Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - D20032025 10 CFU 21670073200011 2024 D
Procès Verbal - D20032025 19 SOUTIEN MOTION SIS67
Procès Verbal - D20032025 12 BUDGET PRIMITIF 2025
Déliberation - 04.2025 FINANCES Adoption du Compte Financier
Procès Verbal - 2.approbation du compte financier unique 2024
Procès Verbal - D20032025 16 TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01 05 2025
Procès Verbal - D20032025 03 RECRUTEMENT RESPONSABLE TECHNIQUE ADJ
unknown - D20032025 17 CONVENTION LOCAUX
Procès Verbal - D20032025 04 ACQUISITION SECTION 19 PARCELLE 460 1
Procès Verbal - D20032025 07 NOUVEAU PERMISSIONNAIRE LOT DE CHASSE
Procès Verbal - D20032025 10 Compte Financier Unique 2024
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Procès Verbal - D20032025 10 Compte Financier Unique 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Arrondissement de SELESTAT
Nombre des membres
du Conseil Municipal élus : 27
Nombre des membres
qui se trouvent en fonction : 27
Nombre des membres
qui ont assisté à la séance : 24
Envoyé en préfecture le 26/03/2025
Reçu en préfecture le 26/03/2025
Publié le S L OT
ID : 067-216700732-20250325-20250325101-BF
Commune de CHATENOIS
Extrait du procès-verbal
des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 20 mars 2025
Sous la présidence de M. le Maire, Luc ADONETH
Présents :
M. Christian OTTENWAELDER, Mme Sylvie LIGNER, M. Stéphane SIGRIST,
Mme Christine GILL, M. Christophe BOHN, Mme Anne HEUBERGER, Adjoints au Maire
MM. Daniel BROCKER, Patrick DELSART, Mme Marie-Antoinette
SYLVESTRE, MM. Jean-Paul BARTH, Christophe ELSAESSER, Mme Nadine GUTHAPFEL, M. Michel GOETTELMANN, Mme Sandrine DEMAY,
M. Denis WACHBAR, Mmes Lysiane STENGER, Amandine MARTIN, MM.
Jean LACHMANN, Eric BRUNSTEIN, Mme Bénédicte SADOWNICZYK, M.
Yann VILARDELL, Conseillers municipaux
Absents excusés :
Pascal HELDE donne pouvoir à Daniel BROCKER
Claire-Catherine BRUN donne pouvoir à Sylvie LIGNER
Axèle EBELIN donne pouvoir à Stéphane SIGRIST
Absents :
10. Budget — Finances — Développement économique — Elections — Personnel administratif - Lo dont
RAPPORTEUR : M. Christophe BOHN
10.1. Compte Financier Unique 2024
DELIBERATION D20032025/10
M. BOHN rappelle que cette année, la Commune est passée au Compte Financier Unique, document réalisé
conjointement entre la Commune et le Service de Gestion Comptable et qui remplace le compte administratif
et le compte de gestion.REALISATIONS
DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
REPORTS
DE L'EXERCICE
N-1
Après en avoir délibéré,
Section de fonctionnement
Section d'investissement
Report en section de
fonctionnement (002)
Report en section
d'investissement (001)
Le Maire ayant quitté la séance,
Le Conseil Municipal,
Envoyé en préfecture le 26/03/2025
Reçu en préfecture le 26/03/2025
Publié le S L Or
ID : 067-216700732-20250325-20250325101-BF
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
3 842 965,63 4 292 292,50
2 396 656,40 2 274 535,14
1 210 799,32
351 390,35
ADOPTE ET APPROUVE le compte financier unique de l'exercice 2024,
POUR : 26
CONTRE : O0
ABSTENTION : O0
JADOPTÉE A L'UNANIMITE
DELIBERATION EXECUTOIRE
Pour extrait conforme
Châtenois, le 25 mars 2025
Luc ADONETH
Le Maire,
Daniel BROCKER
Le secrétaire de séance,