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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 3 avril 2025
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil du 3 avril
Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil du 3 avril)
Thèmes du document : Sport, Loisirs, Justice et droit,
Sannois, le vendredi 21 mars 2025
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 6 MARS 2025
OBJET COMMISSION N°
Vie des assemblées
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 mars 2025 -
Approbation
Ière
IIème
IIIème
II – COMMISSION URBANISME, PATRIMOINE ET CADRE DE VIE
OBJET COMMISSION N°
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Signature d’une convention d’occupation précaire – 12 ter bd
Charles de Gaulle / 2 rue Louis Moreaux
Ière 2
III– COMMISSION PROXIMITE ET SOLIDARITE
OBJET CONNEXION
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Convention relative au fonctionnement des classes à horaires aménagés - signature d'une convention entre la ville, le collège Jean Moulin et l’Ecole de Musique
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Animation culturelle fête de la musique – Accord de mise à disposition
d’un stand - Partenariat avec l’association Grégory Lemarchal
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Santé
Convention de partenariat pour la prise en charge d’IVG médicamenteuse au sein du Centre Municipal de Santé
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Sports
Convention tripartite de mise à disposition d’équipements sportifs communaux au profit des établissements scolaires de compétence régionale
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Sports
Convention tripartite de mise à disposition d’équipements sportifs communaux au profit d’établissements scolaires de compétence départementale
2 délibérations
Ière 3
IV – COMMISSION RESSOURCES
OBJET COMMISSION N°
POLE RESSOURCES
Affaires Générales
Etat annuel présentant l’ensemble des indemnités brutes de toutes
natures perçues par les élus siégeant au Conseil Municipal de
Sannois
POLE RESSOURCES
Finances
Budget primitif 2025
POLE RESSOURCES
Finances
Budget Principal 2025 - subventions de fonctionnement aux
associations et aux établissements publics communaux
POLE RESSOURCES
Finances
Fiscalité 2025 – contributions directes
POLE RESSOURCES
Affaires Juridiques
Budget Principal Révision des Crédits de Paiement (CP)
7 délibérations
POLE RESSOURCES
Vie des Assemblées
Remplacement de conseillers municipaux dans la seconde
commission et dans divers organismes extérieurs
2 délibérations
POLE RESSOURCES
Vie des Assemblées
Indemnités de fonctions des élus
POLE RESSOURCES
Vie des Assemblées
Approbation de la modification des statuts de la CA Val Parisis -
Définition de la compétence supplémentaire « organiser ou
accompagner des activités culturelles et sportives a dimension
intercommunale » 4
DELEGATIONS DE POUVOIRS
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 AVRIL 2025
-=-=-=-=-=-=-=-
N°2025/20 à }
N°2025/21 } Compte rendu des Marchés Publics 2024 passés par délégation de pouvoirs N°2025/26 à }
N°2025/31 }
N°2025/18 } Demande de subvention Conseil Départemental du Val d’Oise – Création aire de jeux et sol souple école maternelle Carnot.
N°2025/19 } Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du « soutien à l’exécution des peines de travail d’intérêt général » au titre de l’année 2024
N°2025/22 } Cession de mobilier de la cuisine centrale
N°2025/23 } Cession de vélo électrique du pool VAE
N°2025/24 } Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France (EPFIF) pour l’acquisition du bien situé 20 boulevard Maurice Berteaux section AL n°29 dans le cadre du projet « Quincaillerie »
N°2024/ 25 } Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Réaménagement de la plaine de jeux de l’Eglise et de la rue du 8 mai 1945
Bernard JAMET
Maire de Sannois
Vice-Président
Communauté d’Agglomération Val Parisis