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Arrêté - 1er trimestre 2016
Arrêté - 1er trimestre 2014
Arrêté - 1er trimestre 2012
Arrêté - 2ème trimestre 2015
Arrêté - 1er trimestre 2018
Arrêté - 1er trimestre 2013
Arrêté - 1er trimestre 2015
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune d'Auzeville-Tolosane.
Lien du pdf (Arrêté - 1er trimestre 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté – Egalité - Fraternité
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
1er trimestre 2015
Adresse : BP 62503 – 31325 Castanet-Tolosan cedex
Tél. : 05 61 73 56 02 - Fax : 05 61 73 55 63 - courriel : accueil.mairie@auzeville31.fr Commune de la Communauté d’Agglomération du Sicoval Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 1er trimestre 2015 – page 2
S O M M A I R E
Conseil municipal du 16 janvier 2015 page 3
Conseil municipal du 20 janvier 2015 page 3
Conseil municipal du 4 février 2015 page 3
Conseil municipal du 25 février 2015 page 3
Conseil municipal du 26 mars 2015 page 4
Arrêtés et décisions du maire page 5 Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 1er trimestre 2015 – page 3
Conseil municipal du 16 janvier 2015
1. DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA RECOMPOSITION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL
2. QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Conseil municipal du 20 janvier 2015
1 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE DES CHARGES TRANSFEREES DU SICOVAL
2 - ACCORD DE PRINCIPE POUR LA VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL A UN PARTICULIER
3 - CONVENTION DE FONCTIONNEMENT ET DE COOPERATION D’UN DISPOSITIF D’INCLUSION COLLECTIVE D’UNE UNITE D’ENSEIGNEMENT MEDICO-SOCIAL AU SEIN D’UN ETABLISSEMENT SCOLAIRE
4 - ACQUISITION DE MATERIELS ET LOGICIELS INFORMATIQUES POUR LES SERVICES ADMINISTRATIFS
5 - PARTICIPATION COMMUNALE AU SDEHG CONCERNANT LES TRAVAUX D’EFFACEMENT DES RESEAUX SUR LES CHEMINS DE LA MAIRIE (RD79A) ET DE L’EGLISE (RD79B)
6 - CONVENTION GAZPAR ENTRE GrDF ET LA COMMUNE D’AUZEVILLE-TOLOSANE
7 - CONVENTION DE LIGNE DE TRESORERIE CONCLUE AVEC LA CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE – PRECISION DU TAUX EONIA
8 – COMPTE RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DU LUNDI 5 JANVIER 2015
9 – QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Conseil municipal du 4 février 2015
1. DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA RECOMPOSITION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL
Conseil municipal du 25 février 2015
1 - APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
2 – LE DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
3 - ACCORD DE PRINCIPE POUR LA VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL A UN PARTICULIER
4 - MAJORATION DE LA VALEUR LOCATIVE CADASTRALE DES TERRAINS CONSTRUCTIBLES
5 - PROPOSITIONS POUR LA REVISION DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DANS LE CADRE DE LA REVISION DU PLU
6 - PROLONGEMENT DE LA LIGNE B DE METRO (PLB)
7 – TRANSFERT DES VOIES ET RESEAUX DU LOTISSEMENT ET DE LA RESIDENCE LE CLOS SAINT-JEAN
8 - PROJET SDAGE 2016-2021 ET PROJET 2016-2021 DU PLAN DE GESTION DES RISQUES D’INONDATION (PGRI)
9 - AFFAIRE TAXI SICRE CONTRE COMMUNE D’AUZEVILLE
10 - COMPTE RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DU LUNDI 23 FEVRIER 2015
11 – CAMPAGNE DE COMMUNICATION GOUVERNEMENTALE SUR LA PREVENTION CONTRE LA RADICALISATION VIOLENTE
12 – LES MISSIONS DELEGUEES AU MAIRE Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 1er trimestre 2015 – page 4
Conseil municipal du 26 mars 2015
1. APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX
2. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DE LA COMMUNE : AFFECTATION DU RESULTAT 2014 (VOIR ANNEXE 1)
3. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE DRESSE PAR M. ALAIN LEMOINE, RECEVEUR PRINCIPAL
4. FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION (VOIR ANNEXE 2)
5. CREATION, SUPPRESSION ET MODIFICATION DE POSTES POUR L’ANNEE 2015
5A. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 1ère CLASSE A 35H00 HEBDOMADAIRES 5B. CREATION D’UN POSTE D’ATSEM PRINCIPAL DE 2ème CLASSE A 35H00 HEBDOMADAIRES ET SUPPRESSION D’UN POSTE D’ATSEM DE 1ère CLASSE A 35H00 HEBDOMADAIRES
5C. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT DU PATRIMOINE DE 2ème CLASSE A 20H00 HEBDOMADAIRES
5D. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 2ème CLASSE A 35H00 HEBDOMADAIRES ET SUPPRESSION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE A 35H00 HEBDOMADAIRES
5E. OBJET : CREATION D’UN POSTE D’ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF A TEMPS NON COMPLET (17H30 HEBDOMADAIRES)
5F. MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL D’UN ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ère CLASSE DE 28H HEBDOMADAIRES A 35H00 HEBDOMADAIRES
6. BUDGET PRIMITIF 2015 COMMUNE (VOIR ANNEXES 3.1 ET 3.2)
7. MODIFICATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION (VOIR ANNEXES 3 ET 4)
8. BUDGET ANNEXE : VENTE DE TERRAINS
8A. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014
8B. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE : VENTE DE TERRAINS DRESSE PAR M. ALAIN LEMOINE, RECEVEUR PRINCIPAL
8C. BUDGET ANNEXE 2015 : VENTE DE TERRAINS
9. CREATION DU LOTISSEMENT NEGRET ET VOTE DU BUDGET ANNEXE 2015
10. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET ANNEXE : LOTISSEMENT LA CLAPE II DRESSE PAR M. ALAIN LEMOINE, RECEVEUR PRINCIPAL
11. CONVENTION POUR L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL
12. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES DES ECOLES
13. GARANTIE D’EMPRUNT RESIDENCE TERRA ROMANA
14. REVISION DU PADD
15. AVIS SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION DES TRAVAUX NECESSAIRES A LA REALISATION DU PROLONGEMENT DE LA LIGNE B DU METRO JUSQU'A LABEGE
16. COMPTE-RENDU DU CONSEIL DE COMMUNAUTE DU SICOVAL DU LUNDI 2 MARS 2015
17. QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES Commune d’Auzeville-Tolosane – Recueil des Actes Administratifs – 1er trimestre 2015 – page 5
Arrêtés et décisions du maire
5 JANVIER – NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103514S02
5 JANVIER – ARRETE MUNICIPAL DE DETENTION D’UN CHIEN DE 2EME CATEGORIE
6 JANVIER – ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE DE DEBIT DE BOISSONS DE 2EME CATEGORIE – CONCERT « ON VERRA »
6 JANVIER - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION – ALLEE CAMPFERRAN
8 JANVIER - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP03103514S0026
8 JANVIER - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT STATIONNEMENT ET CIRCULATION – ALLEE PETIT PRINCE ET VIOGNIER
16 JANVIER – ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103514S0008
16 JANVIER - ACCORD PERMIS DE CONSTRUIRE – PC03103514S0007
22 JANVIER - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE AUTORISANT LA POSE D’UNE BENNE – ALLEE CAMPFERRAN
22 JANVIER - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT CIRCULATION ET STATIONNEMENT SUR RD813
2 FEVRIER – ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT ACCES TERRAIN DE FOOT DR DELHERM
4 FEVRIER – AUTORISATION DE TRAVAUX ERP – AT3103514S0005
4 FEVRIER - AUTORISATION DE TRAVAUX ERP – AT03103514S0009
18 FEVRIER - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT – 13 CHEMIN DES ECOLES
19 FEVRIER - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – 39 CHEMIN DE L’EGLISE
19 FEVRIER - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT – ALLEE CAMPFERRAN
2 MARS – ARRETE MUNICIPAL DE FERMETURE ANNUELLE DE L’AIRE DE STATIONNEMENT DES GENS DU VOYAGE
10 MARS - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT – PLACE MAIRIE-VIEILLE
12 MARS - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT – 39 CHEMIN DE L’EGLISE
19 MARS - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE REGLEMENTANT LA CIRCULATION – CARNAVAL
19 MARS - ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE INTERDISANT LA CIRCULATION – CHEMIN DES ECOLES – CARNAVAL
24 MARS - NON-OPPOSITION A DECLARATION PREALABLE – DP0303515S0001
27 MARS - ARRETE MUNICIPAL AUTORISANT LE STATIONNEMENT D’UN TAXI