Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 07022025 Liste des délibérations
Conseil Municipal - CM 27062024 Liste des délibérations examinées en s
Procès Verbal - PV 28112025 signe
Déliberation - CM 09042025 Listes deliberations examinees
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM 07062024
Déliberation - CM 24042026 Liste des deliberations examinees sign
Déliberation - Liste deliberations CM 11072025
Déliberation - Liste des deliberations CM 29 05 2026
Conseil Municipal - 20240926 délibérations CM
Déliberation - Liste des deliberations signee 23052025
Déliberation - CM 28112025 liste des deliberations
Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune de Favières.
Lien du pdf (Déliberation - CM 28112025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Département de Seine-et-Marne
Canton d’Ozoir-la-Ferrière
FAVIERES Au cœur de la Brie
Conseil municipal du 28 novembre 2025
Liste des délibérations examinées en séance
(Article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
N° Objet Vote
41-2025 Marché de travaux parking rue Lucien Cotel - attribution Adoptée à la majorité.
42-2025 Marché de fourniture de repas en liaison froide pour le Adoptée à l’unanimité.
restaurant scolaire — choix du prestataire
43-2025 Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement Adoptée à l’unanimité.
collectif : fixation du tarif pour l’année 2026
Le Maire
Daniel PATU
RE et
Affiché en mairie le : 03/12/2025
Mairie de Favières
5, rue de la Brie — 77220 Favières — Tél. : 01.64.07.02.07
Email : contact@favieres77.fr — Site internet : www.favieres77.fr