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Déliberation - conseil municipal 2024 11 12 liste des deliberations mbArpo0
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Bagnoles de l'Orne Normandie.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal 2024 11 12 liste des deliberations mbArpo0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Humanitaire,
COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 12 novembre 2024
n° Objet Visa Préfecture Décision
D24-105 Marchés publics - Aménagement du Quartier de la
gare - Avenants aux marchés de travaux
21/11/24 Unanimité
D24-106 Marchés publics - Quartier de la gare - Avenant n°5
au marché subséquent 1 de maîtrise d’œuvre
21/11/24 Unanimité
D24-107 Finances locales - Subventions aux associations 21/11/24 Unanimité D24-108 Finances locales - Subvention pour locations de salles aux associations
21/11/24 Unanimité
D24-109 Finances locales - Budget principal - Décision
modificative n°3
25/11/24 Unanimité
D24-110 Finances locales - Budget annexe Camping de la Vée - Décision modificative n°3
25/11/24 Unanimité
D24-111 Finances locales - Budget annexe Aérodrome des
Bruyères - Décision modificative n°2
25/11/24 Unanimité
D24-112 Finances locales - Budget annexe Eau et
Assainissement - Décision modificative n°3
25/11/24 Unanimité
D24-113 Intercommunalité - Fonds de concours pour le projet de mobilité et de mise en réseau de 4 sites pour les
cyclos
21/11/24 Unanimité
D24-114 Arboretum - Demande de subvention au Conseil
Départemental
21/11/24 Unanimité
D24-115 Régie Eau et Assainissement - Convention pour
autorisation de passage de canalisation d’eau
potable
21/11/24 Unanimité
D24-116 Régie Eau et Assainissement - Convention avec la
société Green Hedge pour travaux d'études
18/11/24 Unanimité
D24-117 Véloscénie - Convention de partenariat 21/11/24 Unanimité D24-118 Territoire d’Énergie 61 - Rapport d’activités 2023 22/11/24 Prend acte D24-119 Intercommunalité - Rapport 2023 sur le prix et la
qualité du service d’assainissement non collectif
22/11/24 Unanimité
D24-120 Domaine et patrimoine - Intégration du Lotissement
de Javains dans le domaine public – Règlement de
factures
22/11/24 Unanimité
D24-121 Petites Villes de Demain - Avenant à la convention
ORT - Volet sécurité
22/11/24 Unanimité
D24-122 Étude de programmation sur le fonctionnement des équipements publics – Convention
22/11/24 Unanimité
D24-123 Personnel - Approbation du Règlement intérieur du
personnel
22/11/24 Unanimité