Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 26062026 signee
Déliberation - CM 24042026 Liste des deliberations examinees sign
Déliberation - 20251218 Liste des deliberations signees
Déliberation - CM 09042025 Listes deliberations examinees
Déliberation - Liste des deliberations signee 23052025
Conseil Municipal - CM 07022025 Liste des délibérations
Déliberation - CM 28112025 liste des deliberations
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM 07062024
Conseil Municipal - CM 27062024 Liste des délibérations examinées en s
Déliberation - CM 12092025 Liste signee des deliberations
Déliberation - CM 26062026 Liste des deliberations signee 1
Document publié le Vendredi 26 juin 2026 par la commune de Favières.
Lien du pdf (Déliberation - CM 26062026 Liste des deliberations signee 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Télécommunications et internet,
Département de Seine-et-Marne
Canton d’Ozoir-la-Ferrière
Conseil municipal du 26 juin 2026
Liste des délibérations examinées en séance
(Article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
Affectation du résultat 2025 (budget Assainissement) — Abrogation de
33-2026 la délibération 21-2026 et nouvelle délibération à la suite d’une erreur Adoptée à l’unanimité.
matérielle de report.
34-2026 Budget Assainissement — Décision modificative n° 1 Adoptée à l’unanimité.
Carte SCOL’R : prise en charge des frais de transport pour les enfants y us 35-2026 on . P Le 5 PercP Adoptée à l’unanimité.
utilisant le dispositif.
Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les
36-2026 ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution Adoptée à l'unanimité. d'électricité.
Service périscolaire : recrutements pour accroissement temporaire : à Lou = - 4 . Adopt 1 ;
*7-2086 d'activité (année scolaire 2026-2027). ptée à l'unanimité
d'un agent i Î Les nn 38-2026 Neevial £ contractuel (accroissement temporaire Adontée à l'unanimité.
La Maire soussignée ATTESTE que le présent acte a été :
- affiché en Mairie le : £a [oc Poze
- mis en ligne le : 29/]5e [2026
Pour la Maire et par délégation
Le Secrétaire général de Mairi
Mathieu REY BONNAFOUS
|
Mairie de Favières
5, rue de la Brie — 77220 Favières — Tél. : 01.64.07.02.07
Email : contact@favieres77.fr — Site internet : www.favieres77.fr