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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B290124 P32)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
* k METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ ‘ME MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz # CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 » F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 2 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 55 présents : 43 excusé(s) : 10 ° 2.
55
Date de convocation : 23 janvier 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 29 janvier 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2024-01-29-BD-32 :
Rapport Social Unique 2022.
Rapporteur : Monsieur Daniel DEFAUX
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L5211-9 et L5211-10 et L5219-2 et suivants,
VU les articles L231-1 et suivants du Code général de la fonction publique relatifs au rapport
social unique,
VU le décret n° 2020-1493 du 30 novembre 2020 relatif à la base de données sociales et au rapport social unique dans la fonction publique,
VU l'arrêté du 10 décembre 2021 fixant pour la fonction publique territoriale la liste des indicateurs contenus dans la base de données sociales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au
Bureau,
VU l'avis du comité social territorial en date du 21 novembre 2023,
PREND ACTE du rapport social unique 2022 annexé à la présente.
Metz, le 30 janvier 2024
Pour extrait conforme
our le Président et par délégation
La Secrétaire Générale Le Secrétaire de séance
METZ
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services { EUROMÉTROPOLE
METZ
RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022 iXBUS" Résumé de l'acte
. 057-200039865-20240129-2024-01-BD32-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-01-BD32
lundi 29 janvier 2024
DE
Rapport Social Unique 2022
4.1 - Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T.
Catherine DELLES
31/01/2024
057-200039865-20240129-2024-01-BD32-DE
40 _AC-32.pdf
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31/01/24 17:51
En cours dé création
En préparation Catherine DELLES
Reçu :_ Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
: Accusé de réception reçu