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Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Bagnoles de l'Orne Normandie.
Lien du pdf (Déliberation - conseil municipal 2024 12 09 liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Humanitaire,
COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 9 décembre 2024
n° Objet Visa Préfecture Décision
D24-124 Régie Aérodrome des Bruyères - Élection d’un
membre
17/12/24 Unanimité
D24-125 Comité Consultatif mixte Aérodrome - Élection d’un
membre
17/12/24 Unanimité
D24-126 Commission Affaires Scolaires - Élection d’un membre 17/12/24 Unanimité D24-127 Commission Jeunesse, Vie associative - Élection d’un membre
17/12/24 Unanimité
D24-128 Commission Cadre de Vie, Environnement - Élection d’un membre
17/12/24 Unanimité
D24-129 Commission Communication institutionnelle - Élection d’un membre
17/12/24 Unanimité
D24-130 Centre Communal d’Action Sociale - Élection d’un
représentant du Conseil Municipal
17/12/24 Unanimité
D24-131 Finances locales - Subventions aux associations 17/12/24 Unanimité D24-132 Finances locales - Equirando - Versement d’une
subvention
17/12/24 Unanimité
D24-133 Finances locales - Budget principal - Décision
modificative n°4
17/12/24 Unanimité
D24-134 Finances locales - Budget annexe Eau et
Assainissement - Décision modificative n°4
13/12/24 Unanimité
D24-135 Régie Eau et Assainissement - Remplissage de la
piscine
17/12/24 Unanimité
D24-136 Régie Eau et Assainissement - Redevance pour la
performance des systèmes d'assainissement collectif
17/12/24 Unanimité
D24-137 Régie Eau et Assainissement - Redevance pour la
performance des réseaux d’eau potable
17/12/24 Unanimité
D24-138 Domaine et patrimoine - Acquisition de parcelles à St Ursin
17/12/24 Unanimité
- Domaine et patrimoine - Emplacements réservés Rue
Sergenterie de Javains
S.O. Point reporté
D24-139 Marchés publics - Aménagement du Quartier de la
gare - Avenants aux marchés de travaux
17/12/24 Unanimité
D24-140 Marchés publics - Quartier de la gare - Avenant n°4
de résiliation du marché subséquent 2 de maîtrise
d’œuvre
17/12/24 Unanimité
D24-141 Marchés publics - Quartier de la gare - Avenant n°4
de résiliation du marché subséquent 3 de maîtrise
d’œuvre
17/12/24 Unanimité
D24-142 Quartier de la gare - Projet de démolition et
reconstruction de l’Office de Tourisme - Demande de
subvention DSIL
17/12/24 Unanimité
D24-143 Quartier de la gare - Dénomination de voies 17/12/24 Unanimité D24-144 Marchés publics - Mission de Maîtrise d’œuvre pour la rénovation de l’église Sainte Madeleine - Attribution
17/12/24 Unanimité
D24-145 Rénovation de l’église Sainte Madeleine -
Financement participatif
17/12/24 Unanimité
D24-146 SAS SOGECOM - Demande d’abattement de 5% pour dépenses d’équipement et d’entretien
17/12/24 Unanimité
D24-147 EPIC Bagnoles de l’Orne Tourisme - Intégration du
résultat de clôture
17/12/24 Unanimité
D24-148 Espaces Sans Tabac - Avenant à la convention 17/12/24 Unanimité D24-149 Personnel - Tableau des emplois 17/12/24 Unanimité