Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260
unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260917 12 subvention
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260917 12 subvention)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 17 septembre 2026
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 10/09/2026 Nombre de membres présents : 37
Absents excusés : 00 Délibération N° D-2026-1709-12
Membres présents : 37 membres
Mesdames Valentine ERNE-HEINTZ, Anne-Marie KRAEMER, Christelle MICHEL, Sylvie DOTT, Mireille ROTH, Lucienne FACHINGER, Aurélie DYEUL, Valérie WANKMULLER, Josiane CODEX, Béatrice DEBES, Adeline DURAND, Claudine HUCKERT, Muriel BECK, Nathalie GEIGER.
Messieurs Freddy BOHR, Matthieu MARTINI, Gaston BURGER, Yannick LITTNER, Pierre LUTTMANN, Jacques WURTZ, Laurent KRIEGER, Pierre OSTER, Alfred SCHMITT, Christian SCHREINER, Alain GROSSKOST, Jean-Luc HELLER, Alain ALBRECHT, André JACOB, Jacky WAGNER, Jean-Luc TOUSSAINT, Pierre HERMANN, Paul TRIEBEL, Denis FIX, Mathieu EHRHART.
Mme Carole BACH a donné pouvoir à M Pierre HERMANN pour voter en son nom. Mme Christine BLÜCHER a donné pouvoir à M Mathieu EHRHART pour voter en son nom.
Objet : Subvention
Sur proposition du Président, et après avoir délibéré, les membres du Conseil Communautaire décident d’attribuer, à l’unanimité, la subvention suivante :
Organisme bénéficiaire Désignation Montant subvention
Association
« La serre s’expose »
Organisation de divers ateliers
artistiques et d’une pièce de théâtre 1 000,00 €
Fait à Truchtersheim, le 18 septembre 2026
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Jean-Luc HELLER Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20260917-D-2026-1709-12-DE
Date de télétransmission : 21/09/2026
Date de réception préfecture : 21/09/2026