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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2024 05 32 SUBVENTION OMS)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 30/05/2024
Reçu en préfecture le 30/05/2024 L
Publié le 31/05/2024 S Ge
ID : 044-214400301-20240529-D20240532-DE
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
| L'an deux mil vingt-quatre, le 29 du mois de MAI à E A
1 n 18h00, le Conseil Municipal de La Chapelle des Marais,
| à légalement convoqué, s'est réuni en séance publique
LA CHAPELLE sous la présidence de Monsieur Franck HERVY, Maire DES MARAIS de la Chapelle des Marais.
Commune de Date de convocation : 23 mai 2024
LA CHAPELLE DES MARAIS Nombre de conseillers
(Loire-Atlantique) en exercice : 26
présents ‘el
votants : 23
DR CE DR
Le Maire procède à l'appel nominal des conseillers formant la majorité des membres en exercice.
Présents :
Franck HERVY - Sylviane BIZEUL - Stéphanie BROUSSARD - Nicolas CHATELIER - Catherine CHAUSSE - Jacques DÉLALANDE- Laurence DENIER - Nicolas DEUX - Flavie HALGAND- Cyrille HERVY - Yann HERVY - Fabienne JOANNY - Jean-François JOSSE - Joël LEGOFF - Nadine LEMEIGNEN - Christelle PERRAUD - Gilles PERRAUD - Marie-Anne THEBAUD - Sébastien TOCQUEVILLE- André TROUSSIER - Sandrine VIGNOL
Absents ayant donné procuration :
Nicolas BRAULT-HALGAND ayant donné procuration à Franck HERVY
Christian GUIHARD ayant donné procuration à Jean-François JOSSE
Martine PERRAUD ayant donné procuration à Nadine LEMEIGNEN
Bertrand PITON ayant donné procuration à Nicolas CHATELIER
Céline HALGAND ayant donné procuration à Jacques DELALANDE
Non votants :
Nicolas CHATELIER, Bertrand PITON (pouvoir donné à Nicolas CHATELIER), Sandrine VIGNOL
Absents à l'appel du quorum :
Article L 2121-17 du CGCT
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Sandrine
VIGNOL est désignée secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des présents.
D2024 05 32 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE OMS
Rapporteur : Cyrille HERVY
Nicolas CHATELIER quitte la salle.
| Sandrine VIGNOL, Nicolas CHATELIER et Bertrand PITON (dont le Envoyé en préfecture le 30/05/2024
Reçu en préfecture le 30/05/2024
bubié le 31/08/2024 > LOT
ID : 044-214400301-20240529-D20240532-DE
pouvoir est donné à Nicolas CHATELIER) ne prennent pas part au
vote.
Cette année étant riche en évènements sportifs avec l'accueil des Jeux Olympiques en France, l'Office Municipal Sportif souhaite créer "Fête vos Jeux" afin de proposer aux jeunes de la commune, plusieurs activités en lien avec les J.O. Cet événement rentre également dans le cadre de
notre label Terre de Jeux.
Cet évènement se tiendra le 25 mai 2024 et sera ponctué par une soirée
festive.
L'organisation de ce rendez-vous demande un budget plus conséquent que la Fête du Sport traditionnellement proposée. C'est à cette fin que l'OMS sollicite auprès de la commune, à titre exceptionnel, une subvention d'un montant de 2000 €.
Eu égard, donc, à l'intérêt local pour lequel œuvre cette association qui a sollicité une demande de subvention exceptionnelle auprès de la commune, il semble louable de lui octroyer une subvention à hauteur de
2000 €.
Vu le bureau municipal du 13 mai 2024,
Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Locales et notamment
l'article L 1611-4.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l'unanimité,
Et se prononçant conformément aux dispositions des articles L 2121-20 et L 2121-21 du CGCT :
- Décide d'allouer à l'Office Municipal Sportif pour l'année 2024, une subvention exceptionnelle à hauteur de 2 000 €, eu égard à l'évènement sportif « Fête vos Jeux » organisé lors de la Fête du Sport,
|- Dit que les dépenses correspondantes sont inscrites au budget principal
| de la Ville.
Fait à la Chapelle des Marais
Le 30 mai PSE