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Compte-Rendu - 2.06.21
Document publié le Mercredi 2 juin 2021 par la commune de Catus.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2.06.21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT DU LOT
Commune de Catus Séance du 2 juin 2021
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 2 juin 2021
Le deux juin deux mille vingt et un à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la Présidence de Monsieur Olivier LIARD, Maire.
Présents : Olivier LIARD, Marie-José DALL’ASEN, Carole DESPRAT, Simon FLIS, Guillaume MIERMONT, Marie-Pierre ROBERT, Michel COULON, Amandine BORGES, Jacky DOS SANTOS, Magalie BOUSSAC, Olivier BLATY.
Excusés : Laurent NOTZON,
Jean-Luc FERNANDEZ a donné procuration à Olivier LIARD,
Victor VAZ a donné procuration à Carole DESPRAT,
Audrey GALTHIE a donné procuration à Olivier BLATY,
Secrétaire de séance : Marie-Pierre ROBERT.
Secrétaire de séance auxiliaire : Karine FERNANDEZ
__________________
Annulation du point du jour : «participation citoyenne». Le gendarme devant intervenir n’est plus disponible. Point décalé au prochain conseil municipal.
ETUDE POIDS LOURDS : CHOIX DU CABINET D’ETUDE :
Le Maire rappelle à l'assemblée le projet de l'étude consistant à analyser le flux des poids lourds dans le bourg de Catus afin de proposer des solutions et d’établir un nouveau schéma de circulation PL.
Suite au lancement de la consultation visant à choisir un cabinet d’étude qui réalisera cette étude, le maire présente à l'assemblée l’unique dossier reçu ainsi que l'analyse réalisée par CEREMA et le SDAIL, organismes qui nous accompagnent dans ce projet. Il précise que l’analyse fait ressortir l’entière satisfaction de cette proposition :
Transmobilités : LYON : pour un montant de 30 590.00 € HT soit 36 708.00 € TTC.
Le Maire précise que l’estimation était de 30 000.00 € HT mais que le Président du Département confirma une aide supplémentaire pour recouvrir ce surplus.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :
- de choisir Transmobilités pour un montant de 30 590.00 € HT soit 36 708.00 € TTC. - de donner pouvoir au Maire afin de signer tout document relatif à cette décision. ADRESSAGE : LISTE DES VOIES NOUVELLEMENT NOMMEES :
Monsieur le Maire rappelle qu’en séance du 5/11/2019, et dans le cadre de l’adressage, le conseil municipal avait adopté le nom des voies.
Le travail sur le terrain des services du SDAIL, a montré qu’il était nécessaire d’apporter quelques modifications à cette liste.
Il propose donc d’adopter la liste des voies nouvellement nommées comme suit :
Allée des Pins
Allée du 19 Mars 1962
Avenue de Verdun
Avenue du Commandant Miquel
Avenue du Lac
Boulevard du Valat
Boulevard Gustave Larroumet
Chemin Bories Ducros
Chemin de Balmelle
Chemin de Bel air
Chemin de Blanchard
Chemin de Canto Gal
Chemin de Cavalié
Chemin de Combe Nègre
Chemin de Falgayrat
Chemin de Gounou
Chemin de la Fontaine
Chemin de la Métairie Basse
Chemin de la Sole
Chemin de la Source
Chemin de la Suque
Chemin de la Virade
Chemin de Lacapelette
Chemin des Buis
Chemin des Entrepreneurs
Chemin des Places
Chemin des Sous-Bois
Chemin du Château
Chemin du Couderc
Chemin du lac Vert
Chemin du Liaussou
Chemin du Lotissement Lamothe
Chemin du Prés de la Société
Chemin du Prieur
Chemin du Puit
Chemin le Barradou
Chemin le Bosc
Impasse de la Mairie
Impasse placette de Flory
Route Camp du Barry
Route Combe Janne
Route de Cahors
Route de Caussenil Haut
Route de Coucardou
Route Flory
Route de Haute Serre
Route de la Berrie
Route de la Carale
Route de la Combe du Loup
Route de la Coustoune
Route de la Grande Vernière
Route de la Plaine
Route de la Roumégade
Route de Lavercantière
Route de Lherm
Route de Montgesty
Route de Pagel
Route de Panelot
Route de Pech del Bras
Route de Pégourié
Route de Petiniot
Route de Salvezou
Route de Siffray
Route de Terrié
Route des Teulières
Route de Thédirac
Route de Vitaterne
Route des Matalines
Route des Vignasses
Route du Crabol
Route du Four
Route du Mas de la Tour
Route du Vigayral
Route d'Uzech Les Oules
Route Rivière de Salvezou
Route de Saint-Médard
Rue de la Maladrerie
Rue de la République
Rue de l'Hôpital Impasse de la Tour
Impasse de Lemboulié
Impasse des chênes
Impasse des Granges
Impasse du Cap de la Fère
Impasse du Mas de Serre
La petite traverse
Place de la Halle
Place de la Mairie
Place de l’Eglise
Place des Oules
Place du Château
Place Font des Fraysses
Place Marlas
Quai du Vert
Rue de l'Industrie
Rue du Château
Rue du Pont
Rue du Prieuré
Rue Neuve
Rue Saint-Barnabé
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- adopte cette liste des voies nommées ainsi présentée
- précise que cette délibération annule et remplace celle en date du 5 Novembre 2019.
REVERSEMENT SUBVENTION DU GRAND CAHORS AU PROFIT DE LA COMMUNE :
Le Maire rappelle à l’assemblée que dans le cadre de transfert de compétence eau et assainissement, le Grand Cahors devait reverser à la commune de Catus, une subvention d’Adour Garonne correspondant aux travaux de réhabilitation du système d’assainissement (station) payés en 2019 par la commune. En effet, le transfert de compétence ayant eu lieu au 1er janvier 2020, c’est le Grand Cahors qui a perçu cette subvention.
En date du 8/04/2021, le Grand Cahors a validé le reversement de cette subvention à la commune de Catus pour un montant de 152 604 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, approuve, à l’unanimité, le reversement par le Grand Cahors, de cette subvention d’un montant de 152 604 €. Cette recette sera imputée au compte 7788 (recette de fonctionnement).
CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR ACROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITES
Considérant qu'en raison des congés annuels d'été, il y a lieu de créer des emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité, le maire propose de créer : - un emploi non permanent d'adjoint administratif à temps complet à raison de
35h/semaine, pour la période allant du 12 au 31 Juillet 2021.
- deux emplois non permanent d’adjoint technique à temps complet à raison de 35
h/semaine, un allant du 5 au 23 Juillet et un autre allant du 19 Juillet au 6 Aout 2021. Les rémunérations seront fixées sur la base de la grille indiciaire relevant du grade en
question. Les agents seront nommés par arrêté municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide, à l’unanimité, de donner un avis favorable à la création des postes saisonniers ainsi présentés.
DESIGNATION REFERENTS «AMBROISIE» ET «MOUSTIQUE TIGRE» :
Le Maire fait part à l’assemblée d’une demande de l’ARS concernant la désignation d’un référent «Ambroisie» et «Moustique Tigre». Ces deux espèces exotiques envahissantes s’impliquent en Occitanie et posent un problème de santé publique.
Les collectivités étant des acteurs clés de la prévention et de la lutte de ces espèces, il est nécessaire de désigner des référents. Ils auront un lien privilégié avec les acteurs de la prévention et recevront les informations concernant ces sujets : rôle de médiateur dans la lutte de ces espèces.
Moustique tigre : insecte qui peut transmettre des maladies virales comme la dengue, le zika ou le chikungunya
Ambroisie : plante annuelle qui émet à la fin de l’été un pollen très allergisant pour l’homme
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de désigner comme Référent Ambroisie et Moustique tigre : Magalie BOUSSAC.
INFORMATION SIVU :
Carole DESPRAT, Adjointe déléguée aux affaires scolaires, fait le point sur l’avancée du dossier « SIVU ».
Le fonctionnement serait de la compétence du SIVU.
L’investissement serait de la compétence de la commune pour l’immobilier et du SIVU pour le mobilier.
Elle informe l’assemblée qu’une réunion est programmée le 16 juin avec Mme GIRAUD (inspectrice de la circonscription de Cahors 2), Mr Nicolas REGNY Sous-préfet de l’arrondissement de Cahors et des services de la préfecture.
Tirage au sort des jury d’assise 2022 :
FERREIRA Jessica
CHAUZENOU Myriam
FUAGA Jean QUESTIONS DIVERSES :
- Présentation du nouveau logo Mairie + bulletin municipal.
- Journée Citoyenne : 6 Juin.
- 1er marché du samedi sous la halle : 3 Juillet.
- Marchés gourmands : 24 Juillet et 7 Août
- Pot Catussien : le 11 juilllet avec remise de la distinction de Maire Honoraire à Monsieur Claude TAILLADAS.