Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr affichage cm 21 mars 2019
Compte-Rendu - cr affichage 17 decembre2020
Compte-Rendu - cr affichage cm 12 decembre 2019
Compte-Rendu - cr affichage cm 12 septembre 2019
Compte-Rendu - cr affichage cm 13 mai 2019
Compte-Rendu - cr affichage cm 30 janvier 2018
Compte-Rendu - cr affichage cm 31 janvier 2017
Compte-Rendu - cr affichage cm 7 mars 2019
Compte-Rendu - cr affichage cm 18 juillet 2019
Compte-Rendu - cr affichage cm 5 fevrier 2019
Compte-Rendu - cr affichage cm 17 janvier 2019
Document publié le Jeudi 17 janvier 2019 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr affichage cm 17 janvier 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 17 Janvier 2019
1
COMPTE-RENDU DE LA
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 17 Janvier 2019
(Article L.2121-25 du C.G.C.T.)
L’an deux mille dix-neuf, le 17 Janvier à 20 heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 10 Janvier, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de M. Le Maire
Présents :
M. LAVILLE – Mme MANDON - Mme BALICHARD - M. FAGONT - Mme SOARÈS (Arrivée 20h15) - Mme ALAPETITE - M. FLOQUET - M. MARTINEZ - Mme SIMÉON - Mme PIRONIN - Mme CHETTOUH - Mme COUTANSON – Mme MATHEY - M. THABEAU - M. PRADIER - M. ESPINASSE - Mme BEURIOT - Mme MAHAUT - M. BERNARD
Excusée : Mme GUILLEMAT
Absente : Mme CHASSAGNOL
Secrétaire de séance : Mme Pascale COUTANSON
La convocation de la présente séance a été :
Envoyée aux élus le : 10 Janvier 2019
Affichée en Mairie le : 10 Janvier 2019
Envoyée à la Presse le : 10 Janvier 2019
Ouverture de la séance : 20h05
M. Le Maire présente le compte-rendu du Conseil Municipal du 17 Décembre 2018 qui est adopté à l’unanimité
PÔLE ENFANCE
• Choix du Prestataires pour l’Assurance « Dommages Ouvrage »
Mme ALAPETITE explique que la mise en concurrence entre plusieurs prestataires concernant la proposition d’un projet d’assurance « Dommage Ouvrage » pour l’opération de construction du Pôle Enfance est terminée.
À offre comparable, le Bureau Municipal propose de retenir la société SMABTP pour ses références dans le bâtiment
Vote : Unanimité
SERVICES TECHNIQUES – JARDINS COMMUNAUX
• Modification du règlement des jardins du « Patural »
M. PRADIER indique que suite à une demande des Délégués des jardins communaux du « Patural » et suite à des dysfonctionnements constatés il est proposé de modifier le règlement actuel des jardins communaux du « Patural ».
Il expose ces modifications
Vote : Unanimité Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 17 Janvier 2019
2
• Actualisation des tarifs des Jardins Communaux
M. PRADIER poursuit en exposant qu’il est proposé d’actualiser les tarifs des jardins communaux comme suit, à compter du 1 er février 2019 :
• Surface louée 100 M2 pour les personnes habitant à Aulnat 6,37 € / 100 m2
• Surface louée 100 M2 pour les personnes extérieures à Aulnat 11,32 € / 100 m2
Vote : Unanimité
PERSONNEL (M. Le Maire prononce le Huis-Clos)
• Création d’un poste d’ATSEM Principale de 1ère classe à temps complet
M. FLOQUET rappelle que les tableaux d’avancement sont établis annuellement par l’autorité territoriale après avis de la Commission Administrative Paritaire et que les agents inscrits au tableau d’avancement de grade ont vocation à être nommés la même année. Pour cela, il faut que le poste ait été créé avant la date à laquelle ils remplissent les conditions statutaires.
Aussi, vu les propositions d’avancement de grade pour l’année 2019,
Considérant qu’une ATSEM principal de 2ème classe remplit les conditions d’avancement au grade d’ATSEM principal de 1ère classe, il est nécessaire de créer à compter du 1er mai 2019 un poste d’ATSEM principal de 1ère classe à temps complet et de prévoir le régime indemnitaire qui s’y rattache.
Vote : Unanimité
• Création d’un poste d’Adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet
M. FLOQUET poursuit en indiquant que, dans les mêmes conditions, il est nécessaire de créer à compter du 17 janvier 2019 un poste d’adjoint technique principal de 2 ème classe à temps complet et de prévoir le régime indemnitaire qui s’y rattache.
Vote : Unanimité
• Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet
M. FLOQUET continue, pour la création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 1 ère classe, à compter de Janvier 2019
Vote : Unanimité
• Création d’un poste permanent d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet à partir de janvier 2019.
M. FLOQUET explique qu’un adjoint administratif principal de 2 ème classe du CCAS d’Aulnat a demandé sa mutation à la commune au service finances / comptabilité.
Il convient donc de créer un poste permanent d’adjoint administratif principal de 2 ème classe à temps complet à partir de janvier 2019.
Vote : Unanimité Compte-rendu d’affichage – Conseil Municipal du 17 Janvier 2019
3
• Désignation de représentants du Conseil Municipal au Collège « Agents » du Comité Technique
M. FLOQUET expose que suite au refus des agents tirés au sort le 6 décembre 2018 d’être représentant du personnel, les textes prévoient que les sièges vacants des représentants du personnel sont attribués à des représentants des collectivités.
Le Bureau Municipal du 22 décembre 2018 a proposé les élus suivants pour constituer le collège « Agents » du Comité Technique :
Titulaires : D. LAVILLE / D. THABEAU / E. PRADIER
Suppléants : D. BALICHARD / M. PIRONIN / C. MANDON
Vote : Unanimité
INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire donne des informations sur les évolutions des acteurs publics territoriaux dans le secteur de l’aide sociale
L’Ordre du Jour étant épuisé, M. Le Maire lève la séance à 20 h 25