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Arrêté - 2ème trimestre 2012
Acte Administratif - 2ème trimestre 2014
Arrêté - 2ème trimestre 2013
Arrêté - 1er trimestre 2018
Arrêté - 3ème trimestre 2018
Arrêté - 4ème trimestre 2016
Arrêté - 2ème trimestre 2018
Document publié le Jeudi 12 avril 2018 par la commune d'Auzeville-Tolosane.
Lien du pdf (Arrêté - 2ème trimestre 2018)
Thèmes du document : Logement, Sport, Transports,
Commune d’Auzeville-Tolosane
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
Le Maire
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
2ème trimestre 2018
Adresse : 8, allée de la Durante – 31320 AUZEVILLE-TOLOSANE
Tél. : 05 61 73 56 02 - Fax : 05 61 73 55 63 - courriel : accueil.mairie@auzeville31.fr www.auzeville.fr
Commune de la Communauté d’Agglomération du Sicoval Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 2è trimestre 2018 – page 2
S O M M A I R E
Conseil municipal du 12 avril 2018 page 3
Conseil municipal du 24 mai 2018 page 3
Conseil municipal du 14 juin 2018 page 4
Arrêtés et décisions du Maire page 4 Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 2è trimestre 2018 – page 3
Conseil municipal du 12 avril 2018
1- Approbation du compte-rendu des Conseils Municipaux des jeudis 18 janvier 2018, 15 février
2018 et 29 mars 2018
2- Effectifs et Masse salariale 2018
3- Fixation des taux d’imposition 2018
4- Budget primitif 2018 Commune
5- Budget annexe 2018 : « Lotissement Chaudurié » (Clos du Moulin)
6- Budget annexe 2018 : « Lotissement Negret »
7- Budget annexe 2018 : Vente de terrains
8- Convention pour l’attribution d’une subvention à l’association des œuvres sociales du
personnel communal
9- Attribution des subventions aux coopératives des écoles
10- Bilan de la mise à disposition au public et adoption de la quatrième modification simplifiée du
PLU
11- Modalités liquidation SITPA
12- Revente d’une concession funéraire
13- Délégation au Maire
14- Compte-rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du lundi 9 Avril 2018
15- Questions et communications diverses
Conseil municipal du 24 mai 2018
1- Approbation du compte-rendu des Conseils Municipaux du jeudi 18 janvier 2018 du
jeudi 29 mars 2018 et du jeudi 12 avril 2018
2- Organisation des CLAEs et ALSH et du service administratif de la Commune
3- Renégociation Garantie d’emprunt Nouveau Logis Méridional 250 logements étudiants
Grande Borde
4- Garantie d’emprunt – 5 logements locatifs sociaux 17 Route de Narbonne « Les Portes
d’Asgard »
5- Avenants aux marchés – Lot 1 et 2 – Lotissement Chaudurié – Clos du Moulin
6- Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et instituant le
paritarisme
7- Tarifs vente de terrains
8- Attribution de compensation 2018
9- Tarifs pour le tournoi Multisport organise par le secteur sport et jeunesse
10- Conventions et subventions 2018 – activités sportives
11- Conventions et subventions 2018 – activités culturelles
12 Délégation au Maire
13- Compte-rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du mercredi 2 mai 2018
14- Questions et communications diverses
Conseil municipal du 14 juin 2018
1- Approbation du compte-rendu des Conseils Municipaux du jeudi 18 janvier 2018 du jeudi 29
mars 2018 du jeudi 12 avril 2018 et du jeudi 24 mai 2018
2- Désaffectation et classement de terrains mis à la vente
3- Tarifs vente de terrains
4- Règlements CLAE et restauration scolaire pour l’année 2018-2019
5- Convention de ligne de trésorerie interactive avec la Caisse d’Epargne Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 2è trimestre 2018 – page 4
6- Garantie complémentaire auprès du Nouveau Logis Méridional, construction résidence
étudiante
CROUS. Campus ENSAT
7- Régularisation de la convention de servitude entre la Commune et Enedis sur la parcelle AS 193
située Allée de la Grande Ourse, lieu-dit Combe d’Oly
8- Mise en œuvre du RGPD sur la Commune
9- Nouveau calendrier d’installation de la fibre optique sur la Commune
10- Délégation au Maire
11- Compte-rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du 4 juin 2018
12- Questions et communications diverses
Arrêtés et décisions du Maire
9 AVRIL - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – CHEMIN DE NEGRET
9 AVRIL - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – CHEMIN DE LA BARRIERE
10 AVRIL - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – ALLEE DU GOUTIL
12 AVRIL – ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT L’UTILISATION DU TERRAIN DE FOOTBALL – CHEMIN DR DELHERM
13 AVRIL – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE MODIFICATIF – PC03103518S0003 M01
13 AVRIL - ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103518S0006
16 AVRIL - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT L’UTILISATION DU TERRAIN DE TENNIS – CHEMIN DE LA MAIRIE
26 AVRIL - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT - ALLEE CAMPFERRAN
27 AVRIL – OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – DP03103518S0008
4 MAI - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – RD813
15 MAI - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT L’UTILISATION DU TERRAIN DE FOOTBALL – CHEMIN DR DELHERM
15 MAI - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT – CHEMIN DU MOULIN ARMAND
16 MAI - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT – CHEMIN DE LA BARRIERE
17 MAI - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – ALLEE D’ORION
22 MAI – OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – DP03103518S0011
26 JUIN – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103518S0011
28 MAI - NON-OPPOSITION A UNE DECLARATION PREALABLE – DP03103518S0010
30 MAI - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – CHEMIN DE LA BARRIERE
31 MAI - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – CHEMIN DE LA MAYRINE
4 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – CHEMIN DE LA BARRIERE
4 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – CHEMIN DE LA LACADE
6 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – ALLEE DU CHAMP LONG
18 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT – 56 CHEMIN DEL PRAT
18 JUIN – ACCORD PERMIS D’AMENAGER MODIFICATIF – PA03103517S0001 M02
21 JUIN - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE CIRCULATION – CHEMIN DU CANAL
21 JUIN – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103518S0004
21 JUIN - ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103518S0005
22 JUIN - ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103518S0007