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Arrêté - ARRETES 2017 03
Arrêté - ARRETES 2017 09
Arrêté - ARRETES 2017 02
Arrêté - ARRETES 2017 08
Arrêté - ARRETES 2018 05
Arrêté - ARRETES 2017 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cesson.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETES 2017 05)
Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Aménagement du territoire,
N° DATE INTITULE
76 02/05/2017 Circulation et Stationnement dans diverses rues pour l'élagage des arbres par la societe PAM PAYSAGE
77 04/05/2017 Arrêté annuel pour la societe SIROM
78 ANNULE
79 09/04/2017 Circulation et stationnement rue de Quiers pour la societe SEE
80 ANNULE
81 11/05/2017 Circulation et stationnement pour l'organisation du VIDE GRENIER
82 12/05/2017 Circulation et stationnement rue Denis Papin pour la societe TPF
83 15/05/2017 Circulation et stationnement pour la societe ROUGEOT
84 15/05/2017 Arrêté pour un ERP pour des travaux à Maisonément pour la société LA PLAINE
85 18/05/2017 Arrêté annuel pour la societe HATRA
86 19/05/2017 Circulation et stationnement rue du cerf volant pour la societe TPSM
87 26/05/2017 Circulation et stationnement Av Charles Monier pour la societe NRC
ARRETES DE L’ANNEE 2017
VILLE DE CESSON Ref 201 503 Berger-Lesrautt (1012)
cesson
ARRÊTÉ
N°76 / 2017
SL/AC/ Réglementant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
dans
diverses
rues
du
centre
ville
de
la commune
de
Cesson.
Olivier
Chaplet,
Maire
de
Cesson,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2213-1
à
L. 2213-6, VU
le
nouveau
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
411-8
et
R411-25,
R 413-1
et
R413-17,
R411-7
et
R
415-7,
R411-7
et
R 415-6,
R
417-1
à
417-13,
R
110-2
et
R 411-
2, VU
l’Arrêté
ministériel
du
24
Novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et autoroutes,
VU
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée
par
l’Arrêté
du
22
Octobre
1963
modifié
par
divers
arrêtés
subséquents,
et
notamment
les
articles
42
à
42-8
et 43
à 43-4
du
Livre
1 3"
partie,
42
à 42-8
et 43-10
à 43-15
du
Livre
| 3È"
partie,
50-1
du
Livre
1 4°"
partie,
51
du
Livre
| 4°"
partie,
55
du
Livre
| 4°"
partie,
56
à 64-10
du
Livre
| 4°
partie,
63
du
Livre
1 47°
partie,
64
du
Livre
1 4°°
partie,
CONSIDÉRANT
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il y a lieu
de
réglementer
la circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
pour
les
travaux
réalisés
par
l'entreprise
PAM
PAYSAGE,
titulaire
du
marché
d'entretien
des
espaces
verts
communaux. ARRÊTE
ARTICLE
1 :
A
partir
du
22
mai
2017
et jusqu’au
16
juin
2017,
l’entreprise
PAM
PAYSAGE
effectuera
l'élagage
des
arbres
d’alignement,sur
la
route
de
Saint
Leu,
l'avenue
Charles
Monier,
L’avenue
Henry
Geoffroy,
la
place
Firmin
Mercier
ainsi
que
la place
Verneau.
En
cas
de
besoin
et
en
fonction
de
l'avancement
du
chantier,
la
circulation
dans
ces
rues
s'effectuera
par
demi-chaussée,
par
la
mise
en
place
d'agents
de
l’entreprise
en
charge
de
la
circulation,
qui
ne
devra
en
aucun
cas
être
interrompue.
Afin
de
permettre
la
réalisation
des
travaux
en
toute
sécurité,
la
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
au
droit
du
chantier.
ARTICLE
2:
Les
panneaux
de
signalisation
réglementaires
seront
mis
en
place
par
l’entreprise
PAM
PAYSAGE
4
rue
du
Moulin,
77950
MOISENAY,
qui
sera
responsable
de
tout
incident
qui
pourrait
survenir
du
fait
ou
à
cause
des
travaux,
où
d’une
signalisation
défectueuse.
ARTICLE
3 :
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès
verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois.
ARTICLE
4 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à :
- Monsieur
le Commissaire,
commissariat
de
Moissy
Cramayel
- Police
Municipale,
- La
D.D.SIS.,
- l’entreprise
PAM
PAYSAGE
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
d'en
assurer
l'exécution.
Affiché
le:
Notifié le:
2
/SS
/19-
Publié
le:
&2/SS
419-
Certifié exécutoire
le 4 210
/2-
Cesson,
le
02
mai
2017 Cesson
ARRÈTÉN®77/2017
ARRÊTÉ
PORTANT
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
AUX
DROITS
DES
CHANTIERS
COURANTS
SUR
LES
VOIES
DU
DOMAINE
PUBLIC
EN
AGGLOMÉRATION
DC/AC Réglementant
temporairement
la
circulation
des
véhicules,
des
piétons,
des
cyclistes
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
le
territoire
de
ls
commune
de
Cesson.
Olivier
Chaplet,
Maire
de
Cesson,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales et notamment
les articles
L. 2213-1
à L. 2213.6,
VU
le
nouveau
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
411-8
et
R411-25,
R
413-1
et
R
413-17,
R411-7
etR
415-7,
R
411-7
et
R
415.6,
R
417-1
8 417-138,
R
110-2
et
R
411-2,
VU
l'arrêté
ministériel du
24
Novembre
1967
modifié,
relatif
à la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée
par
l'Arrêté
du
22
Octobre
1963
modifié
par
divers
arrêtés
subséquents,
et
notamment
les
articles
42
à
42-8
et
43
à
43-4
du
Livre
13%%
partie,
42
à 42-8
et
43-10
à 43-15
du Livre
1 3°
partie,
50-1
du
Livre
14%”
parie,
51
du
Livre
1 4°
partie,
55
du
Livre
!4°"
partie,
56
à 64-10
du
Livre
144
partie,
63 du Livre
14"*
partie,
64
du Livre
|4°"
partie,
CONSIDÉRANT
que,
lors
des
travaux
sur
le
domaine
public
en
agglomération,
il importe
d'assurer
la
sécurité
des
usagers
de
la
voie
publique
ainsi
que
celle
des
agents
de
la
commune
et
des
entreprises
chargées
de
l'exécution
de
ces
travaux,
et
de
réduire
autant
que
possible
les
entraves
à la
circulation
provoquées
par
ceux-ci,
CONSIDÉRANT
comme
chantiers
courants,
les
chantiers
fixes
ou
mobiles
relatifs
:
- à
l'entretien
de
la
voirie,
des
espaces
verts
et
réseaux
divers
par
le
personnel
communal
ou
les
entreprises
mandatées
par
les
collectivités
publiques,
-
aux
interventions
d'entretien
et
de
réparations
urgentes
par
les
concessionnaires
Accusé
de
réception
en
préfecture
Del
7700673-20170510-ARR201705_77-
Date
de
télétransmission
: 10/05/2017
!
Date
de
réception
préfecture
: 10/05/2017 ARRÊTE
ARTICLE
1 :
Le
présent
arrêté
valable
pour
l'année
2017,
applicable
aux
chantiers
courants,
porte
réglementation
temporaire
de
circulation
ou
de
stationnement
sur
les
voies
du
domaine
public
en
aggiomération
sur
la
commune
de
Cesson.
ARTICLE
2 :
Les
restrictions
suivantes
appliquées
individuellement
ou
dans
leur
totalité
peuvent
être
imposées
au
droit
des
chantiers
: -
limitation
de
vitesse
à
30
km/h
-
interdiction
de
stationner
-
mise
en
place
d'un
alternat
de
circulation
-
mise
en
place
d'une
déviation
ARTICLE
3 :
Les
alternats
ne
doivent
pas
ètre
utilisés
sur
des
longueurs
supérieures
à
100
m
avec
des
temps
de
retenue
supérieurs
à
1minute
30
par
phase
de
circulation.
Un
plan
de
circulation
pour
la
déviation
devra
être
soumis
aux
services
techniques
pour
validation.
ARTICLE
4 :
Les
panneaux
de
signalisation
réglementaires
et
la
déviation
seront
mis
en
place
jour
et
nuit
par
l'entreprise,
SIROM
80
RUE
Hippolyte
Marinoni,
Zone
Industrielle,
77
000
VAUX
LE
PENIL.
L'entreprise
sera
responsable
de
tout
incident
qui
pourrait
survenir
du
fait
ou
à
cause
des
travaux,
ou
d'une
signalisation
défectueuse.
Elle
assurera
également
la
publicité
du
présent
arrêté
aux
droits
des
chantiers. ARTICLE
5 :
En
cas
d'urgence
(accidents,
dangers
temporaires),
des
restrictions
non
prévues
à
l'article
2
peuvent
être
imposées
au
titre
du
présent
arrêté.
ARTICLE
6 :
En
cas
d'incident
à
cause
des
travaux,
la
commune
ou
l'entreprise
devra
prendre
toutes
les
mesures
utiles
pour
interrompre
l'opération
en
cours
de
façon
à
rétablir
la
circulation
automobile
au
plus
vite.
077-217700673-20170510-ARR201705_77- | AR Date
de
télétransmission
: 10/05/2017
[Date
de
réception
préfecture
10/05/201 7
| Accusé
de
réception
en
préfecture ARTICLE
7 :
Toute
infraction
au
présent
arrêté
sera
constatée
et
poursuivie
conformément
aux
lois
et
réglements
en
vigueur.
ARTIÇLE
8 :
Le
présent
arrêté
est
applicable
du
1°
janvier
2017
au
31
décembre
2017,
et
sera
affiché
aux
endroits
réservés
à cet effet.
ARTI
:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à :
- Monsieur
le Commissaire,
commissariat
de
Moissy
Cramayel
- Police
Municipale,
- La D.D.SLS., - SIROM, - GPS, Chergés
chacun
en
ce qui
le conceme
d'en
assurer
l'exécution
ffiché le
:
Noé:
El
| EST
Pad
le: EX
DS
JOIE
STONE
ex
FFe/95727-
Accusé
de
réception
en
préfecture
077-217700673-20170510-ARR201705_77-
|
Date
de
télétransmission
: 10/05/2017
Date
de réception
préfecture
: 10/05/2017
| Ref 201 503 Berger Lexrautt {1012}
Actes
Soumis
au
Contrôle
de
Légalité
- Visualisation
de l'acte
:ARR201705 77
Page
1 sur
1
Objet
de
l'acte
:
Accusé
de
réception
préfecture
Règlementation
temporaire
au
droit
des
chantiers
courants
sur
les
voies
du
domaine
public
en
réception
:
agglomération
Date
de
transmission
de
l'acte
:
10/05/2017
Date
de
réception
de
l'accusé
de
10/05/2017
Numéro
de
l'acte
:
Identifiant
unique
de
l'acte
:
ARR201705_77
{ voir l'acte associé
)
077-217700673-20170510-ARR201705_77-AR
Matière
de
l'acte
:
Date de décision
:
10/05/2017
Acte transmis
par:
Ljiljana
BENOIT
Nature
de l'acte:
Actes
réglementaires
8.
Domaines
de
competences
par
themes
8.3.
Voirie
https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintRetour.do?exchangeld=3584658569873..
10/05/2017 Ref 201 503 Berger Lexrauit (1012)
cesson
ARRÊTÉ
N°79/2017
AC/EB Réglementant
temporairement
la circulation
et
le stationnement
des
véhicules
dans
la
rue
de
Quiers,
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Cesson.
Olivier
Chaplet,
Maire
de
Cesson,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L. 2213-1
à
L.
2213-6,
VU
le
nouveau
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
411-8
et
R411-25,
R 413-1
et
R
413-17,
R
411-7
et
R
415-7,
R
411-7
et
R
415-6,
R
417-1
à
417-13,
R110-2etR
411-2, VU
l’Arrêté
ministériel
du
24
Novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
VU
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée
par
l’Arrêté
du
22
Octobre
1963
modifié
par
divers
arrêtés
subséquents,
et
notamment
les
articles
42 à 42-8
et 43 à 43-4 du
Livre | 3°"
partie, 42 à 42-8 et 43-10
à 43-15 du
Livre | 3°"
partie,
S0-1
du
Livre
! 4°"
partie,
51 du
Livre
1 4"
partie,
55
du
Livre 1 4"
partie,
56
à 64-10
du
Livre
| 4"
partie,
63
du
Livre
| 4°"
partie,
64
du
Livre
1 4°"
partie,
CONSIDÉRANT
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
et
des
piétons
pour
des
travaux
de
renouvèlement
de
canalisation
d’eau
potable
réalisés
par
l'entreprise
SEE
pour
le
compte
de
Grand
Paris
Sud. ARRÊTE
ARTICLE
1 :
A
partir
du
15
mai
2017 et
jusqu'au
15
juillet
2017,
la
circulation
des
véhicules
et
des
piétons
sera
rendue
difficile
dans
la
rue
de
Quiers.
L'entreprise
SEE
devra
laisser
l'accès
libre
aux
riverains.
ARTICLE 2
:
La
circulation
des
piétons
sera
rendue
difficile
aux
abords
du
chantier
et
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
l'ensemble
de
la zone
des
travaux.
Afin
de
permettre
la
réalisation
des
travaux
en
toute
sécurité,
la vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
au
droit
du
chantier.
Une
circulation
alternée
par
feux
tricolores
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
SEE,
dans
la rue
de
Quiers.
ARTICLE
3
:
Les
panneaux
de
signalisation
réglementaires
seront
mis
en
place
par
l’entreprise
SEE
27
ROUTE
DE
LISSES
CORBEIL
ESSONNE
91100
qui
sera
responsable
de
tout
incident
qui
pourrait
survenir
du
fait
où
à
cause
des
travaux
ou
d'une
signalisation
défectueuse. ARTICLE
4 :
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois.
ARTICLE
5 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
:
- Monsieur
le Commissaire,
commissariat
de
Moissy
Cramayel,
- Police
Municipale,
- La
D.D.S.S,
- Société
des
Eaux
de
l'Essonne,
- GPS, Chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
d'en
assurer
l'exécution.
Notifié le
:
eo
SR
Publié
le:
©
LS
2N
+
Certifié
exécutoire
le :
ifié
exécutoire
'SSTEN
Cesson,
le
9 mai
2017 cesson
ARRÊTÉ
N°81 /2017
VIDE
GRENIER
« CESSON
ANIMATION
»
DC/AC Réglementant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
dans
diverses
rues
de
la commune
pour
le vide
grenier
du
dimanche
21
mai
2017.
Olivier
CHAPLET,
Maire
de
Cesson,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2213-1
à
L.
2213-6,
VU
le
nouveau
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
411-8
et
R111-25,
R
413-1
et
R
413-
17,
R
411-7
et
R
415-7,
R
411-7
et
R
415-6,
R
417-1
à 417-13,
R
110-2
et
R
411-2,
VU
l'Arrêté
ministériel
du
24
Novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes, VU
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée
par
l'Arrêté
du
22
Octobre
1963
modifié
par
divers
arrêtés
subséquents,
et
notamment
les
articles
42
à
42-8
et
43
à
43-4
du
Livre
1 3è"°
partie,
42
à 42-8
et 43-10
à 43-15
du
Livre
| 3°"°
partie,
50-1
du
Livre
| 4"
partie,
51
du
Livre
| 4"
partie,
55
du
Livre
1 4"
partie,
56
à 64-10
du
Livre
| 4°"*
partie,
63
du
Livre
| 4"
partie,
64 du
Livre
| 4°"
partie,
CONSIDERANT
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il
y
a
lieu
de
réglementer
temporairement
la
circulation
des
véhicules. ARRÊTE
ARTICLE
1
Le
dimanche
21
mai
2017,
dans
le
cadre
de
l'organisation
d'un
vide
grenier
par
l'association
"Cesson
Animation",
des
stands
seront
installés
sur
le domaine
public
dans
les
rues
suivantes
:
- le parvis
et le parking
de
la Mairie,
- les
parkings
autour
de
la
Poste,
- route
de
Saint-Leu
partie
comprise
entre
la
rue
des
Bleuets
et la rue
du
Verger,
- rue
des
Jonquilles
partie
comprise
entre
la
route
de
Saint-Leu
et
l'impasse
des
Sables,
- rue
des
Bleuets
dans
sa
totalité,
- rue
de
la Roche
des
Brandons
dans
sa
totalité,
ARTICLE
2
Le
stationnement
sera
interdit
sur
le
parking
de
la Mairie
et
les
parkings
de
la
Poste,
le dimanche
21
mai
2017,
de
1h
à
21
heures.
Le
stationnement
sera
interdit
à
tous
véhicules
dans
le
périmètre
de
la
manifestation
le
dimanche
21mai,
de
6h
à
20h.
Les
exposants
devront
évacuer
leurs
véhicules
pour
8
heures
sous
peine
de
verbalisation.
ARTICLE
3
Le
dimanche
21
mai,
de
6
heures
à
21
heures,
la
circulation
des
véhicules
sera
interdite
dans
les
deux
sens,
sauf
aux
riverains
et
aux
exposants
:
- rue
des
Jonquilles,
- rue
des
Bleuets
dans
sa
totalité,
- rue
de
la
Roche
des
Brandons
dans
sa
totalité,
- route
de
Saint-Leu
partie
comprise
entre
la
rue
des
Bleuets
et la rue
du
Verger
ARTICLE
4
Les
Services
Techniques
mettront
en
place
la
signalisation
réglementaire.
ARTICLE
5
Le
présent
arrêté
sera
affiché
notamment
à
la
porte
de
la
Mairie
et
publié
par
tout
autre
procédé
en
usage
dans
la
commune. ARTICLE
6
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procés
verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et règlements
en
vigueur.
ARTICLE
7
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
:
- Monsieur
le
Commissaire,
commissariat
de
Moissy
Cramayel
- Police
Municipale,
- La
D.DS.ILS.,
- Association
«
Cesson
Animation
»,
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
d'en
assurer
l'exécution.
Cesson,
le
11
mai
2017
Olivier
CHAPLET Wo9"jeu6 D) zUoNELLAEUOSSAT
6p 99 CL LZ 10 : NOIIVNINY NOSS19
8r91 501090 ejaeuog
Et €9 Lb +9 LO neelng : sjediiunw 804
O€ULO SieA UONE|EISUI 210 8 ULJ E] HOASIG : [18509
"S9UI99U09 S8/NOIUSA S8P
Suojeln9ljeLiLul Sa] SUOHAHISUI S8p A0] AUINO+
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ARRÊTÉ
N°
82/2017
AC/EB Réglementant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
dans
la
rue
Denis
Papin,
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Cesson. Olivier
Chaplet,
Maire
de
Cesson,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L. 2213-1
à
L. 2213-6,
VU
le
nouveau
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
411-8
et
R411-25,
R
413-1
et
R
413-17,
R
411-7
et
R 415-7,
R
411-7
et R
415-6,
R 417-1
à 417-13,
R
110-2
et
R
411-2,
VU
l'Arrêté
ministériel
du
24
Novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et autoroutes,
VU
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée
par
l'Arrêté
du
22
Octobre
1963
modifié
par
divers
arrêtés
subséquents,
et
notamment
les
articles
42
à
42-8
et
43
à
43-4
du
Livre
| 3"
partie,
42
à
42-8
et
43-10
à
43-15
du
Livre
| 3"
partie,
50-1
du
Livre
| 4°"°
partie,
51
du
Livre
1 4"
partie,
55
du
Livre
| 4°"
partie,
56
à
64-10
du
Livre
1 4°
partie,
63 du
Livre
| 4°"
partie, 64 du
Livre
! 4"
partie,
CONSIDÉRANT
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
et
des
piétons
pour
des
travaux
de
renouvèlement
de
câbles
électriques
réalisés
par
l'entreprise
TPF
pour
le compte
de
ENEDIS. ARRÊTE
ARTICLE
1 :
A
partir
du
15
mai
2017
et
jusqu'au
15
juillet
2017,
la
circulation
des
véhicules
et
des
piétons
sera
rendue
difficile
dans
la
rue
Denis
Papin.
L'entreprise
TPF
devra
laisser
l'accès
libre
aux
riverains.
ARTICLE
2
:
La
circulation
des
piétons
sera
rendue
difficile
aux
abords
du
chantier
et
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
l'ensemble
de
la
zone
des
travaux.
Afin
de
permettre
la
réalisation
des
travaux
en
toute
sécurité,
la
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
au
droit
du
chantier.
ARTICLE
3:
Les
panneaux
de
signalisation
réglementaires
seront
mis
en
place
par
l’entreprise
TPF
21
RUE
DES
ACTIVITES
91540
ORMOY
qui
sera
responsable
de
tout
incident
qui
pourrait
survenir
du
fait ou
à
cause
des
travaux
ou
d'une
signalisation
défectueuse.
ARTICLE
4:
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-
verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois.
ARTICLE
5
:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
:
- Monsieur
le
Commissaire,
commissariat
de
Moissy
Cramayel,
- Police
Municipale,
- La
DD.SIS,
- TPF, - ENEDIS, Chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
d'en
assurer
l'exécution.
Affiché
le
:
Notifié
le
:
Publié
le
:
Certifié
exécutoire
le
:
Cesson,
le
15
mai
2017
Le
Maire
Olivier
CHAPLE cesson
ARRÊTÉ
N° 83/2017
AC/DC Réglementant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
la
rue
de
la Plaine
à
Cesson.
Olivier
Chaplet,
Maire
de
Cesson,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2213-1
à
L.
2213-6,
VU
le
nouveau
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
411-8
et
R411-25,
R
413-1
et
R
413-17,
R
411-7
et
R
415-7,
R
411-7
et
R
415-6,
R
417-1
à
417-13,
R
110-2
et
R411-2,
VU
l'Arrêté
ministériel
du
24
Novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
VU
finstruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée
par
l'Arrêté
du
22
octobre
1963
modifié
par
divers
arrêtés
subséquents,
et notamment
les
articles
42
à
42-8
et
43
à
43-4
du
Livre
| 3°"
partie,
42
à
42-8
et
43-10
à
43-15
du
Livre
|
3ème
partie,
50-1
du
Livre
| 4%
partie,
51
du
Livre
| 4°"
partie,
55
du
Livre
| 4è"°
partie,
56
à 64-10
du
Livre
| 4"
partie,
63
du
Livre
| 4"
partie,
64
du
Livre
| 47°
partie, CONSIDÉRANT
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
pour
des
travaux
de
branchement
d'assainissement
réalisés
par
l'entreprise
ROUGEOT. ARRÊTE
ARTICLE
1
:
À
compter
du
17
mai
2017
et jusqu'au
19
mai
2017
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
rue
de
la
Plaine
seront
rendus
difficiles
en
raison
des
travaux
de
branchement
assainissement
réalisés
par
l'entreprise
ROUGEOT
pour
la future
salle
polyvalente. La
circulation
des
piétons
sera
rendue
difficile
aux
abords
de
la zone
de
chantier
et
le
stationnement
sera
interdit
sur
l'ensemble
de
la zone.
ARTICLE
2 :
Afin
de
permettre
la
réalisation
des
travaux
en
toute
sécurité,
la
rue
de
la
Plaine
sera
fermée
à
toute
circulation
le
18
mai
de
8h
à
18h.
Une
déviation
sera
mise
en
place
par
l'entreprise
Rougeot.
ARTICLE
3 :
La
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
au
droit
de
la
zone
de
chantier.
ARTICLE
4 :
Les
panneaux
de
signalisation
réglementaires
seront
mis
en
place
par
l’entreprise
ROUGEOT
1
Route
de
la
mission
—
BP
135
PARON,
89
101
SENS
CEDEX,
qui
sera
responsable
de
tout
incident
qui
pourrait
survenir
du
fait ou
à cause
des
travaux,
ou
d'une
signalisation
défectueuse.
ARTICLE
5 :
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois,
les
véhicules
en
infractions
feront
l'objet
d'une
mise
en
fourrière
immédiate
par
les
services
de
police
aux
frais
des
contrevenants.
ARTICLE 6
:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à
:
- Monsieur
le Commissaire,
commissariat
de
Moissy
Cramayel
- Police
Municipale,
- La
DDSIS,
- l'entreprise
Rougeot,
- TRANSDEV, - Communauté
d'Agglomération
Grand
Paris
Sud
Chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
d'en
assurer
l'exécution.
Affiché
le
:
Notifié
le
:
Publié
le :
Certifié
exécutoire
le :
Le
Maire,
Olivier
CHAPLET Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente
délibération ou décision à compter du_A£ nax doi
Fait à Cesson, le 16 nai %o
Le Directeur Général deg Services par d
date dec Nicolas MARTIN on ivViairie Ce Lessof ( 2 VIGirie OF
8 route de Saint-Leu fe fé BP 35- 77245 Cesson cedex (Ÿ
Tél. 01 64 10 51 00 à Ccesson ATP EEr \«
ARRETE 2017/8384
POUR DES TRAVAUX PORTANT SUR UN ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC DANS LE CADRE D'UNE
DEMANDE D’AUTORISATION DE TRAVAUX SUR ERP
AT 077 067 17 0004 déposée le 10 février 2017
Par : SAS LA PLAINE
Représenté par : Monsieur FERRER Oria
Nature des Travaux : division des flots 2/3/4/5 existants en 3 ERP distincts.
Sur un terrain sis à : Centre Commercial Maisonément RD 306 77240 CESSON
Le Maire De Cesson,
Vu le Code de la Construction et de l’Habitation et notamment les articles L 111-7, L 111-/, R 111-19 à R 111-
19-26 et R 123-1 à R 123-1;
Vu l'avis favorable à la demande de dérogation à l'article GN3 du règlement de sécurité visant à mutualiser certains moyens de secours notamment les réseaux RIA et sprinklers,
Vu l'avis d’un sursis à statuer concernant l'installation d'unités de gestion centralisée d'issues de secours
{UGCIS) dans l'attente de précisions sur le nombre et l'emplacement des portes de sorties de secours
concernées,
Vu l’avis favorable à la demande d'autorisation de travaux n° 077 067 17 004 relative au reclassement de
l’ensemble commercial Maisonément sis à Cesson,
Le Maire donne son accord à la réalisation des travaux sous réserve de respecter :
Les prescriptions émises par la Sous-Commission Départementale pour la sécurité contre les
risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public et les immeubles de
grande hauteur en date du 14 avril 2017, annexées au présent arrêté,
Fait à Cesson, le 15 mai 2017
Accusé de réception en préfecture
077-217700673-20170515-ARR201705-84-
AR
; io cerccon £r Date de télétransmission : 16/05/2017 & viile-cesson.ir Date de réception préfecture : 16/05/2017
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012) (eSRETe]
at
ARRÊTÉN°85/2017
SL/AC Réglementant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
l’ensemble
des
voies
communales,
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Cesson.
Olivier
Chaplet,
Maire
de
Cesson,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2213-1
à
L.
2213-6,
VU
le
nouveau
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R
411-8
et
R411-25,
R 413-1
et
R 413-17,
R 411-7
et
R 415-7,
R411-7
et
R
415-6,
R
417-1
à
417-13,
R
110-2
et
R
411-
2, VU
l’Arrêté
ministériel
du
24
Novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
VU
l'instruction
Interministérielle
sur
la signalisation
routière
approuvée
par
l’Arrêté
du
22
Octobre
1963
modifié
par
divers
arrêtés
subséquents,
et
notamment
les
articles
42
à
42-8 et 43 à 43-4 du
Livre | 3°"
partie, 42 à 42-8 et 43-10 à 43-15
du
Livre 1 3°"
partie,
50-1
du
Livre
| 4%
partie,
51
du
Livre
1 4°"
partie,
55
du
Livre
| 4°"
partie,
56
à 64-10
du
Livre
1 4"
partie,
63
du
Livre
| 4°"°
partie,
64
du
Livre
1 4°"
partie,
CONSIDÉRANT
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il y a lieu
de
réglementer
la circulation
et
le stationnement
des
véhicules
suivant
les
besoins
et
l'avancement
des
opérations,
pour
les travaux
réalisés
par
l’entreprise
HATRA,
titulaire
du
Lot
4 «
Entretien
des
Bois
et
Forêts
» du
marché
d’entretien
des
espaces
verts
communaux. ARRÊTE
ARTICLE
1 :
A
partir
du
06
avril
2017
jusqu'au
5
avril
2018,
l’entreprise
HATRA
procédera
à
des
opérations
d'élagage
et d’abattage
des
arbres
sur
les
parcelles
boisées
communales.
ARTICLE
2:
La
circulation
des
piétons
sera
rendue
difficile
aux
abords
des
chantier
mobile
et
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
l'ensemble
de
la zone
des
travaux.
Afin
de
permettre
la
réalisation
des
travaux
en
toute
sécurité,
la
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
au
droit
du
chantier.
ARTICLE
3
:
Les
panneaux
de
signalisation
réglementaires
seront
mis
en
place
par
l’entreprise
HATRA,
5 AV
DE
LA
SABLIERE
94370
SUCY
EN
BRIE,
qui
sera
responsable
de
tout
incident
qui
pourrait
survenir
du
fait ou
à cause
des
travaux,
ou
d’une
signalisation
défectueuse.
ARTICLE
4 :
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès
verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois.
Les
véhicules
en
infractions
feront
l'objet
d'une
mise
en
fourrière
immédiate
par
les
services
de
police
aux
frais
des
contrevenants.
ARTICLE 5 : Le
présent
arrêté
sera
affiché
dns
chaque
véhicule
par
la société
HATRA
lors
de
ses
intervetions
et
48
heures
à
l'avance
sur
l'emprise
du
chantier. ARTICLE
6 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée à
:
- Monsieur
le Commissaire,
commissariat
de
Moissy
Cramayel
- Police
Municipale,
- La
D.D.S.LS.,
- l'entreprise
HATRA,
- Transdev, -Aggloméartion
Grand
Paris
Sud,
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
d'en
assurer
l'exécution.
Affiché
le
:
Notifié le:
48/55/24
Publié
le: 48/05
214
Certifié
exécutoire
le
UD
SS72
A Ret 201 503 Berger £evraut (042)
CessOon
ARRÊTÉ
N°86/2017
AC/DC Réglementant
temporairement
la circulation
et
le stationnement
des
véhicules
dans
la
rue
du
Cerf-Volant
au
droit
du
n°50,
sur
le territoire
de
la commune
de
Cesson.
Olivier
Chaplet,
Maire
de
Cesson,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L. 2213-1
à
L.
2213-6,
VU
le nouveau
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R 411-8
et
R411-25,
R413-1
et
R
413-17,
R
411-7
et
R
415-7,
R
411-7
et
R
415-6,
R
417-1
à
417-13,
R110-2et
R
411-2, VU
l'Arrêté
ministériel
du
24
Novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et autoroutes,
VU
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée
par
l’Arrêté
du
22
Octobre
1963
modifié
par
divers
arrêtés
subséquents,
et
notamment
les
articles
42 à 42-8 et 43 à 43-4 du Livre | 3°"
partie, 42 à 42-8 et 43-10
à 43-15
du
Livre ! 3°"°
partie,
50-1
du
Livre
1 4"
partie,
51
du
Livre
| 4°"
partie,
55
du
Livre
1 4Ÿ"® partie,
56
à 64-10 du Livre 1 4°"* partie, 63 du Livre 1 4"
partie, 64 du
Livre | 4°"
partie,
CONSIDÉRANT
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
pour
des
travaux
d’un
branchement
gaz
réalisés
par
l’entreprise
TPSM
pour
le compte
de
GRDF. ARRÊTE
ARTICLE 1 : A
partir
du
12
juin
2017
et
jusqu'au
30
juin
2017,
la
circulation
des
véhicules
sera
rendue
difficile
dans
la
rue
du
Cerf-Volant
au
droit
du
n°50.
L'entreprise
TPSM
devra
laisser
l'accès
libre
aux
riverains.
ARTICLE 2
:
La
circulation
des
piétons
sera
rendue
difficile
aux
abords
du
chantier
et
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
l’ensemble
de
la zone
des
travaux.
Afin
de
permettre
la
réalisation
des
travaux
en
toute
sécurité,
la vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
au
droit
du
chantier.
Une
Circulation
alternée
par
feux
tricolores
sera
mis
en
place
par
l'entreprise
TPSM.
ARTICLE
3 :
Les
panneaux
de
signalisation
réglementaires
seront
mis
en
place
par
l'entreprise
TPSM
70
avenue
Blaise
Pascal
zone
d'activité
du
Château
d’eau
77554
MOISSY
CRAMAYEL
Cedex
qui
sera
responsable
de
tout
incident
qui
pourrait
survenir
du
fait ou
à cause
des
travaux
ou
d’une
signalisation
défectueuse.
ARTICLE
4 :
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois.
ARTICLE 5 : Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à :
- Monsieur
le Commissaire,
commissariat
de
Moissy
Cramayel,
- Police
Municipale,
- Le
D.D.S.LS,
- l'entreprise
TPSM,
- GRDF Chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
d'en
assurer
l'exécution.
Affiché le : Notifié le :
2%
/06
/0-
Publié le : CSDLOG
LESN-
Certifié exécutoire le :
/ S6
[2
Cesson,
le 8 juin
2017 cesson
ARRÊTÉ
N°87/2017
AC/DC Réglementant
temporairement
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
dans
L’avenue
Charles
Monier
au
droit
du
N°
31
sur
le territoire
de
la commune
de
Cesson.
Olivier
Chapiet,
Maire
de
Cesson,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
notamment
les articles
L. 2213-1
à L. 2213-6,
VU
le
nouveau
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
R 411-8
et
R411-25,
R
413-1
et
R 413-17,
R
411-7
et
R415-7,
R 411-7
et
R 415-6,
R 417-1
à 417-13,
R
110-2
et
R 411-2,
VU
l'Arrêté
ministériel
du
24
Novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes, VU
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
approuvée
par
l’Arrêté
du
22
Octobre
1963
modifié
par
divers
arrêtés
subséquents,
et
notamment
les
articles
42
à
42-8
et
43
à
43-4
du
Livre
| 3"
partie,
42
à 42-8
et 43-10
à 43-15
du
Livre
| 3°"
partie,
50-1
du
Livre
1 4è"*
partie,
51
du
Livre 1 4"
partie, 55 du
Livre | 4°"
partie, 56 à 64-10 du
Livre 1 4"
partie, 63 du
Livre | 4"
partie,
64
du
Livre
1 4°"
partie,
CONSIDÉRANT
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
pour
les
travaux
réalisés
par
l’entreprise
NRC,
pour
le
compte
de
la.SCI
GIPSO. ARRÊTÉ
ARTICLE
1 :
Le
31
mai
2017,
de
8h
à
12h
la
circulation
des
véhicules
sera
rendu
difficile
en
raison
d’une
livraison
de
matériaux,
pour
des
travaux
de
réhabilitation
réalisés
par
l’entreprise
NRC,
sur
l’avenue
Charles
Monier
au
droit
du
n°
31.
ARTICLE
2 :
La
circulation
des
piétons
sera
rendue
difficile
aux
abords
du
chantier
et
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit
sur
l'ensemble
de
la zone
des
travaux.
Afin
de
permettre
la
livraison
des
matériaux
en
toute
sécurité,
la
vitesse
sera
limitée
à
30
km/h
au
droit
du
chantier.
Une
circulation
alternée
sera
mise
en
place
par
l’entreprise
NRC.
ARTICLE
3:
Les
panneaux
de
signalisation
réglementaires
seront
mis
en
place
par
l'entreprise
NRC,
36
av
du
Lac
94350
Villiers
sur
Marne,
qui
sera
responsable
de
tout
incident
qui
pourrait
survenir
du
fait
ou
à
cause
des
travaux,
ou
d’une
signalisation
défectueuse.
ARTICLE
4:
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
des
procès
verbaux
et
poursuivies
conformément
aux
lois.
ARTICLE
5 :
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée à
:
- Commissariat
de
Moissy
Cramayel
- Police
Municipale,
- La D.D.S.I.S. - l'entreprise
NRC,
- Transdev, Chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
d'en
assurer
l'exécution.
Affiché le
:
Notifié le :
Ci
| oS
À
Publié le:
{4
1 OŸ 1
20H?
Certifié
exécutoire
le :
241}
A
SF
Cesson,
le 29 mai 2017
Le
Maire,
Olivier
CHAPLET