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unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260917 11 petitpatrimoine
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20260917 11 petitpatrimoine)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Tourisme, Justice et droit,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 17 septembre 2026
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 10/09/2026 Nombre de membres présents : 37
Absents excusés : 00 Délibération N° D-2026-1709-11
Membres présents : 37 membres
Mesdames Valentine ERNE-HEINTZ, Anne-Marie KRAEMER, Christelle MICHEL, Sylvie DOTT, Mireille ROTH, Lucienne FACHINGER, Aurélie DYEUL, Valérie WANKMULLER, Josiane CODEX, Béatrice DEBES, Adeline DURAND, Claudine HUCKERT, Muriel BECK, Nathalie GEIGER.
Messieurs Freddy BOHR, Matthieu MARTINI, Gaston BURGER, Yannick LITTNER, Pierre LUTTMANN, Jacques WURTZ, Laurent KRIEGER, Pierre OSTER, Alfred SCHMITT, Christian SCHREINER, Alain GROSSKOST, Jean-Luc HELLER, Alain ALBRECHT, André JACOB, Jacky WAGNER, Jean-Luc TOUSSAINT, Pierre HERMANN, Paul TRIEBEL, Denis FIX, Mathieu EHRHART.
Mme Carole BACH a donné pouvoir à M Pierre HERMANN pour voter en son nom. Mme Christine BLÜCHER a donné pouvoir à M Mathieu EHRHART pour voter en son nom.
Objet : Petit patrimoine
Dans une démarche de mise en valeur du patrimoine local, la commission « Petit patrimoine » propose aux membres du Conseil Communautaire de soutenir la pose de plaques avec Hoftnàme sur les anciens bâtiments, à hauteur de 15,00 % du coût total HT du projet.
Le Conseil communautaire, sur proposition de la Commission Petit Patrimoine, et après avoir délibéré, valide la proposition et décide d’attribuer, à l’unanimité, les subventions suivantes :
Commune/
Association Monument concerné Coût H.T. Subvention
accordée
DINGSHEIM Plaques « Hoftnàme » 4 475,00 € 671,25 €
DINGSHEIM
Création d’un sentier pédagogique
de mise en valeur du patrimoine
local
18 395,00 € 2 759,25 €
TOTAL 3 430,50 €
Fait à Truchtersheim, le 18 septembre 2026
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Jean-Luc HELLER Justin VOGEL Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20260917-D-2026-1709-11-DE
Date de télétransmission : 21/09/2026
Date de réception préfecture : 21/09/2026