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Arrêté - 1er trimestre 2012
Arrêté - 3ème trimestre 2019
Arrêté - 2ème trimestre 2019
Arrêté - 4ème trimestre 2019
Arrêté - 1er trimestre 2018
Arrêté - 1er trimestre 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune d'Auzeville-Tolosane.
Lien du pdf (Arrêté - 1er trimestre 2019)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Transports,
Commune d’Auzeville-Tolosane
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
Le Maire
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
1er trimestre 2019
Adresse : 8, allée de la Durante – 31320 AUZEVILLE-TOLOSANE
Tél. : 05 61 73 56 02 - Fax : 05 61 73 55 63 - courriel : accueil.mairie@auzeville31.fr www.auzeville.fr
Commune de la Communauté d’Agglomération du Sicoval Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 1er trimestre 2019 – page 2
S O M M A I R E
Conseil municipal du 17 janvier 2016 page 3
Conseil municipal du 21 février 2016 page 3
Arrêtés et décisions du Maire page 3 à 4 Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 1er trimestre 2019 – page 3
Conseil municipal du 17 janvier 2019
1- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 13 décembre 2018
2- Contrat pour la réalisation de la 6ème modification du PLU
3- Assurance Prévoyance
4- Délégation au Maire
5- Compte rendu du Conseil de Communauté du SICOVAL du lundi 7 janvier 2019
6- Questions et communications diverses
a) Réunion publique sur les compteurs Linky
b) Aire du Rachaï
Conseil municipal du 21 février 2019
1- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 17 janvier 2019
2- Débat d’orientation budgétaire – Rapport 2019
3- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2019
4- Annulation de titres sur exercice antérieur
5- Prix de vente Lot La Mayrine
6- Désaffectation et vente lot Prés Verts
7- Avenant n°5 - Mission A.M.O. Quartier Argento
8- Subvention au colloque de l’ENSAT du 14 février 2019 « Panique à la ferme »
9- Convention d’équipement entre la commune d’Auzeville-Tolosane et l’ENSAT pour l’utilisation
de locaux
10- Convention d’équipement entre la commune d’Auzeville-Tolosane et l’association ADAS INRA
pour l’utilisation de locaux
11- Consultation pour avis sur le projet de SAGE de la Garonne
12- Délégation au Maire
13- Compte rendu du Conseil de Communauté du SICOVAL du lundi 4 février 2019
14- Questions et communications diverses
Arrêtés et décisions du Maire
3 JANVIER - ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION - 31 CHEMIN DE MERVILLA
8 JANVIER - TRANSFERT DE PERMIS DE CONSTRUIRE - PC03103515S0009 T02
9 JANVIER - PERMIS D’AMENAGER UN LOTISSEMENT DELIVRE PAR LE MAIRE AU NOM DE LA COMMUNE - PA03103518S0003 - LIEU-DIT NEGRET
9 JANVIER 2019 - ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC 03103518S0025
10 JANVIER 2019 - ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION – CHEMIN DU CANAL
14 JANVIER - ARRETE DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – DP03103518S0032
16 JANVIER 2019 - PROLONGATION D’UN ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LE STATIONNEMENT - 32 CHEMIN DE LA GRAILLE Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 1er trimestre 2019 – page 4
21 JANVIER - ARRETE DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – DP03103518S0031
22 JANVIER - RETRAIT DE PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103517S0017
23 JANVIER - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT ACCES AU TERRAIN DE FOOTBALL CHEMIN DU DR DELHERM
25 JANVIER - ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103518S0026
28 JANVIER - ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION – CHEMIN DU CANAL
28 JANVIER - PROLONGATION ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT ACCES AU TERRAIN DE FOOTBALL CHEMIN DU DR DELHERM
29 JANVIER - ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT – CHEMIN DES ECOLES
29 JANVIER - ARRETE D’AUTORISATION DE DIFFERER LES TRAVAUX DE FINITION – ANNULE ET REMPLACE – PA03103517S0001 + PA 03103517S0001-M01 MODIFIE + PA 03103517S0001-M02
4 FEVRIER – ARRETE DE NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE DP 03103519S0002
5 FEVRIER - PROLONGATION ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT ACCES AU TERRAIN DE FOOTBALL CHEMIN DU DR DELHERM
7 FEVRIER - ARRETE PORTANT RECLASSEMENT INDICIAIRE D’UN ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL AU 9EME ECHELON DE SON GRADE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2019
11 FEVRIER - ARRETE DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – DP03103518S0035
14 FEVRIER - ARRETE DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – DP03103518S0033
15 FEVRIER - ARRETE MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE MONTAGE D’UNE GRUE – LOTISSEMENT NEGRET
15 FEVRIER - ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT – RD813
21 FEVRIER - ARRETE DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – DP03103519C0001
21 FEVRIER - ARRETE MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE MONTAGE D’UNE GRUE – CHEMIN DU CANAL
26 FEVRIER - ARRETE DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – DP03103519S0003
27 FEVRIER - ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LE STATIONNEMENT – ALLEE DU VIOGNIER
4 MARS - ARRETE DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – DP03103519C0007
5 MARS - ARRETE MUNICIPAL PORTANT AUTORISATION DE MONTAGE D’UNE GRUE – CHEMIN DE NEGRET
7 MARS - ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT - CHEMIN DES ECOLES
22 MARS - ACCORD PERMIS D’AMENAGER SANS TRAVAUX – ALLEE OLIVIER DE MAGNY
26 MARS - PROLONGATION ARRETE MUNICIPAL REGLEMENTANT TEMPORAIREMENT LA CIRCULATION – CHEMINS DE LA BARRIERE, DEL PRAT, DES ECOLES, SAINT-SEVERIN
26 MARS - ARRETE DE NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – DP03103519S0006
27 MARS - ARRETE DE NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103519A0005
27 MARS - ARRETE DE NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103519A0004