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Procès Verbal - 09.01.2023
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Souancé-au-Perche.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09.01.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
1
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE SOUANCE AU PERCHE
Séance du 9 janvier 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 9 janvier à 20 h 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Marie-Claude RIGOT, Maire de Souancé-au-Perche.
Date de convocation : 22 décembre 2022
Nombre de membres en exercice : 14
PRESENTS : Marie-Claude RIGOT, Arnaud CHANDAVOINE, Jean-Jérôme GUILLIER de SOUANCE, Jacqueline LAURENT, Cécile AUBIN, Clara METIVIER, Emilie DEFOND, Serge MORICE, Arnaud BOUTTET, Fabien NAVET, Jeannine CIBOIRE, Patrick GUILLIER de SOUANCE
ABSENTS EXCUSES : Thomas LECOSSAIS pouvoir à Arnaud CHANDAVOINE, Guillaume POTEL
Secrétaire de séance : Jacqueline LAURENT
Ordre du jour :
• Modification de la convention de mise à disposition du plan d’eau
• Questions diverses
**********
Lu et approuvé sans observation, le procès-verbal de la réunion du 19 décembre est soumis aux signatures de Madame le Maire et du secrétaire de séance.
MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PLAN D’EAU
Madame le Maire rappelle qu’une délibération en date du 16 novembre 2022 avait été prise sur les termes et la signature de la convention de mise à disposition du plan d’eau communal avec Mme AUGE.
Il est nécessaire d’effectuer des modifications concernant le nom du gérant et la date d’effet. En effet Mme AUGE a créé une société pour la gestion du plan d’eau communal dénommée « SAS L ’HERMINETTE ». 2
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
• Annule la délibération n° 2022-52
• Autorise Madame le Maire à signer la nouvelle convention de mise à disposition du plan d’eau communal (annexe 1) avec la SAS L ’HERMINETTE représentée par sa présidente Mme Marie-Hermine AUGE avec effet au 15 janvier 2023
QUESTIONS DIVERSES
Il a été évoqué les sujets suivants :
- La réunion avec M. LORIETTE pour la création des panneaux pédagogiques à installer sur les chemins de randonnée et la pose d’un fléchage temporaire
- La dalle au tri sélectif
- L ’ouverture du chemin dans le bois menant du Chaillois à La Haye-Godefroye - L ’éclairage public avec 1 poteau sur 2
- L ’installation d’un compteur d’électricité pour la salle polyvalente
- L ’acquisition d’une tondeuse d’occasion en remplacement de la tondeuse Kubota qui est hors service
- Les travaux de mise aux normes du château d’eau de Falourde et de la station de pompage du Pâty
- La rédaction du bulletin municipal
- La finition des travaux dans la maison des Associations et le ménage à faire avant le réaménagement.
Madame le Maire lève la séance à 23 h 15.
********
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu Mercredi 8 février 2023 à 20 h 30
Le Maire de Souancé-au-Perche, La Secrétaire de séance, Marie-Claude RIGOT Jacqueline LAURENT