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Procès Verbal - pv conseil 29 avril 2016 site internet Document publié le Vendredi 29 avril 2016 par la commune de Champis. Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 29 avril 2016 site internet)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Religion et laïcité, Page 1 sur 7 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/04/2016

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 29 avril 2016

Convocation : le 22 Avril 2016

Présents : Mesdames BARBAZANGES, VASSEL, BERGERON, CORBIN, LE MOULT et

PLAGNAT

Messieurs DEJOURS, DUPIN, BASSET, MARGIRIER, VALLON, LADREYT et HURLIN

Excusés : Madame RISCH

Monsieur GUERIN

La séance est ouverte à 20 heures.

Le procès-verbal du 25 mars 2016 est adopté à l’unanimité.

Secrétaire de séance : Madame Françoise BARBAZANGES

- Fresques :

Présentation des 4 fresques réalisées par Gilles Fernandez,

peintre à Champis la Bâtie qui seront installées

prochainement sur la façade du Temple.

Remerciements à Gilles Fernandez et à Solange Bergeron,

conseillère municipale en charge de ce projet.

Inauguration des fresques le samedi 14 mai 2016 à

11 heures.Page 2 sur 7 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/04/2016

- Ajustements budgétaires : délibération N° 14 / 2016 pour décisions modificatives :

Monsieur le Maire explique qu’il est nécessaire d’opérer des décisions modificatives au budget principal 2016 de la commune pour ajuster les crédits budgétaires suite à des modifications de procédures comptables :

Les opérations de stock de la dette du SDE 07 :

1. Constations de stock de la dette du SDE 07

Débit Crédit

Compte 204182 (041)

Bâtiment et installations

+ 16 000 €

Compte 168758 (041)

Autres dettes autres

groupements

+ 16 000 €

2. mandat

Débit Crédit

Compte 168758

Autres dettes autres

groupements

+ 2 000 €

3. Amortissement

Débit Crédit

Compte 6811 (042)

Dotations aux amortissements

+ 2000 €

Compte 28041582 (040)

Amortissement autres

groupements

+ 2000 €

Compte 6045 : achats études, prestations de services, école :

DM

Débit Crédit

Compte 6558 autres

dépenses

- 40 000 €

Compte 6045 prestations de

services + 40 000 €Page 3 sur 7 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/04/2016

Compte 2311 : villas opération 23

DM

Débit Crédit

Compte 2311 - 20 000 €

Compte 2311 opération 23

+ 20 000 €

POUR : 13 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

- Devis : maison 55 chemin de la Croix / étanchéité de la mare au lotissement communal LE SOULEDOMATI / réfection mur en pierre à Champis Garnier :

Maison 55 chemin de la Croix (Garnier) :

La commune de CHAMPIS a acquis en 2015 une maison située au 55 chemin de la Croix.

Par décision du conseil municipal, cette maison sera louée au "Collectif des Réfugiés du Plateau" pour l'accueil d'une famille de réfugiés.

Sa vétusté nécessite d'importants travaux d'isolation afin de rendre le logement économe en énergie.

Des devis ont été demandés pour :

- l'installation d'une VMC double flux

- le changement des huisseries

- l'isolation par l'extérieur et des combles

les entreprises choisies sont : l’entreprise VAREILLE d’Alboussière pour le changement des fenêtres, l’entreprise POLLEN SCOP pour l’isolation par l’extérieur et l’entreprise VEA ELECTROMECA pour la VMC double flux pour un montant total de 33 500 € HT.

Une demande de subvention au titre des travaux d’économie d’énergie a été adressée au SDE 07.

Les travaux de peinture seront réalisés par les bénévoles du collectif.

Etanchéité de la mare au lotissement le SOULEDOMATI

Afin d’étancher la mare au lotissement le SOULEDOMATI, des devis ont été demandés.

Ces travaux seront réalisés avant octobre 2016.

Mur de soutènement à Champis Garnier

Suite à l’effondrement d’une partie d’un mur de soutènement à Champis Garnier, 4 entreprises ont été consultées pour effectuer la reprise de l’ouvrage. L’entreprise retenue est la SARL BATHAIL pour un coût de 6408 € HT. Les travaux seront réalisés avant le 15 juillet.Page 4 sur 7 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/04/2016

- Travaux en cours :

Remplacement des volets et des fenêtres : bâtiment communal :

Le remplacement des volets et fenêtres du bâtiment de la mairie est en cours par l’EURL Matthieu COMBE. Cette opération est subventionnée par le SDE 07 suite à un appel à concours visant à réaliser des économies d’énergie.

Le Fringuet : suite au violent coup de vent du 23 mars dernier, une partie de la toiture du bâtiment du Fringuet s’est envolée. Il convient de réaliser des travaux de sécurisation dans les meilleurs délais.

Remplacement de la Croix : place de l’Eglise : une nouvelle croix sera installée prochainement par la CCRC en remplacement de la précédente accidentellement détruite par un camion.

Débroussaillage de chemins : travaux en cours réalisés par une équipe du Tremplin

- Voirie :

Fauchage des voies communales : une passe de sécurité sera réalisée début juin Fauchage de l’ambroisie : mi-août

Pont de Monépiat : rencontre du 5 avril entre les mairies d’Alboussière, Champis et un représentant du Département : un état des lieux a été établi et une étude est en cours afin de proposer la solution la plus adaptée pour ce pont dangereux tant pour les piétons que pour les véhicules.

- Visite de l’éco-lotissement le SOULEDOMATI du 11 Mai 2016 :

Une visite de l’éco-lotissement est organisée le mercredi 11 mai 2016 à 10 heures en mairie de Champis pour une présentation en salle par les architectes suivie d’une visite sur site.

- Aménagement du secrétariat : mise aux normes / accessibilité personnes à mobilité réduite :

Les travaux vont débuter le lundi 9 mai pour s’achever le 19 mai 2016.

Pendant les travaux, la mairie restera ouverte au public, l’accueil étant transféré dans la salle du conseil municipal.

- Désaffectation du temple / remise du bâtiment à compter du 01 janvier 2017 :

Lors de sa séance du 29 janvier, le conseil municipal de CHAMPIS a décidé, sur proposition du conseil presbytéral, d’enclencher la procédure de désaffectation du temple de CHAMPIS figurant sur la matrice cadastrale N°AV 166 d’une contenance de 219 m². Lors de l’assemblée générale du 13 mars dernier et par un vote de 45 voix « pour » et 1 « abstention », le conseil presbytéral a validé la désaffectation du temple de La Bâtie de Crussol. La mesure prendra effet à compter du 01/01/2017.Page 5 sur 7 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/04/2016

- Extension de la Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) :

Le projet d’extension de la Maison d’Assistantes Maternelles (une trentaine de m² supplémentaires pour permettre l’accueil de 12 enfants contre 9 aujourd’hui) a été présenté le 14 avril 2016 au Docteur Quenard, de la PMI de Guilherand Granges. Accord de principe pour cette extension subventionnée au titre de la DETR à 40 %. Financement complémentaire de 10 000 € par le député Olivier DUSSOPT sur sa réserve parlementaire.

- Label village internet : la commune de

CHAMPIS récompensée

La commune de CHAMPIS s’est vue décerner le

label Village Internet.

Deux panneaux seront installés à l’entrée de la

commune.

- Location appartement à la Bâtie de Crussol:

F 3 d’environ 65 m² au 1 er étage libre à la location à compter du 01 juin 2016

Loyer : 375 € / MOIS

Renseignements mairie de CHAMPIS

- Cérémonie du 08 mai 2016

10 h à La Bâtie de Crussol

Le Maire et l’équipe municipale convient l’ensemble des Champinois à la cérémonie commémorative de la victoire de 1945.

- A partir du 27 mai : amélioration des débits et services internet :

Suite aux travaux réalisés par l’opérateur ORANGE sur le central d’Alboussière, les internautes raccordés à ce réseau vont bénéficier grâce à la technologie VDSL du très haut débit et de la télévision numérique.

260 foyers de CHAMPIS (situés dans un périmètre d’environ 5 km autour du central) sont concernés. Pour bénéficier – sans surcoût- de ces nouveaux débits il convient – à partir du 27 mai- de contacter ORANGE au 3900 afin de changer Livebox et Décodeur TV.Page 6 sur 7 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/04/2016

- Fête de la randonnée du 22 mai 2016

Départ de la mairie dès 7h30 – Trois circuits : 11km, 15km, 24km – Fin des inscriptions : 24 km à 11h - 15 km à 12 h – 11 km à 13h –

Tarifs : adulte : 8€ - 6-12 ans : 4€ - moins de 6 ans : gratuit –

Ravitaillement sur le parcours et casse-croûte Ardéchois au retour. + d’infos www.rhone-crussol-tourisme.com / 04 75 58 20 08 / 04 75 40 46 75

- Résidence le Grand Pré : « Aide aux aidants » :

La résidence le Grand Pré a souhaité œuvrer sur son territoire en proposant une offre gratuite. Une offre destinée aux aidants proches.Page 7 sur 7 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 29/04/2016

- CCRC :

o Etude des gisements fonciers :

Présentation par Fabrice BASSET des friches industrielles et des zones à aménager sur le secteur de la CCRC identifiées par EPORA (Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône Alpes).

Aucun site sur Champis qui ne possède pas de friches industrielles. Toutefois souhait de l’équipe municipale d’inscrire sur le secteur du Fringuet la création d’une zone artisanale communale ou intercommunale d’environ 3 hectares.

- La poste : problème de distribution de courriers : secteur du Fringuet

Dans les dernières semaines de nombreuses perturbations dans la distribution du courrier ont été constatées : erreurs dans la distribution, retards, …… Une nouvelle fois, les services de distribution seront alertés et informés de ces dysfonctionnements.

Prochaine séance du conseil municipal :

Le vendredi 27 mai 2016 à 20 heures salle du conseil à Champis

La séance est levée à 22 h 30 Le Secrétaire de Séance

Françoise BARBAZANGES

Les Membres du Conseil Municipal