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Ordre du Jour - odj cm 24 06 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Coudray.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 24 06 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Travail et emploi,
1
Conseil municipal – séance du 24 juin 2024
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 JUIN 2024
20H30 A LA MAIRIE
ORDRE DU JOUR
Le Coudray, affiché le 18 juin 2024
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mai 2024
ADMINISTRATION GENERALE PJ
Point 1 Concession publique d’aménagement de la zone d’aménagement concerté de la Butte Cordelle – choix de l’aménageur
Eléments
consultables
en mairie –
bureau de
l’Urbanisme
Point 2 Prorogation de la dérogation des rythmes scolaires – demande dérogation à l’article D. 521-10 du Code de l’Education
Point 3 Convention-cadre de fixation des principes de définition des flux de réservation des logements sociaux avec la Société Anonyme HLM 3F
Centre Val de Loire
X
URBANISME - FONCIER
Point 4 Compte-rendu annuel aux collectivités locales 2023 – ZAC des Larris X
Point 5 Convention de service commun d’instruction des demandes
d’enseignes, pré-enseignes et publicité
X
PERSONNEL
Point 6 Protection sociale complémentaire – santé – adhésion au contrat groupe du Centre de Gestion de la Fonction Publique d’Eure-et-Loir
X
Point 7 Dispositif de signalement – convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique d’Eure-et-Loir
X
Point 8 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique au Service Périscolaire au Service Périscolaire à 35h hebdomadaires
Point 9 Création d’un emploi permanent d’adjoint technique au Service Périscolaire à 27 h hebdomadaires
Point 10 Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité d’adjoint technique au Service Périscolaire à 25,33h hebdomadaires
RELEVE DES DECISIONS DU MAIRE AU TITRE DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
24/ 40 Virement de crédits n°2024-002 14/05/2024
24/ 41 Attribution - marché public de location de motifs d'illuminations de fin d'année 24/05/2024
24/ 42 Avenant n°1 au marché de travaux de voirie Lot 1 - EUROVIA 06/06/2024
24/ 43
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Questions diverses
Le Maire,
Dominique SOULET