Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 20.02.2023 1
Procès Verbal - 20.02.2023
Procès Verbal - 20.02.2023 2
unknown - 20.02.2023
unknown - 20.02.2023 2
Procès Verbal - 17.03.2025 2 1
Déliberation - tableau des decisions du conseil du 27.05.2024 1
Déliberation - liste deliberations du conseil du 01.07.2024 1
Procès Verbal - 12.12.2022 1
Procès Verbal - 12.05.2025 1
Procès Verbal - 20.02.2023 1
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Villeneuve-en-Perseigne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20.02.2023 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
Liste des présents :
TROTTET André, VINCENT Valérie, LAMBERT Jean-Luc, ALLAIS Brigitte,
MONTHULE Xavier, PRODHOMME Martine, PATOUT Prescillia, FAVIER Patrice, GASZTOWTT VYolaine, VIOLET Alain,
Christian, CONSONNI Annick, ADAM Cyril, ANFRAY Liliane, FONTAINE Eric, BISSON Nadine
PATEL Pascale, CAMUS
Feuillet de clôture de la séance
N° DELIBERATION OBJET VOTE
17 Présents
2023-06b Approbation du pv de la séance précédente 2 Pouvoirs
…. 19 Votants 19 Pour
17 Présents
2023-07 Convention relative à la mise à disposition 2 Pouvoirs
d’un service civique 19 Votants 19 Pour
17 Présents
2023-08 Création d’un poste au cadre d'emplois des 2 Pouvoirs
adjoints administratifs 19 Votants 19 Pour
17 Présents
2023-09 Devis relatif à la réfection de l’allée du 2 Pouvoirs
cimetière de Roullée 19 Votants 19 Pour
17 Présents
2023-10 Dérogation scolaire 2 Pouvoirs
19 Votants 19 Pour
17 Présents
2023-10a Dérogation scolaire 2 Pouvoirs
19 Votants 19 Pour
—|
17 Présents
2023-10b Dérogation scolaire 2 Pouvoirs
19 Votants 19 Pour
| 17 Présents
2023-11 Avis sur la nouvelle cartographie des zones 2 Pouvoirs
éoliennes en Pays de la Loire 19 Votants 19 Pour
2023-12 Devis diagnostics immobiliers Lignières la 17 Présents Carelle 2 Pouvoirs
19 Votants 19 Pour