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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Bagnoles de l'Orne Normandie.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal 2025 12 15 liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Consommateurs,
COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 15 décembre 2025
n° Objet Décision D25-126 Adressage « Passage de la lisière des Andaines » Unanimité D25-127 Taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour Unanimité D25-128 Attribution de compensation – Montants définitifs 2025 Unanimité
D25-129 Finances locales – Budget principal – Décision modificative n°6 23 pour,
0 contre,
0 abstention
D25-130 Convention de recouvrement avec la Direction Générale des Finances Publiques Unanimité
D25-131 Convention Fonds friche – Avenant n°2
23 pour,
0 contre,
1 abstention
D25-132 Installation d’un pylône de téléphonie mobile à l’hippodrome Unanimité
D25-133 ONF – Convention d’occupation précaire conférant un droit privatif en forêt domaniale d’Andaine – Avenant n°2 Unanimité
D25-134 SARL Horizon 360 – Convention d’occupation temporaire du domaine public pour un parcours acrobatique – Avenant n°1 Unanimité
D25-135 ONF – Convention de partenariat
23 pour,
0 contre,
1 abstention
D25-136 Régie Eau et assainissement – Redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif Unanimité
D25-137 Régie Eau et assainissement – Redevance pour la performance des réseaux d’eau potable Unanimité