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Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Monceaux-en-Bessin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1246 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Environnement,
Mairie de Monceaux en Bessin – 889, rue des pommiers – 14400 Monceaux en Bessin 1
DEPARTEMENT DU CALVADOS Date de convocation : 10/12/2023
Mairie de
MONCEAUX EN BESSIN
14400
Tél: 02.31.21.96.43
Compte Rendu Succinct
du CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 15 décembre 2023
Ouverture séance : 20h
Approbation à l’unanimité du conseil municipal du 27 octobre 2023
Ordre du jour :
- I°/ RH, administratif
- II°/ Intercommunalité et syndicats
- III° / Travaux
- IV°/ Questions diverses et tour de table
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L’an deux mil vingt trois, le vendredi 15 décembre, vingt heures, les Membres du Conseil Municipal de la Commune de Monceaux en Bessin se sont réunis à la Mairie sous la présidence de Gilles ISABELLE.
Secrétaire de séance : Mme LEBARBEY Mylène
I. / RH, administratif
1/ Rétrocession
Le Conseil municipal donne tout pouvoir au Maire afin de procéder à la rétrocession du lotissement « Les Violettes ».
Approuvé à l’unanimité
2/ Zones d’accélération des énergies renouvelables
Les zones sont à définir et à délibérer par la municipalité avant le 31 décembre 2023. Le conseil demande qu’il soit accepté d’obtenir un délai supplémentaire afin que les zones proposées le soient en toute quiétude et réflexion pratique notamment avec la publicité auprès des habitants en cohérence avec la topologie de notre territoire communal.
Approuvé à l’unanimité
3/ MOE RD6a
Les conseillers sont informés que la dernière version du DCE a été transmis le 7 décembre 2023. Il peut maintenant être publié.
4/ information RH
Information sur les ressources humaines de la collectivité.
4/ Finances
Le Maire présente le point budgétaire en date du 15/12/2023 aux conseillers. Approuvé à l’unanimité
5/ CCAS
Le conseil décide d’allouer une aide participative à une habitante de Monceaux en Bessin. Mairie de Monceaux en Bessin – 889, rue des pommiers – 14400 Monceaux en Bessin 2
Approuvé à l’unanimité
6/ Prime pouvoir d’achat
Le Conseil décide de verser la prime pouvoir d’achat aux salariés de la Commune. Approuvé à l’unanimité
II. / Déclinaison de l’Intercommunalité et syndicats
- Intercommunalité
Les conseillers sont informés du projet de modification n°5 du PLUI de Bayeux Intercom dont l’enquête publique se tiendra fin mars 2024.
Le maire informe le conseil municipal des délibérations délibérées lors du conseil communautaire du 14 dec 2023.
- Collectéa
Le site internet Collectéa arrive, il permettra à chaque usager du service de trouver les informations utiles dont il a besoin, par exemple le calendrier de collecte de chaque commune aux formulaires liés aux demandes initiales de bac ou de réparation, ou encore aux consignes de tri mise à jour.
Les conseillers sont informés que le rapport d’activité 2022 est disponible.
Le maire rappelle les modalités de collecte qui rentreront en vigueur le 15 janvier 2024 (calendrier affiché en mairie et disponible sur les sites web collectéa et Monceaux)
III. / Travaux
Suite à la tempête Cairan du 2 novembre dernier, le Conseil est informé que les travaux de consolidation de l’auvent de la salle des fêtes sont entrepris.
IV. / Questions diverses et tour de table
Animations
- Retour sur le repas des aînés,
- Journée des enfants à étudier par la commission animation.
- Mairie fermée du 21 dec 2023 au 3 janv 2024 inclus
- Vœux de la municipalité le samedi 13 janv 2024 , 11h Salle des fêtes de Monceaux en Bessin. - Point sur la constitution du cm.
Tour de table : néant
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits: le 15/12/2023, 22h
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