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Déliberation - 13 2020
Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Déliberation - 13 2020)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Banque,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE OMEY
Date de Convocation : | Tan deux mil vingt Le 2 juin 2020 À 20 H 00 28/05/2020 Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie de OMEY, en séance Date d'Afichage : | publique, sous la présidence de Monsieur Éric VETU, Maire.
28/05/2020 Etaient présents :
Éric VETU, Annie VETU Valentin PIVIDORI
Evelyne VALENTIN, Charlène GAILLET Johann GALICHER,
Philippe SCIEUR Jonathan ROSSIGNOL Grégory GALICHER
Nosbre de Membres | Maxime LEBLANC Marylène OUDIN
En exercice : 11 ACTE REÇU LE
Présents : 11 Absent excusé : //
Pouvoirs : 0 Û JUIN 2620
Votants : 11 Madame Matylène OUDIN 2 été él étaire de sé En adame Marylène a été élue secrétaire de séance PREFECTURE DE LA MARNE
Contre : 0
Abstentions : 0
Door DD DD DD oo DD Do oo or RE
13/2020 Délibération :
Formation des commissions
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2121-29, L. 2121-21 et L. 2121-22.
Considérant la possibilité de former des commissions de travail chargées d'étudier les questions soumises au conseil municipal, de formuler des avis mais qui ne disposent d'aucun pouvoir décisionnel.
Considérant l'utilité de former une commission pour le suivi des
- Finances, budget, organisation générale, informatique et communication - Développement économique et gestion du patrimoine
- Environnement, Urbanisme et cadre de vie
- Culture, sports, loisirs, éducation et affaires sociales
- Travaux et marchés
- Sécurité : PCS/ORSEC/PAVE
- Comité consultatif CPI UOS SP 3
Considérant la possibilité de décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret pour la
nomination des membres de ces commissions
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité
DÉCIDE :
- de former les commissions désignées ci-dessus
- de ne pas procéder à une nomination au scrutin secret pour la nomination des membres - de nommer comme membres les conseillers suivants :
- Finances, budget, organisation générale, informatique et communication Éric VETU, Evelyne VALENTIN, Marylène OUDIN, Jonathan ROSSIGNOL, Charlène GAILLET, Annie VETU. . — Commission Développement économique et gestion du patrimoine Éric VETU, Evelyne VALENTIN, Philippe SCIEUR, Charlène GAILLET, Johann GALICHER, Grégory GALICHER, Maxime LEBLANC
7 Environnement, Urbanisme et cadre de vie
Éric VETU, Philippe SCIEUR, Marylène OUDIN, Johann GALICHER, Valentin PIVIDORI, Grégory GALICHER
7 Culture, sports, loisirs, éducation et affaires sociales
Éric VETU, Evelyne VALENTIN, Marylène OUDIN, Charlène GAILLET, Annie VETU, Valentin PIVIDORI, Grégory GALICHER, Maxime LEBLANC
7 Travaux et marchés
Éric VETU, Philippe SCIEUR, Jonathan ROSSIGNOL, Johann GALICHER, Valentin PIVIDORI, Maxime LEBLANC
.. — Sécurité : PCS/ORSEC/PAVE
Éric VETU, Evelyne VALENTIN, Marylène OUDIN, Jonathan ROSSSIGNOL, Johann GALICHER, Valentin PIVIDORI, Maxime LEBLANC
- Comité consultatif CPI UOS SP 3
Titulaire 1 Éric VETU Suppléant 1 Jonathan ROSSIGNOL Titulaire 2 Marylène OUDIN Suppléant 2 Valentin PIVIDORI Titulaire 3 Evelyne VALENTIN Suppléant 3 Philippe SCIEUR
DELIBERATION RENDUE EXECUTOIRE
Transmise à la Sous-Préfecture le
Publiée ou notifiée le
DOCUMENT CERTIFIE CONFORME
Fait à Omey
Le 2 juin 2020
Le Maire
Eric VETU
ACTE REÇU LE
10 JUIN 2020
PREFECTURE DE LA MARNE