – de 12 ans
sur présentation d’un justificatif).
Après en avoir délibéré, le conseil décide, à l’unanimité, de mettre en place un tarif à 8 €
plein tarif et 5 € tarif réduit (étudiants, demandeurs d’emploi et enfants – de 12 ans sur
présentation d’un justificatif) et autorise Mr le Maire à effectuer les démarches nécessaires.
- 2021-034 - Marché de Maîtrise d’œuvre – Construction d’une salle à vocation socio
culturelle et évènementielle en matériaux bio sourcés
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il convient de transmettre
le dossier de la construction d’une salle à vocation socio-culturelle et évènementielle en
matériaux bio-sourcés au contrôle de la légalité.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à
passer le marché et à signer toutes les pièces concernant ce projet. - 2021-035 – Devis Orange – Lotissement « Les Coulisses »
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que nous avons reçu les deux estimations d’Orange pour l’alimentation (fibre - Conseil et suivi des travaux) du lotissement « Les Coulisses ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte les deux estimations d’Orange pour un montant de 3476,00 €. H.T. soit 4171,20 €T.T.C. pour la fibre et pour un montant de 1560,00 €H.T. soit 1872,00 €T.T.C. pour le conseil et suivi des travaux.
- Divers
- Mr François BORDE informe les membres du conseil que le défi-entreprises aura lieu le 17
Septembre 2021. Une ou plusieurs équipe(s) de 4 participants peuvent se présenter. Le droit
d’inscription est de 360 €TTC par équipe.
- Mr François BORDE donne les dates des prochaines élections 2022, à savoir :
o Présidentielles : 10 et 24 Avril 2022
o Législatives : 12 et 19 Juin 2022
- Mr François BORDE informe que nous avons reçu un courrier de Monseigneur BATUT,
Evêque de Blois nous informant que des documents sont à disposition pour organiser des
concerts et autres manifestations dans les églises
- Mr François BORDE laisse la parole à Mr Raymond RHENY, Adjoint à la Voirie. Celui-ci
explique que la commission Voirie s’est réunie le 5 Juillet 2021 et que les membres de la
commission ont discuté de différents travaux ou réflexions sur la commune, à savoir : Route
de la laiterie (travaux à réaliser sur 2 ou 3 ans) ; Sécurisation du Chemin des Treilles
d’Hérault (voie sens unique ou pas). Mr RHENY informe qu’il a rencontré des agriculteurs
pour le problème d’élagage de certaines propriétés. Et qu’il s’est déplacé avec Mr BORDE
et un agent sur le terrain pour évaluer cette affaire. Un tour de la commune sera fait pour
constater les trous sur la voirie communale. Mr François BORDE informe les membres du
conseil que les chemins communaux rétrécissent et qu’il va falloir résoudre ce problème.
- Mr François BORDE laisse la parole à Mr Dominique FARNIER, Adjoint aux Bâtiments.
Celui-ci informe que les travaux de la Salle des Mariages sont finis. Les travaux de l’Ecole
(Peinture et Electricité – Classe de CM2) et les travaux de toiture de l’Ecole de Musique
sont en cours. La vitre du logement au 9D Route de Vendôme a été changée ce jour.
- Mr François BORDE laisse la parole à Mme FORTIN Colette, Adjointe aux Affaires
Scolaires. Celle-ci informe que la fin de l’année scolaire s’est terminée par la distribution
des Permis Piéton (CE2), du Concours de Mathématique (CM1) et des Dictionnaires (CM2).
Qu’à la rentrée scolaire 2021/2022, il y aura 74 enfants dont 10 enfants de CE1. A l’école
de La Chapelle Vendômoise, les classes seront réparties ainsi CE1/CE2 – CE2/CM1 – CM2.
Mme BIGOT Elisabeth demande comment cela va se passer pour le car. Mr BORDE lui
répond qu’Agglopolys à la compétence transport et que ce sont eux qui vont gérer. Une carte payante de 20 € sera demandée lors de l’inscription au transport scolaire pour les
enfants de 6 ans et plus.
- Mme RIGAULT Caroline demande ce que l’on met dans le flash de Septembre. Ne pas
faire de flash et préparer le bulletin de fin d’année.
- Mr François BORDE laisse la parole à Mr LE MENER François, Adjoint à la Culture.
Celui-ci informe que le spectacle « Maudits Français » aura lieu le 16 Octobre 2021, dans
le cadre de Festillésime. Et que pour 2022, la commission n’a rien arrêté.
- Mr François BORDE informe que nous avons un nouveau commerçant sur le marché du
Dimanche. Celui-ci fait de la rôtisserie (poulet, travers de porc, etc…) et il vient les 2ème
et 4ème Dimanches du mois.
La séance est levée à 20 h.