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Procès Verbal - Proces Verbal du 22 janvier 2024 avec compression Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Sens. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 22 janvier 2024 avec compression)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire, Procès-Verbal Conseil Municipal | Du 22 janvier 2024 TOME 3(Désignation du secrétaire de séance ‘Adoplion de l'rdre du jour de la séance AAdoplion du procès-verbal du 18 décembre 2023 IL EINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE 1. RESSOURCES HUMAINES - Rapport de stuation en maïère d'égoté entre es lemmes tes 2. NANCES - Débat d'oantañions budgétaires pour 2024La séance es ouverte à 18 h 33, sous la présidence de Monsieur Paul-Antoine de Caml. JM Le Maire.» Je vous int à vous instaler. 16 procède àl'oppel M. PautAnloine Ge Carvile est présent. Mme Clarisse Quentin est présente, M. Jean Pier Crosl est présent {départ à 20 h 25. donne pouvor à Mme Nicole Langel. Mme Ghislaine Pieux st présente, M. Amine Hécjee esi présenl, Mme Laurence Elhuin-Coliel est présent, M. Roma Ciocco est présent, Mme Nicole Langel est présente. M Célestin N'Goma est présent, Mme Pascale Lorché ercuiée à donné pouvoir à M. PoulAnlone de Corvi, ML Michel Grass es! présent, 14 Gérard Etunin es1 présent, M. Mcalas Pichard esl présent Mme Mutelle ln est présente, M Jean Piene Bolard es! présent {départ à 20 h 46. donne, pouvoir à M. OlMier Beck}, M immy Bonnobeau es! présent, Me Alne Rose KPokpa est Pprésenie (départ à 19 n $5, donne pouvoï à Mme Laurence EInui-Colinel, Mme Josiane. Sora es! présente. Mme Annie Pel est présente. M. Daniel fer excusé a donné pouvait à M Jimmy Bonndbeau, Mme Véronique Frantz est présente {départ à 19h A1. danne pouvoir à M JeanPiene Cros. Mme Vaéne Galel excusée à donné pouvai à M Amine Hicee, M. Over Beck est présenl. M Boniface Fomo excusé a donné pouvoir à lime Ghislaine Pieux Mme Sanchine Imbert excuséo a donné pouvor à M Nicolas Plchora, M Cyr iquez va over ‘en cous de séance [arivée à 18h 45). Mme Maihide Mérou! excusée a donné pouvoir à Mme Clarisse Quentin. M Mehdi Khan excusé a donné pouvoir à M Romain Crocco. M. Laurent Moinel es présent. Mme Véronique Canère es! présente, Mme Alexandra Lenein si présente, M Ludovic Massard est présenl, Mme Kane Bousier-Desnos excusée à donné pouvoir & M Ludovic Massard. M Malhieu Blloun est présent, Mme Delphine Henry 5! présente Nous sommes actuellement en drecl sur intel (Désignation du Secrétaire de séance Je vous propose de désigner M. immy Bonndbeau, M Le Mare procède au vote Conte :0 voa. ‘Abstentions 0 voix La désignation est approuvée à funanimié Je vous remercie. Adoption de ordre du jour dela séance du 22 janvier 2024 (Cantomément aux ailes du Code général des collectés lerloals, chaque membre du Conseil municipal à 816 rendu cesinatore par couriel le 15 janvier 2024 de la convocalion à la présente séance élable le 22 janvier. de ordre du jour de la séance. des nofes erplcalives de synihèse relais à chaque affaire soumise à détbération et des annexes Ut. Le vous inv por conséquent à bien vouloir = Acterlaréguloné de la convocation &la présente séance. | Procéderà 'adoplion de Totcke du jour. vervous des observations à formuler {NonI M Le Maire procède ou vote Conte :0 voi Abstentions :0 vo. L'ordre dujour est adopté &runonimité. Je oui remercie.Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 Que ceux souhaitant apporer des observations & ce sujet se manilesent. [Aucune observation) Le vous propose d'adapter ce procès-verbal. M Le Mare procède au vole Conire 0 vor Abstentions :0 voix, Le procés verbales! adoplé à lunanimité. 6 vous remercie. Nous avons deux défiérations 8 ordre du jour. 1 EINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE = toppot n è Lemmes etes hommes Mme Langel_ La présente délbéraion a pour objet de prendre acte du 1appott {annuel sur Ia stvation en matière d'égalté entre les lemmes el les hommes intéressent le. fonctionnement de Ia collectivité ainsi que les poliques qu'elle mène sur son terore. 15'agit d'un document dont nous prenons acte, 1 ny a pas de vole. Je noi pas de remarque paticure à lomuer, 4 ce n'esi de répondre & des questions. (M Le Male.a ll des observations ? Mme Camère-- Dans le paragraphe 1 Réparilon femmes / hommes sur le temps jporial. nous conslalors qu'en 2021. 1y avai 92 % de femmes à lemps plein pour seulement 6 % en 2022. Pour les hommes nous passons de 9? % à 84 %. Pouvez vous ROUS apporer Un éclarage sur ces grandes dférences,sulout pour les lemme pusquiÿ a une dilérence de CR Dans le paragraphe «Fomañonn, pour 2021 nous avions le nombre de jours de ormation ainsi que la répariion hommes / lemmes par catégorie. Pour 2022. nous n'avons ‘qu'un pourcentage. Ce nest pas duloul parlant. sera bien que chaque année, nous ayons a même présentaion, Enfin, sur les poñliques menées sur le temioïe, en 2023 1 état noté que l'instalation ‘d'un itervenant social en gendarmerie serai faite courant 3023. Nous sons es le document our que son instalation est en cours de déploiement pour 3024. Je peux entendre que cela 16 puisse pas se lake en un claquement de doigl, mas oÙ en es celle instalation + Merci Monsieur le Mai Mme Keny oi plusieurs remarques el questions. J'ai relevé une coquil, une dllérence en le graphique ele lexie concernent l'âge moyen des hommes : d'un CBI 1 es! noté 42 ons, de l'oue 44 ans, Le document mentionne que ED % des coniaciuek sont des femmes. C'est un peu inquiétant en lemme d'égalté. Nous nous demandons dans quelle mesure nous pourions pérenniser ces postes pour réduire la précité concermant les lemmes, pose de coma le nombre préc de Hey el de conclu su os {Comme cela went d'être mentionné. y a plus die temps paris chez les fermes. S'agit d'un temps patiel choëi où imposé # À leur ouverture, ls poses proposés sont Temps plein ou à Temps partiel & Entermes d'égoié solaale 1 apparait un écarl enire les hommes etes femmes e1 vous menlionnez qu'a augmenté, passant de 114 € en 2021 à 147 € en 2022. C'est un Constai d'échec vis-&uis de l'éqalté hommes / lemme. Dans le débat d'aflnlalions budgélares, 1 a été mentionné que 15 EIP n'avaient pas été renouvelés en 2023. Nous avons camprs l'enslence d'une vlonlé de 1éolser deséconomies sur ls coûs de masse salle, mais nous nous demandons à quel pri cela se fai. een coû imancier, mais aus en coût humain. Nous nous demandons quelles en son les conséquences en larmes de sress et de molalion des agenis en place, quels en sont les impach pour eux en lormes de quallé de vie ou haval et le Impacts en termes der ‘dégradation des senices publics pour les admiisés. 1 nous parcï essentiel que les agents ne soient pas une variable dojuslement budgéli Nour ovons une infemogotion concemant la médiathèque. Des remontées nous ont Leit parent un projet de reshucluraion dont nous n'avons pos enlendu parer en Conseil municipal avec une dvslon par 2 du nombre de postes. Vous nous direz si c'es vérlcique où pos. Des postes à l'accuel notamment seraient supprimés. Nous souhoierions en savoir davantage sur ce projet. C'esl préoccupant en termes de pollique culurell et sutlout de ‘aualé de vie et de bien-êre au aval pour nos agents. Sur ces mêmes sujels, des urecasagesn ont eu leu, des agenis en remplaçant d'autres. Nous nous interogeons sur la formation. puisque des agents non formés remplacent ‘des Contas cours. avai été proms à cerlaines personnes qu'elles seraient engagées, ce son! des personnes formées, cplômées, molivées el compétentes dans leur HOvOI el on les l'emplace par d'autres personnes qu ne l'ont pas choël. Cela crée une perle de coniance. À le fin du rappoñt sur l'égoité enre les hommes et les femmes, es! question de K'accuei de jour pour accompagner les viclimes de olences lamilales. Où es situé ? Nous voudhions savoir 3. pour les hébergements urgence, vous Iavailez avec. La Croix louge, lv ol expert sue sujet & (Qu'en est de la dsponbté d'un local qui permettrait de stocker des meubles et de l'électroménager à allbuer dans des slualions duigence + Pour conckre. le rapport ut l'égoté entr es lemme et Les hommes cs obgatoie mais les conslôls dressés nous conduisent à vous demander ce que vous fales ensuile on fermes d'actions pour le dans une dynamique d'amélioration continue, 1 serai bien de rentorcer les postes à lemps plein à destination des femmes et éventuellement d'intégrer aux entretiens annueks en In d'année un facteur de ralliapage des cart lors dos négociations salariales, pour équire les écarts de salaes. M. Le Maire Je lasse Nicole Langel répondre aulont que possible aux questions cestaines nécessleront peut-êle une réponse écile. Mme Lange. Cela fai beaucoup de questions l'est dommage qu'ekes n'aient pas été préparées à Favance. cela ourai été pus laclle. Nous vous ferons un certain nombre de réponses par ct selon es besoins. Je répand ai loutetoi à certaines de vos inletogalions, à une el à l'autre. ‘Concemant la formation, 1 peut en elet 8e intéressant de vous communiquer le plan de tomation: 1 peull'êre dansun second temps, La différence entre les lemmes et les hommes au niveau des coniracluek est due av hasard des recrutements. Y a plus de contractuelles femmes. mo elles ont des métiers paricuiers. Baaucoup avaient dans l'enfance, l'éducation aident es enfant à Maverser sut 1a voie publique. etc. Pourla médiathèque. c'est en cours. Vous aurerlaréponse à d'autres queslions dans le débat d'oentations budgétaires. Cela lat beaucoup de quesions, nous sommes prêts à vous tépondie. mais Préparez vos questions, M. Le Make. Concermant la question du nombre de Hulores el de contractuels je propose de vous donner des Slémens écris, Une parie gure das le rapport d'oentations Budgétares (ROB}, où vous ouvez un élal des leux relaïiement exnausil du nombre de personnes Beucoup de méliers dans celle cotecliuté [les mamans-écols. le périscolate. l'animation & la canfne.. | sont occupés par des lemmes à lemps parlel. C'esl parois du temps patiel subi, ellecivement, car nou n'avons pas Ph de besoin. Pour les mamans. ‘écoles par exemple le besoin n'est que de quelques heures par semaine. C'est donc subi Parloks, c'es! auregord de leu lualion de vie, els viennent chercher un complément. Lorsque c'es! posible. notamment pour les femmes de ménage. nous essayons 'avoirune approche leur permeltont de se projeter. Le ménage ans la colectié est assuré{98 % par ds femmes et els ont besoin d'êre accompagnées pour que leur contrat soi le plu pérenne possible, Je propose que nous vous communiquians le nombre précis, Le rappott d'ofentations budgétaïes detail permette d'évoquer les autres questions. Vos Infemvenlons permelont de reposer ces queslions dans le contexte Plus général. Mme Canère Nous voulons bien envoyer nos questions à avance. mais nous n'avons eu quune semaine pour préparer le débat d'orentalions budgélaies. Préparer le. Budgol en une semane, cela va êe la coure. est ca dam Ces conditions de préparer les questions, ou tou du moins de vous les envoyer car nous noux réunions paroi lard dans la semaine. Par olleurs nous n'avons loujous pas oblenu de réponse à la question envoyée le octobre concemani atlbuïion des places en crèche. Je veux bien envoyer les questions ‘au préalable, encore faudhaihd que l'on réponde au queslions posées auparavant. M. Le Maire. Nous essaierons d'envoyer le budget plus 1, la problématique étant la comoldation des bugels ou regard de la lechnicié de loux les lableoux. Je mélois engagé auprès de M itoun à l'envoyer le pus 11 possible Je souhaitais l'envoyer vendredi. Pour inalser les Iableaux il ali vous envoyer les documents comples Vous pourez préparer le budgel dès maintenant puisque c'est la continuité du rapport d'onentalions budgétaires. Vous avez 1ous les éléments dom débat d'orentations budgétaires pour pouvo avaler vos éléments bueigétares dans les deux prochains mai. Le débal d'orenlaïons budgétaires porte sur les grandes orentations de la cohectrité. Nousaissonsle temps auxsemicer d'afner une parie des chres. Les commons on! désormais seu deux semaines avant pour vous permelire d'avor plu de lemps. ma un ‘débat d'orenlations budgétaires requierl une préparaïon Iechrique supplémentaire. Le lasse Ghislaine Pieux répondre à la question sur es femmes. Mme Pleux.- Concernant l'asslane sociole en gendarmerie, c'est du ressor de agglomération du Grand Sénonak, y a ellectivement au un peu de relard. mai c'est Fé au Département l'assslante sociale étant mike à la dispostion des gendarmeres du nord du “département parle Département. 1 fallait le temps de recruter celte personne al cela n'a été llechl qu'à pat de ce premier himeshre 2024. C'est pourquoi vous n'avez pas ditormnotion, Ce n'est pas du ressort de la Vile. La Vie à deux sislanles sociales, l'une intervient qu