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Procès Verbal - PV REUNION 23042024
Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune de Beauvoir-de-Marc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV REUNION 23042024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
VA PROCES-VERBAL REUNION DU 23 AVRIL 2024 ALES
WE L'an deux mille vingt-quatre, le 23 avril, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni à la mairie, suite à la convocation
transmise M. Robert MANDRAND, Maire.
Présents : M. MANDRAND Robert, M. BOYET Yves, Mme MIGUET Arlette, Mme COURT Martine, M. RODRIGUEZ Frédéric, Mme BROCHUD Aurélie, M. SERMET Patrick, Mme ROCHE Mireille, M. BOUVIER Hervé, Mme LE GALL Nicole, M. MOLLARD Raphaël, M. MARTIN Patrick, Mme BARON Monique et M. BARDIN Alain.
Excusée : Mme TEDESCO Muriel.
ORDRE DU JOUR
Lecture et signature du compte-rendu du 26 mars 2024.
I-Délibérations
1)- SRE d'une subvention à l'association 3 ABI
. le Maire indique que l'association d'aide alimentaire en Bièvre Isère, 3 ABI a sollicité une en On exceptionnelle pour la réalisation d’un investissement indispensable à la poursuite de leur activité.
En effet, l'association dispose de 3 véhicules usagés dont le coup d'entretien et de réparation est très élevé et ils doivent pour répondre aux exigences en matière environnementale et aux règles d'hygiène et de sécurité alimentaire changer 2 de leurs véhicules et notamment acheter un véhicule frigorifique neuf.
M. le Maire indique qu'au cours de l’année 2023 l'association 3ABI est venue en aide auprès de 409 personnes de notre territoire dont 4 personnes de notre commune. Il propose qu'une subvention de 200 € soit accordée à l'association 3ABI afin de les soutenir dans le financement de leur achat de véhicules.
LE CONSEIL MUNICIPAL EMET UN AVIS FAVORABLE ET DECIDE A L'UNANIMITE DES MEMBRES PRESENTS, D'ATTRIBUER UNE SUBVENTION DE 200 € (DEUX CENT EUROS) à cette association. Cette somme sera imputée sur le compte 65748 (subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé).
II — Demande de Mme BARREZ d'autorisation de travailler à temps partiel thérapeutique Suite à sa demande et au certificat médical fourni, Mme BARREZ Anne-Laure sera placée en temps partiel thérapeutique pour la période du 29 avril au 29 juillet 2024. Durant cette période sa quotité de travail sera réduite de 50 %. Elle sera présente de 08h30 à 13h30 et assurera de 08h30 à 11h15 le secrétariat de mairie
et de 11h15 à 13h30 l’animation au service périscolaire.
Elle sera remplacée par Mme BOUVIER Béatrice à la garderie le matin de 07h45 à 08h30 et par Zoé WEISSBECKER à la garderie le soir de 16h30 à 17h30.
Avis favorable du conseil municipal à l'unanimité.
III — Départ à la retraite de Mme CHARPENTIER Karima
Madame CHARPENTIER a arrêté ses fonctions au 12 avril 2024 pour prendre sa retraite. Elle sera remplacée par Mme GIRARD Marie Dans son poste d'ATSEM. Le ménage des salles sera effectué par Mme Clara MIGUET du 29/04 au 05/07. A partir du 02/09/2024, le ménage sera réalisé par Mme MURCIA de Charantonnay. Avis favorable du conseil municipal à l'unanimité.
IV — Remise de chèques cadeaux à l'IMPRO et aux jeunes diplômés
M. le Maire rappelle que la réception en faveur des jeunes diplômés est prévue le samedi 15 juin. A cette occasion, la municipalité leur remettra un diplôme, ainsi qu'un chèque cadeau de 30 €.
Par ailleurs, il propose de remettre à l'IMPRO des chèques cadeaux pour un montant global de 500 € afin de récompenser les jeunes qui ont effectué des travaux (peinture, taille, etc...) tout au long de cette année scolaire. Une commande de chèque cadeau sera effectuée auprès de Be happy Shopping :
- 500 € pour l'IMPRO
- 600 € pour les diplômés
Ft 1Bes RS D We 0 DA 41 FT 2 << \ AP 23/04/2024 V — Installation de volets roulants pour le logement occupé par Mme DANEROL Un devis a été demandé auprès de la menuiserie BOURGUIGNON pour l'installation d’un volet roulant solaire. Le prix est de 926, 02 € T.T.C. Avis favorable du conseil municipal à l'unanimité.
VI — Recrutement de jeunes pour l'été pendant les congés des employés
3 candidatures ont été reçues pour cet été. Il n'y a pas eu de communication dans l'écho, il s'agit de candidatures spontanées. La priorité est donnée aux jeunes du village.
1 candidat est retenu pour la période du 22/07 au 09/08, le second travaillera du 12/08 au 23/08.
VII- Informations diverses
La municipalité prendra en charge le coût du feu d'artifice pour un montant de 1000 € pour la soirée guinguette prévue le samedi 20/07/2024.
La matinée propre est prévue le samedi 27 avril à partir de 09h00. Des bons cadeaux pris auprès de la librairie BELLOTTO seront remis aux 3 premiers.
Curage de fossé au Colombier. Ce fossé appartient à M. PERENON à droite et à M. MASSAT à gauche. Mme PRUDHOMME l'a fait curer.
La cérémonie commémorative du 08 mai aura lieu à 11h.
En vue des élections européennes du 09 juin prochain, il conviendra d'établir le planning pour la tenue du bureau de vote.
VIII - Urbanisme
e Déclaration préalable
DP 038 035 24 10010, déposé par SOLEWATT pour M. MARTIN Patrick, 230 chemin de l'église. Pose de panneaux photovoltaïques.
Demande avis ABF le 08/04/2024
DP 038 035 24 10011, déposé par Mme GROS Caroline, 354 chemin de Cul de Bœuf.
Pose de panneaux photovoltaïques.
DP 038 035 24 10012, déposé par SCI 12H30 pour M. JUSTIN Grégory, 300 route des Alpes.
Ravalement de façades.
Refusée en raison de la couleur blanche non autorisée.
DP 038 035 24 10013 déposé par SCI 12H30 pour M. JUSTIN Grégory, 300 route des Alpes.
Remplacement menuiseries et volets
Acceptée
DP 038 035 24 10014 déposé par CONSEIL ENERGY pour M. RODRIGUEZ Frédéric, 375 chemin des diligences. Mise en place de 7 panneaux photovoltaïques
DP 038 035 24 10015 déposé par ECO HABITAT ENERGY pour M. BRAQUET Laurent, 100 impasse du 9 avril. Installation de 12 panneaux photovoltaïques
DP 038 035 24 10016 déposé par M. NUEL Christian, 79 chemin des petites bruyères.
Pose de 4 panneaux photovoltaïques, 2 côté Est, 2 côté Ouest.
e Permis de construire
PC 038 035 24 10001 déposé par SCI SASHA pour Mr BARBOSA, chemin de cul de bœuf.
Construction d'une maison individuelle, principale.
Prochain conseil municipal prévu le mardi 23 avril 2024 à 18h30.
Fr te 6 08 Me x
AA M 4" Er 2/2 GS\ 23/04/2024