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Procès Verbal - Commission des sports et loisirs PV
Déliberation - Commission Sport et loisirs
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Commission Sport et loisirs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
VILLE DE A Pa
>:
LANDES
Envoyé en préfecture le 11/06/2024
Reçu en préfecture le 11/06/2024
Publié le
ID : 040-214003121-20240607-2024_06_075-DE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 JUIN 2024
DELIBERATION N° 2024-06-075-DGS
Nomenclature : 5.3
« SPORT ET LOISIRS »
OBJET: DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DE LA COMMISSION
PAS DE VOTE
Fait à Tarnos,
le 7 juin 2024
Pour extrait certifié
rtifié exécutoire compte tenu
du dépôt au titre du contrôle de
légalité et de La publication sur
le site Internet de la Mairie le :
A 16/8,
L'an deux mille vingt quatre, le 6 juin, à vingt heures. Le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur MABILLET, Maire.
PRÉSENTS EN DEBUT DE SEANCE
M. MABILLET, M. PERRET, Mme MOUNIER, M. DOMET, Mme DUFAU, M. SAUBIETTE, Mme ORDUNA, M. DUBERT, Mme TROISVALLETS,
M. GONZALES, Mme SAINT-AUBIN, Mme NOGARO, Mme DUPRE, Mme CORRIHONS, Mme PICAT, Mme BIRLES, M. DECKE, Mme PERIMONY-BENASSY, M. CENDRES, Mme LE GALL, M. COUTIER, Mme LALANNE, M. ROBLES, Mme DACHARRY
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS EN DEBUT DE SEANCE
Mme DARRAMBIDE procuration à Mme ORDUNA
M. LESPADE procuration à M.DUBERT
M. GARANS procuration à Mme PERIMONY-BENASSY Mme BAULON procuration à Mme TROISVALLETS M. FLEURENTDIDIER procuration à Mme DUPRE
M. MIREMONT procuration à M. CENDRES
M. LORMAND procuration à M.GONZALES
Mme CASSAING procuration à M.ROBLES
ABSENTS EXCUSÉS EN DEBUT DE SEANCE
M. LATAILLADE
> Arrivée de M. LATAILLADE au point n° 2024-06-072-DGS
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme MOUNIER
Nombre de Conseillers en exercice | 33
24 en début de séance
25 à partir du point n° 2024-06-072-DGS
Nombre de présents
Nombre de pouvoirs 8
Nombre de votants 32 en début de séance
33 à partir du point n° 2024-06-072-DGS
À la suite de l’élection de M. Marc MABILLET aux fonctions de Maire de la Commune de Tarnos et des nouvelles délégations accordées par ce dernier aux Adjoints et Conseillers municipaux, il convient de procéder au remplacement de certains élus au sein de la Commission « Sport et loisirs ».
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr le 11/06/2024
4/06/2024
ID : 040-214009121-20240807-2024 06 _075-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son Président,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2121-21, L2121-22 et L 2121-29,
Vu les délibérations en date du 4 juin 2020, portant respectivement création des commissions municipales et fixant à 10 le nombre de membres dans chaque commission,
Considérant la répartition de chaque groupe d'élus au sein du Conseil municipal,
Considérant l’appel à candidatures du 28 mai 2024,
DELIBERE
Après lecture de la liste unique représentative de la composition de l’Assemblée délibérante par M. le Maire et au vu de l’article L 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales actant que :
"St une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des ” commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire"! |
PREND ACTE de la composition de [a commission « Sport et loisirs » comme suit :
Président M. le Maire
Membres M. Christian GONZALES M. Patrice LORMAND
M. Francis DUBERT Mme Aurélie ORDUNA
Mme Nicole CORRIHONS Mme Emilie BAULON
M. Christophe GARANS M. Antoine ROBLES
Mme Nelly LALANNE M. Bertrand LATAILLADE
DIT que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois suivant son affichage ou sa notification et sa transmission au représentant de l’État dans le Département. Le tribunal administratif de Pau peut être saisi dans les deux mois par l’application « Télérecours citoyens » accessible sur le site www.telerecours.fr