Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2025 12 01 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL POUR SI
Ordre du Jour - 2026 02 16 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL POUR SI
Ordre du Jour - 2026 05 26 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL POUR SI
Ordre du Jour - 2025 02 17 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL POUR SI
Ordre du Jour - 2024 12 02 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL POUR SI
Ordre du Jour - 2025 01 27 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL POUR SI
Ordre du Jour - 2025 09 15 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL POUR SI
Ordre du Jour - 2026 01 26 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL POUR SI
Ordre du Jour - 2024 09 23 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL POUR SI
Ordre du Jour - 2024 07 01 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL POUR SI
Ordre du Jour - 2025 05 12 Ordre du Jour Conseil Municipal Pour Site Internet
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Pont-du-Casse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 05 12 Ordre du Jour Conseil Municipal Pour Site Internet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
1
CONSEIL MUNICIPAL : ORDRE DU JOUR
Le troisième conseil municipal de l’année 2025 se tiendra le lundi 12 mai 2025 en Mairie à partir de 18h15.
Nous vous rappelons que toutes les séances du conseil municipal sont publiques et que vous pouvez y assister.
A l’ordre du jour de lundi prochain : 17 rapports.
ORDRE DU JOUR
ASSEMBLEE
1. Désignation d’un membre à la commission communale d’Aménagement de Carla Bas. 2. Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant chargé de représenter la commune au sein de la commission « Agriculture, ruralité et alimentation » de l’Agglomération d’Agen.
FINANCES
3. Imputation en section d’investissement des biens de faible valeur – exercice 2025. 4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Fitness Cassipontin pour l’organisation d’un voyage au Népal.
5. Participation de la commune au coût d’acquisition d’un vélo à assistance électrique ou d’un kit de transformation.
6. Programme d’intérêt général initié par l’Agglomération d’Agen destiné à l’amélioration de l’habitat : subvention de la commune pour les travaux effectués par les particuliers.
7. Participation de la commune aux travaux de réhabilitation de la tombe du Docteur Jean-Antoine Villemin.
INTERCOMMUNALITE
8. Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transport d'Élèves (SITE) de Beauville, Laroque- Timbaut, Puymirol, Pont du Casse.
GENDARMERIE
9. Signature d’une convention opérationnelle tripartite d’acquisition foncière relative à l’acquisition d’une parcelle de terrain en vue d’accueillir la future gendarmerie de Pont-du-Casse devant intervenir entre la commune de Pont-du-Casse, l’Etablissement Public Foncier Local Agen Garonne (EPFL) et le bailleur social Domofrance.
ENERGIE
10. Transfert de la compétence et du pouvoir concédant de la distribution publique de gaz à Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE47).
DOMAINE ET PATRIMOINE
11. Signature d’une convention de servitude devant intervenir entre la commune et Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE47) relative à la construction d’une ligne de distribution électrique souterraine rue Ste Foy de Jérusalem.
12. Signature d’une convention de servitude devant intervenir entre la commune et Territoire d’Energie Lot-et-Garonne (TE47) relative à la construction d’une ligne de distribution électrique souterraine pour alimenter la halle de l’esplanade du Centre Culturel.
13. Recours à la procédure de transfert d’office dans le domaine public communal de la voirie de la résidence de Toscane, rue des Oliviers : conclusions du commissaire enquêteur. 14. Enquête publique unique préalable à l’aliénation d’une section du chemin rural sis lieu-dit « Gargoris » et à l’ouverture d’un nouveau tronçon assurant la continuité dudit chemin rural, sur le territoire de la commune de Pont-du-Casse : conclusions du commissaire enquêteur. 2
RESSOURCES HUMAINES
15. Délibération relative à l’adhésion aux dispositifs de médiations mis en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot-et-Garonne (CDG 47)
16. Modification du protocole ARTT des agents de la commune.
17. Présentation de la synthèse du Rapport Social Unique (RSU) 2023 : commune.