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Ordre du Jour - Ordre du jour 26.07
Document publié le Lundi 26 juillet 2021 par la commune de Paulhan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 26.07)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
VILLE
DE
PAULHAN
34230
Paulhanle 15-07-2021
CONSEIL MUNICIPAL du 26 juillet 2021
18 h 30 — salle des Fêtes
ORDRE DU JOUR :
Compte rendu de la délégation de signature et des décisions de Monsieur le Maire
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
Approbation d’une convention de délégation de gestion et d’exploitation du service de
fourrière avec un gardien agréé
Adoption d’une convention « lire à la mer »
Mise à disposition d’un opérateur d’activités sportives - Reconduction d’une convention avec la Communauté de Communes du Clermontais
Commune de Paulhan/Aux précieux d’ Alex -Adoption d’un bail
Adoption d’un avenant à la convention « jardin partagé » avec l’association Paulhan Solidaire Demande de financement auprès de la DRAC concernant des mesures conservatoires à la
chapelle Notre Dame des Vertus
Demande de prorogation de la subvention du Conseil Départemental pour « l’aménagement et mise en valeur de la chapelle Notre Dame des Vertus »
Demande de prorogation de la subvention du Conseil Départemental pour « la réfection de chemins ruraux »
Adoption d’une convention d’instruction technique en matière d’urbanisme avec la
Communauté de Communes du Clermontais
10) Adoption du règlement intérieur de la commission extra municipale « Démocratie de proximité »
11) Décision modificative
12) Attribution d’une subvention exceptionnelle au comité des Fêtes
13) Adoption d’une convention d’espace publicitaire - Calendrier municipal 14) Délibération rectificative du 15/04/2021 - Demande de subvention auprès de l’ Agence Nationale du Sport - Aménagement d’une voie verte tranche 4 —
15) Programme d'aménagement d’ensemble (PAE) Sous Ville — Décision de clôture
19, Cours National - B.P. 27 - Tél. : 04 67 25 00 08 - Fax : 04 67 25 28 91 - Courriel : mairie@paulhan.fr