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Ordre du Jour - Ordre du jou 25.09
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jou 25.09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Transports,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
es Paulhan le 18-09-2023
PAULHAN
34230
CONSEIL MUNICIPAL du 25 Septembre 2023
à 18 h 30 — salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
Compte rendu de Ja délégation de signature et des décisions de Monsieur le Maire
D)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 22 mai 2023
Communication du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers
Communication du rapport annuel 2022 du SIVOM du canton d’Agde
Communication du rapport des représentants de l’assemblée spéciale des collectivités territoriales au conseil d’administration de BRL pour l’année 2022 Demande de subvention hors programme chemin de la Plaine
Admission en non-valeur
Adoption d’une convention de partenariat « lire à la mer » 2023
Délibération en faveur de la création d’un quai de transfert sur la commune de St-Felix-de- Lodez dans le cadre de la mise en œuvre du nouveau schéma de collecte des déchets, par le Syndicat Centre Hérault et les Communautés de communes du Clermontais, du Lodévois & Larzac et de la Vallée de l’Hérault
Modification des effectifs - Création d’un poste adjoint territorial du patrimoine non titulaire 10) Modification des effectifs - Avancement de grade
11) Adoption d’un bail dérogatoire — local 7 boulevard de la Liberté
12) Renouvellement d’une convention avec l’association « Polynotes »
13) Renouvellement d’une convention temporaire de locaux communaux — Annexes bâtiment
Mairie avec la Mission Locale des Jeunes (MLJ)
14) Infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) — Adoption de l’avant-projet
sommaire et de la convention d'occupation du domaine public
15) Adoption d’une convention de partenariat pour l’accueil et l’organisation de spectacles avec la
Communauté de Communes du Clermontais « le théâtre le Sillon »
Le Maire : Claude VALERO
19, Cours National - B.P. 27 - Tél. : 04 67 25 00 08 - Fax : 04 67 25 28 91 - Courriel : mairie@paulhan.fr