Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Conseil du 27 janvier 2023
Procès Verbal - PV Conseil du 12 septembre 2025
Procès Verbal - PV du conseil municipal du 20 mars 2026
Procès Verbal - pv conseil municipal 17 mars 2023
Procès Verbal - PV Conseil du 31 mars 2026
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 5 avril 2024
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 4 avril 2025 budget
Procès Verbal - PV Conseil du 28 novembre 2025
Compte-Rendu - CR conseil du 23 12 2022
Procès Verbal - PV conseil du 20 septembre 2024
Procès Verbal - PV Conseil du 12 mai 2023
Document publié le Vendredi 12 mai 2023 par la commune de Rongères.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil du 12 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
RONGÈRES
03150
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
12
mai
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
12
mai,
à
20
h,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
RONGERES,
légalement
convoqué
le 4 mai
2023
s'est
réuni
à
la mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
Christophe
MINET,
Maire.
Etaient
présents
: Julie
CAVEAU,
Lionel
CHIGNOL,
Chantal
DESSERT,
Sonia
FAYET,
Philippe
GENIN,
Cyrielle
JOUANNEAU,
Frédérique
LEROUX,
Michel
MAITRE,
Olivier
PISSOCHET,
Laurent
POURRET,
Étaii(ent)
absent(es)
excusé(es)
:
Anna
BONET,
Hervé
POIGNE,
Dominique
VERDIER,
Nathalie
GADET-
AUROUX Pouvoir(s)
donnés)
à Sonia
FAYET
par
Hervé
POIGNE,
Julie
CAVEAU
par
Dominique
VERDIER
Le
Conseil
Municipal
désigne
Philippe
GENIN,
secrétaire
de
séance
et
Mme
AUROY
Michelle,
secrétaire
auxiliaire Quorum
:
atteint
Séance
avec
public
:
non
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 avril
2023
13
Voix
POUR,
O
Voix
CONTRE,
O
Abstention(s)
1)
Remboursement
aux
familles
des
frais
périscolaire
Monsieur
le
Maire
explique
qu'en
raison
d'erreurs
faites
quant
à
la facturation
périscolaire,
il est
nécessaire
de
rembourser
les familles
concernées
par
ces
erreurs.
Les
titres
pour
remboursement
seront
émis
à
l'article
673
d'un
montant
total
de
450.05
€.
Après
examen
délibération
et
examen
des
comptes
de
facturation
pour
l'année
scolaire
en
cours,
le
conseil
municipal
par
:
13
Voix
POUR,
O
Voix
CONTRE,
O
Abstention(s)
ACCEPTE
le remboursement
aux
familles,
des
sommes
trop
perçues
par
la commune,
MANDATE
Monsieur
le
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
à
l'exécution
de
la présente
délibération.
MAIRIE
—
1
place
de
l'église —03150
RONGERES
Tél
: 04.70.45.06.95.
—
courriel
: mairierongeres@wanadoa.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
RONGÈRES
03150
2)
Avis
du
conseil
municipal
sur
l'installation
d'une
centrale
d'enrobé
à
chaud
sur
la
commune
de
Varennes
sur
Allier
(Allier
Enrobé
Par
arrêté
préfectoral
n°788/2023
du
23
mars
2023,
une
consultation
du
public
est
ouverte
sur
la
demande
d'enregistrement
de
la
Société
ALLTER
ENROBÉ
d'une
centrale
d'enrobage
au
bitume
de
matériaux
routiers
à
chaud
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Varennes
sur
Allier
Un
avis
au
public
est
affiché
en
mairie,
pendant
la
période
de
consultation
du
public,
du
17
avril
au
16
mai
2083
inclus.
Conformément
à
l'article
R181-38
du
code
de
l'environnement,
le
conseil
municipal
peut
exprimer
un
avis
sur
ce
projet,
avant
le
31
mai
2023.
Après
délibération,
le conseil
vote, 13
Voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
Abstention(s)
Emet
un avis
FAVORABLE
à
la réalisation
du
projet.
3)
Adhésion
au
groupement
de
commandes
Com-Com
ABEI
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à
la
délibération
n°2022.12.12/112
du
12
décembre
2022,
le
Conseil
communautaire
a
décidé
de
constituer
un
groupement
de
commandes
entre
la
COM-COM
et
ses
communes
membres,
afin
de
réaliser
les
économies
d'échelle
sur
les
achats
récurrents
(travaux,
fournitures
eï
services). Par
délibération,
les
communes
doivent
valider
leur
souhait
d'adhérer
au
groupement
de
commandes.
Oui
l'exposé
de
monsieur
le
Maire,
le
conseil
municipal
décide
par
:
13
Voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O
Abstention(s)
ADOPTE
la
convention
de
groupement
de
commandes,
MANDATE
monsieur
le
Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
A
I
ARE
En
NE
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
est
nécessaire
de
revoir
la
tarification
du
foyer,
notamment
au
niveau
des
consommations
d'électricité
et
plus
généralement
des
fluides
(eau/gaz)
et
des
coûts
d'enlèvement
des
déchets.
Un
tarif
forfaitaire
pourrait
s'appliquer,
par
paliers.
Monsieur
le
Maire
fait
remarquer
que
la
puissance
de
l'installation
électrique
du
foyer
de
la
Forterre
a
été
abaissée
et
mise
en
service
en
mars
2023
et
qu'aucune
facture
n'est
encore
parvenue.
EVA
MAIRIE
—
1 place
de
l'église
—-03150
RONGERES
Tél.
: 04.70.45.06.95.
—
courriel
: mairierongeres@wanadoo.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
RONGÈRES
03150
Après
délibération,
tenant
compte
de
l'absence
de
données
concernant
les
consommations
électriques
liées
à
la nouvelle
installation,
le conseil
municipal
décide
par
:
13
voix
POUR,
0
Voix
CONTRE,
O
Abstention(s)
DE
RENVOYER
l'examen
des
tarifs
de
location
à un
conseil
municipal
ultérieur.
DE
PROPOSER
à la commission
finances
l'examen
du
dossier
et de formuler
des
propositions.
5)
Renouvellement
de
l'éclairage
de
l'église,
financement
SDE
Monsieur
le Maire
explique
que
dans
le cadre
des
travaux
de
l'église
Sainte
Marie
Madeleine,
une
étude
a éré
menée
pour
renouveler
certains
éclairages
énergivores
et
installer
des
projecteurs
destinés
à mettre
en
valeur
l'édifice
et
ses
vitraux.
Un
devis
et
un
plan
de
financement
ont
été
établis
par
le SDEO3
pour
un
montant
total
de
19
799
€
incluant
un
financement
de
15
839
€ par
le SDE
et
une
contribution
communale
de
3
960
€.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d'examiner
la possibilité
d'étaler
la contribution
communale
sur
5 ans
ou
de
décider
du
règlement
en
une
seule
fois.
Monsieur
le Maire
rappelle
que
ceï
investissement
est
prévu
au
budget
primitif
2023.
Après
délibération,
le conseil
municipal
vote,
13
voix
POUR,
0
Voix
CONTRE,
O
Abstention(s)
APPROUVE
le projet
présenté
par
le SDE,
DEMANDE
la réalisation
des
travaux
au
SDEO03,
DECIDE
du
règlement
de
la contribution
communale
en
une
seule
fois
sur
la prochaine
cotisation
annuelle
du
syndicat, MANDATE
monsieur
le Maire
pour
effectuer
les
démarches
nécessaires
à
l'exécution
de
la présente
délibération.
MAIRIE
—
1 place
de
l’église
—-03150
RONGERES
Tél.
: 04.70.45.06.95.
—
courriel
: mairierangeres@wanadoo.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
RONGÈRES
03150
_ Questions diverses
Y_
Panne
fourgon
communal.
Y_
Réception
des
travaux
de
l'église
ef
nettoyage.
Y_
Date
de
l'inauguration
de
l'église.
Fin
de
séance
:
21h25.
Christophe
MINET,
Maire
Hervé POIGNE,
L® adjoint
Absent
excusé
Pouvoir
donné
à Sonia
FAYET
Michel
MAITRE,
28
adjoint
?
Laurent
POURRET,
3è
adjoint
Chantal
DESSERT,
4ëé
adjointe
Dominique
VERDIER
À
Absent
excusé
=
—
je
Pouvoir donné à Julis CAVEAU
LT
RER
Philippe
GENIN
Julie
CAVEAU
Sonia
FAVET
Cyrielle
OUANNEAU
Anna
BONET
Nathalie
GADET-AUROUX
ET
-
‘
Absente
Absente
Lionel
CHIGNOL
Olivier
PISSOCHET
Frédérique
LEROUX
Tél
MAIRIE
—
1 place
de
l'église
-03150
RONGERES
.: 04.70.45.06.95.
—courriel
: mairierongeres@wanadoo.fr