Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2026 06 074 Syndicat Departemental de la Voirie –
Convocation - 2026 06 068 Designation dun representant de lAerod
Convocation - 2026 04 49 Designation Syndicats mixtes et interco
Convocation - 2026 06 075 Syndicat mixte de restauration de Brou
Convocation - 2026 06 072 Designation des representants de la co
Convocation - 2026 06 071 Designation de representants au consei
Déliberation - 17 Designation representants Syndicat Mixte de Fou
Arrêté - 25 2026 syndicat mixte design
Convocation - 2026 06 070 Designation dun representant a la CPTS
Déliberation - 17 Designation des representants Syndicat Mixte Fo
Convocation - 2026 06 069 Designation dun representant au SMPES – Syndicat Mixte des Ports de lEstuaire et de la Seudre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Convocation - 2026 06 069 Designation dun representant au SMPES – Syndicat Mixte des Ports de lEstuaire et de la Seudre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
VILLE DE MARENNES-HIERS-BROUAGE
REPUBLIQUE FRANCAISE
Conseil municipal du 5 juin 2026
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Présents : 28
Nombre de Votants : 33
Date de la convocation : Le vendredi 29 mai 2026
L'an deux mille vingt-six, le cinq juin à dix-neuf heures le conseil municipal de Marennes-Hiers-
Brouage s'est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil municipal, à l'hôtel de ville de
la commune de Marennes-Hiers-Brouage, sous la présidence de Madame Mariane LUQUÉ,
Maire de Marennes-Hiers-Brouage.
Présents : Mariane LUQUÉ, Jean-Marie PETIT, Delphine BASSET-PRIEM, Frédéric PHELIPPEAU,
Pascal BAILLARGEAU, Frédérique LIÈVRE, François LEJEUNE, Patricia ALIZÉ, François IMBACH,
Nicole BERTON, Richard REMÉRAND, Marie-Hélène AUBERT, Sophie LESORT-PAJOT, Françoise
PINSON, Thierry GÉRARDEAU, Sophie GAUDIN-MASANES, Stéphane FOUGERIT, Karine
AULIER, Boris DELANOTTE, Laurent SCHNELL, Miguel BOIRUCHON, Benoît DECLAIRIEUX,
François CHEVALIER, Vincent PAJOT, Richard GUERIT, Claire BOBET, Justine CLERGEAUD,
David DAIMÉ.
Absents ayant donné pouvoir : Philippe CHABIRON (pouvoir à Mariane LUQUÉ), Sophie
FAUCHEUX-GUERARD (pouvoir à Laurent SCHNELL), Evelyne HINCELIN (pouvoir à Sophie
GAUDIN MASANES), Céline METREAU (pouvoir à Sophie LESORT-PAJOT), Sophie DECAUDIN
(pouvoir à Frédéric PHELIPPEAU)
Secrétaire de séance : Frédérique LIÈVRE
Délibération N°2026-06-069
Désignation d'un représentant au SMPES - Syndicat Mixte des Ports de l'Estuaire et de la
Seudre
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L. 2121-22;
Vu les statuts du Syndicat Mixte des Ports de l'Estuaire et de La Seudre (SMPES) ;
Considérant que la commune de Marennes-Hiers-Brouage est membre du SMPES, structure
intercommunale en charge de la gestion, de l'aménagement et du développement des ports de
plaisance et de pêche de l'estuaire de la Seudre ;
Considérant que suite au renouvellement municipal, il convient de procéder à la désignation
des représentants de la commune au sein du comité syndical ;
1. 540330 -04/22 Fabreque Entreprise labellisée IMPRIM'VER
AR Prefecture
017-200085132-20260605-2026_06_069-DE
Reçu le 12/06/2026Le Conselt municipat, apres en avoir délibéré, DÉCIDE, à l'unanimité de ses membres
présents et représentés :
- de désigner Madame Sophie DECAUDIN comme déléguée titulaire et Madame Sophie
GAUDIN-MASANES comme déléguée suppléante de la commune au sein du comité
syndical du Syndicat Mixte des Ports de l'Estuaire et de la Seudre (SMPES).
Suffrages exprimés : 27 La Maire certifie Le caractère exécutoire de cet acte par:
Pour : 27
Contre : 0 Sa télétransmission en Préfecture Le : À Î JUIN 2026 Abstention : 0 Sa publication sur Le site Internet de la commune le : { 1 JUIN 90? ,
É Extrait certifié conforme
Frédérique LIÈVRE Mariane LUQUÉ
Secrétaire de séance Maire de Marennes-HierS-Brouage
un délai de 2 mo S à compter de sa notification, sa réception par le représentant de l'état et sa publication. Le recours
peut également être déposé via l'application internet Télérecours citoyen : www.telerecours.fr
AR Prefecture
017-200085132-20260605-2026_06_069-DE
Reçu le 12/06/2026