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Déliberation - dl.php?ddl=2020070309deleguesausyndicatmixtedessta
Compte-Rendu - du 26 06 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - du 26 06 2017)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Démocratie,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
26
JUIN
2017
COMPTE-RENDU
DES
DEBATS
Membres
du
Conseil
municipal
présents
:Jacques
BONNARDEL,
Martine
GROSPELLIER,
Magali
GARNIER,
,
Christian
ANDRES,
Robert
BOURCIER,
Francis
PIN,
Philippe
DI
MARCO,
Eric
DUCHENNE
(arrivé
en
cours
de
séance
à 20
h
30).
Etaient
absents
:Emmanuel
MIEGGE
(pouvoir
à
R.
BOURCIER)
C.
FRANCESCHI
(pouvoir
à
M.
GARNIER).
Olivier
BACQUART.
Secrétaire
de
séance
: Magali
GARNIER
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
9 mai
2017
:à
l'unanimité.
1.
Nominations
de
Régisseurs
Monsieur
le
Maire
expose
qu’en
raison
du
départ
de
Bénédicte
PEYROT,
d’une
part,
et
de
l’arrivée
de
Raphaël
RENIE
et
de
Colette
MALLINIER,
d'autre
part,
il
a
pris
de
nouveaux
ARRETES
de
nomination
de
régisseurs
pour
les
diverses
régies
de
recettes
et
d’avances
existantes
sur
la
Commune,
lesquels
ont
été
validés
par
Monsieur
le
Trésorier
de
la
Commune.
2.
Convention
—
Groupement
de
commande
pour
l’organisation
de
transport
routier
non-urbain
collectif
sous
forme
de
navettes
touristiques
sur
le
territoire
du
Queyras
pour
la
saison
estivale
2017.
Le
Maire
explique
que
suite
au
re-transfert
de
la
compétence
transports
aux
communes
à
compter
du
1%
janvier
2017,
les
Communes
du
Queyras
ont
confié
à la
Commune
de
Ristolas,
par
convention,
la
mise
en
place
d’un
groupement
de
commandes
pour
la
conclusion
d’un
marché
de
transport
routier
non-urbain
collectif
sous
forme
de
navettes
touristiques
sur
le
territoire
du
Queyras
pour
la
saison
hivernale
2016/2017.
Il
convient
de
renouveler
cette
convention
entre
la
Commune
de
RISTOLAS
et
les
Communes
d'ABRIES,
AIGUILLES,
ARVIEUX,
CEILLAC,
CHATEAU-VILLE-VIEILLE,
MOLINES
EN
QUEYRAS
et
SAINT-
VERAN,
pour
la
mise
en
place
d’un
groupement
de
commandes
pour
la
saison
estivale
2017
;
Il
indique
que
toutes
les
communes,
membres
de
ce
groupement
de
commandes,
doivent
désigner
un
représentant
pour
siéger
à la
commission
des
marchés
du
groupement
:Monsieur
Jacques
BONNARDEL
est
désigné
pour
représenter
la
Commune
d’Abriès.
Vote
: 10
voix
pour.
3.
Convention
projet
hydroélectriques
Le
Maire
expose
que
les
entreprises
« VOLTALIA
» et
«
GEG
» sont
intéressées
par
le
projet
de
micro-centrale
hydro-électrique
sur
le
torrent
du
Malrif
et
lui
ont
fait
parvenir
des
projets
de
conventions. Il
propose
de
créer
une
commission
spéciale
pour
étudier
ces
propositions
et
faire
avancer
ce
projet
qui
peut
être
très
intéressant
pour
la
Commune.
Réunion
du
Conseil
municipal
du
26
juin
2017
- Compte-rendu
des
débats
1/2 Après
un
tour
de
table
des
personnes
souhaitant
y
siéger,
il est
décidé
que
cette
commission
communale
est composée
de
:
Ÿ Ÿ Ÿ Ÿ 4
Jacques
BONNARDEL
Philippe
DI
MARCO
Robert
BOURCIER
Eric
DUCHENNE
Francis
PIN
Monsieur
le Maire
se charge
de
réunir
cette
commission
rapidement.
4. CA
Questions
diverses
Point
sur
la problématique
du
glissement
de
terrain
du
« Pas
de
l’Ours
» : une
réunion
s’est
tenue
le 23 juin
avec
le conseil
départemental,
des
plans
avec
différents
tracés
ont
été présentés
:
"
route
définitive
en
double
sens
comportant
plusieurs
épingles
et
empruntant
un
tracé
similaire
à la route
de
secours
actuelle
: cout
estimé
à 12
millions
d’euros
“tunnel
: étude
par
le
SETU,
techniquement
possible,
nécessite
2
à 3
ans
de
travaux
pour
un
coût
estimé
à 55
millions
d’euros
Une
décision
sera
à prendre
dans
l’automne
après
le rendu
de
l’étude.
Magali
Garnier
présente
l’avancement
du
projet
de
mise
en
place
d’un
service
de
garderie
périscolaire
à la rentrée
scolaire
de
septembre
2017.
Le
financement
peut
être
assurer
en
raison
notamment
de
l'arrêt
des
T.A.P
à
la
rentrée
prochaine.
Il
convient
d’affiner
ce
travail
afin
de
pouvoir
le présenter
lors
de
la prochaine
réunion
du
conseil
municipal. Gîte
HANNIBAL
: plans
du
géomètre
à remodifier.
Vente
de
coupe
de
bois
: la proposition
d’achat
qui
nous
a été présentée
étant trop
basse,
l'ONF
conseille
de
ne
pas
vendre.
Gîte
Saint-Laurent :
il est
souhaitable
que
le
gîte
occupé
sans
contrat
soit
libéré
et
que
l'occupant
trouve
une
solution
dans
l’été.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 21
h.
Réunion
du
Conseil
municipal
du
26
juin
2017
- Compte-rendu
des
débats
2/2