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Procès Verbal - 21.07.2025 2
Procès Verbal - 25.11.2024 2
Procès Verbal - 16.06.2025 2
Procès Verbal - 17.03.2025 2 1
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Villeneuve-en-Perseigne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 17.03.2025 2 1)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
2025-10 2025-11 2025-12 | 2025-13 |2025-14 |2025-15 [_ | 2025-16 2025-17 2025-18 2025-19 _2025-20 2025-21 2025-22
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17.03.2025
_ N°
DELIBERATION
L
____
OBJET
—
-
|
|
VOTE
|
Approbation
du
pv
de
la
séance
précédente
20
Présents
—-3
pouvoirs
—
23
votants
—
23
Pour
|
Election
du
Maire
délégué
de
Montigny
|
20
Présents
- 3
pouvoirs
- 23
votants
et
consulter
|
|
_
le
PV
joint.
_|
Modification
de
la
numérotation
des
rues
de
la
20
Présents
—
3
pouvoirs
-
23
votants
23
Pour
|
Fresnaye
sur
Chédouet
|
|
Dépenses
nouvelles
avant
le
vote
du
budget
20
Présents
-3
pouvoirs
—
23
votants
—
23
Pour
Approbation
du
marché
alloti
public
relatif
à
la
20
Présents
—
3
pouvoirs
—
23
votants
-23
Pour
construction
de
la
maison
de
santé
Bornage
de
la
voie
communale
N°10
des
Ventes
20
Présents
—
3
pouvoirs
—
23
votants
—
23
Pour
du
four
à St
Waast
Désignation
des
représentants
au
comité
de
|20
Présents
—
3
pouvoirs
—
23
votants
-23
Pour
pilotage
du
site
natura
2000
de
la
haute
vallée
de
|
la
Sarthe
|
Convention
de
stage
pour
la
conduite
du
dossier
|
20
Présents
—
3
pouvoirs
—
23
votants
—
23
Pour
«
territoire
engagé
pour
la
nature
»
et
_participation
financière
pour
son
accueil
|
Tarification
relative
à la
location
du
gite
de
|
20
Présents
—
3
pouvoirs
—
23
votants
—23
Pour
Roullée
en
période
hivernale
| |
Programme
d'entretien
des
routes
forestières
20
Présents
—3
pouvoirs-
23
votants
—
23
Pour
avec
PONF
|
A
|
Séjour
ALSH
à
Ver
Sur
Mer
20
Présents
- 3
pouvoirs-
23
votants-23Pour
|
Participation
financière
pour
la
classe
découverte
|20
Présents
—
3
pouvoirs
—
23
votants
—
23
Pour
de
l’école
Ste
Jeanne
d’Arc
| |20
Présents
—
3
pouvoirs
—
23
votants
—
23
Pour
Ventes
des
anciennes
cartes
postales
à la
| commune
de
Hauterive |Rapport
annuel
2023
du
service
public
de
|
.
2025-23
prévention
et
de
gestion
des
déchets
ménagers
20
Présents
—
3
pouvoirs
—
23
votants
—
23
Pour
_
Co
_
____
|et
assimilés
|
20
Présents
—
3
pouvoirs
—
23
votants
—
23
Pour
2025-24
Dérogation
scolaire
|
—
2025-24a
Dérogation
scolaire
20
Présents
—
3
pouvoirs
—
23
votants-23Pour
|
[202525
a
Convention
avec
la
CUA
relative
à
la
compétence
|
20
Présents
—
3
pouvoirs—
23
votants—23
Pour
|
L
oo
L
bibliothèque
Cf
a
de
|
2025-26
Ventilation
auprès
des
associations
du
don
de
20
Présents
—
3
pouvoirs
-23
votants—-23
Pour
|
….
_
oo
__|
1000€
versé
par
VALOCIME
_
_
_|
|
Convention
de
mise
en
place
du
dispositif
des
20
Présents
—
3
pouvoirs
—
23
votants
—
23
Pour
| 2025-27
|«
Sentinelles
de
la
forêt
»
Publié
le
20.03.2025
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire
de
Villeneuve-en-Perseigne,
\ C2
\
Martine
PRODHOMME
\
7
André
TROTTET