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Arrêté - 3ème trimestre 2018
Arrêté - 1er trimestre 2012
Arrêté - 2ème trimestre 2018
Arrêté - 1er trimestre 2013
Arrêté - 4ème trimestre 2018
Arrêté - 1er trimestre 2018
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune d'Auzeville-Tolosane.
Lien du pdf (Arrêté - 1er trimestre 2018)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Commune d’Auzeville-Tolosane
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
Le Maire
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
1er trimestre 2018
Adresse : 8, allée de la Durante – 31320 AUZEVILLE-TOLOSANE
Tél. : 05 61 73 56 02 - Fax : 05 61 73 55 63 - courriel : accueil.mairie@auzeville31.fr www.auzeville.fr
Commune de la Communauté d’Agglomération du Sicoval Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 1er trimestre 2018 – page 2
S O M M A I R E
Conseil municipal du 3 janvier 2018 page 3
Conseil municipal du 18 janvier 2018 page 3
Conseil municipal du 15 février 2018 page3
Conseil municipal du 29 mars 2018 page4
Arrêtés et décisions du Maire page 4 Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 1er trimestre 2018 – page 3
Conseil municipal du 3 janvier 2018
1- Garantie Financière Achèvement (GFA) des travaux au lotissement Négret
2 - Questions et communications diverses
Conseil municipal du 18 janvier 2018
1- Approbation du compte-rendu des Conseils Municipaux des mercredi 20 décembre
2017 et mercredi 3 janvier 2018
2- Programme d’activités pour l’année en cours et au-delà
3- Déplacement de candélabres au futur giratoire Argento
4- Renouvellement Marché Electricité auprès de l’UGAP
5-Adhésion au Service de Médecine préventive du Centre de Gestion
6- Rapports 2016 sur le prix et la Qualité des Services Publics d’élimination des déchets
ménagers, de la distribution de l’eau potable et de l’assainissement du SICOVAL
7- Délégation au Maire
8- Compte-rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du lundi 8 Janvier 2018
9- Questions et communications diverses
Conseil municipal du 15 février 2018
1- Approbation du compte-rendu des Conseils Municipaux des mercredi 20 décembre
2017 et mercredi 3 janvier 2018 et jeudi 18 janvier 2018
2- Débat d’orientations budgétaires
3- 5ème modification du PLU : Erreur matérielle
4- Demande de subvention auprès du Conseil départemental dans le cadre de l’ADAP
5- Demande de subvention auprès du Conseil départemental dans le cadre Vigipirate pour
les écoles
6- Demande de subvention auprès du Conseil départemental dans le cadre de la
réparation des cloches de l’Eglise
7- Demande de subvention auprès du Conseil départemental dans le cadre de la
sécurisation de l’Eglise
8- Convention avec ENEDIS Secteur ARGENTO
9- Dénomination voies Secteur Negret
10- Convention de moyens : Théâtre ASEI
11- Délégation au Maire
12- Compte-rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du lundi 5 Février 2018
13- Questions et communications diverses
Conseil municipal du 29 mars 2018
1- Approbation du compte-rendu des Conseils Municipaux des jeudi 18 janvier 2018 et
jeudi 15 février 2018
2- Approbation du compte de gestion de la Commune dressé par M. François GRANGE,
Receveur Principal
3- Vote du compte administratif 2017 de la Commune : Affectation du résultat 2017
4- Approbation du compte de gestion du budget annexe : « Lotissement Chaudurié » (Clos
du Moulin) dressé par M. François GRANGE, Receveur Principal Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 1er trimestre 2018 – page 4
5- Vote du compte administratif 2017 – Budget annexe : « Lotissement Chaudurié » (Clos
du Moulin)
6- Approbation du compte de gestion du budget annexe : « Lotissement Negret » dressé
par M. François GRANGE, Receveur Principal
7- Vote du compte administratif 2017 – Budget annexe : « Lotissement Negret »
8- Approbation du compte de gestion du budget annexe : Vente de terrains, dressé par M.
François GRANGE, Receveur Principal
9- Vote du compte administratif 2017 – Budget annexe : Vente de terrains
10- Traitement de petits travaux urgents d’éclairage public – SDEHG
11- Taxe d’aménagement 2018
12- Renouvellement de la convention de mise à disposition de service d’entretien et
réparation de véhicules légers
13- Délégation au Maire
14- Compte-rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du lundi 5 Mars 2018
15- Questions et communications diverses
Arrêtés et décisions du Maire
9 JANVIER - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – 49 CHEMIN DE MERVILLA
9 JANVIER – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103517S0023
15 JANVIER - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – CHEMIN DE LA BARRIERE
16 JANVIER – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103517S0024
17 JANVIER – ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT – 56 CHEMIN DEL PRAT
17 JANVIER – ARRETE DE VENTE DES LOTS PAR ANTICIPATION – LIEU DIT NEGRET
18 JANVIER - ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT – 56 CHEMIN DEL PRAT
31 JANVIER – ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – CHEMIN DE LA BARRIERE
16 FEVRIER – ACCORD AUTORISATION DE TRAVAUX – AT3103517S0015
20 FEVRIER – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC 03103517S0022
23 FEVRIER - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – PISTE CYCLABLE DU CANAL (RD500)
27 FEVRIER - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – ENSEMBLE DES VOIES DE LA COMMUNE
6 MARS - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – CHEMIN DE NEGRET
20 MARS - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT – PISTE CYCLABLE DU CANAL DU MIDI
20 MARS – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103518S0003
21 MARS - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – CHEMIN DE NEGRET
26 MARS – NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103518S0005
29 MARS - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT – PARKING CHEMIN DR DELHERM
29 MARS - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT – CHEMIN DEL PRAT