Procès Verbal - PV 11092023 1

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Procès Verbal - PV 11092023 1 Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Beauvoir-de-Marc. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 11092023 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Logement, AN, PROCES-VERBAL REUNION DU 11 SEPTEMBRE 2023

mA LE _ _ _—

à 4 L'an deux mille vingt-trois, le 11 septembre, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni à la mairie, suite à la

convocation transmise M. Robert MANDRAND, Maire.

Présents : M. MANDRAND Robert, M. BOYET Yves, Mme MIGUET Arlette, Mme COURT Martine, M. RODRIGUEZ Frédéric,

Mme BROCHUD Aurélie, M. SERMET Patrick, Mme ROCHE Mireille, M. BOUVIER Hervé, Mme LE GALL Nicole, M. MOLLARD Raphaël, Mme TEDESCO Muriel, M. MARTIN Patrick, Mme BARON Monique et M. BARDIN Alain.

ORDRE DU JOUR

Lecture et signature du compte-rendu du 17/07/2023.

I-Délibérations

1)- Demande de subvention dans le cadre de la mise en place d'un éclairage LED au stade municipal de Foot — terrain principal.

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que le stade municipal est équipé de mâts d'éclairage avec des ampoules au sodium qui sont très énergivores, et ne seront bientôt plus disponibles à la vente. Ainsi, il propose la mise en place de projecteurs LED afin de réduire la consommation d'énergie et les coûts de maintenance et d'améliorer la qualité de l'éclairage extérieur.

En effet, l'éclairage LED permettra de moduler plus facilement les niveaux d'éclairement en fonction des besoins et de proposer une homogénéité de lumière sur l'ensemble du terrain. Le devis estimatif de l'entreprise CITEOS s'élève à 23 502 € H.T. pour la dépose des projecteurs existants et la fourniture, la pose et les essais et réglage de 4 projecteurs LED.

Monsieur le Maire expose que le projet est susceptible de bénéficier des subventions suivantes qui permettent d'établir le plan de financement prévisionnel ci-après pour cette opération :

Sources Types d'aide milennet Taux

Financements publics

Département Dotation territoriale 8 226,00 € 35,00 %

FAFA Fond d'Aide au Football 4 000, 00 € 17, 02 %

Amateur

Auto-financement

Fonds propres 11 276, 00 € 47, 98 %

Total HT 23 502, 00 € 100 %

Si les subventions ci-dessus énoncées sont attribuées.

L'échéancier prévisionnel de réalisation de ce projet pourrait être le suivant :

- Date de démarrage des travaux : 1° trimestre 2024

- Date de fin de l'opération 2ème trimestre 2024

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents,

APPROUVE le projet de mise en place d'un éclairage LED au stade municipal de Foot — terrain principal, estimé à 23 502 EHT.

DECIDE d'autoriser M. le Maire à déposer les dossiers de demandes de subvention ci-dessus énoncées et à signer tous les documents s'y rapportant.

L'installation d'une horloge permettra de réguler l'éclairage.

2) Tarif et encaissement des pavés publicitaires pour le bulletin municipal et le site internet

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée les tarifs pour la publication dans le bulletin municipal annuel des encarts publicitaires des annonceurs fixés par délibération du 04 octobre 2022 : [ Le

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2 ftF?

° La parution d'un encart publicitaire (noir et blanc ou couleur), dans le bulletin municipal et l'insertion sur le site internet de la Commune est fixée à 50 € annuel, ;

° La parution sur ‘2 page, dans le bulletin municipal et l'insertion sur le site internet de la Commune est fixée à 100 € annuel ;

Afin que la publicité des annonceurs aide au financement de l'impression du bulletin municipal, il propose au Conseil municipal de réévaluer les tarifs pour les parutions sur 2 page.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents

DECIDE de fixer les tarifs suivants à partir du 1° octobre 2023 :

e La parution d'un encart publicitaire (noir et blanc ou couleur), dans le bulletin municipal et l'insertion sur le site internet de la Commune reste au tarif de 50 € annuel, ;

e La parution sur 2 page, dans le bulletin municipal et l'insertion sur le site internet de la Commune est fixée à 130 € annuel ;

3) Montant des subventions attribuées aux associations pour la saison 2023-2024 Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de décider de l'attribution des subventions aux associations pour l’année 2023.

La commission sport et relations avec les associations fait les propositions suivantes : Nom de l'association Montant subvention | Montant subvention 2022 2023

ACCA 200 € 200 € AFIPAEIM (institut médicalisé pour enfant 100 € 100 € handicapé

AMICALE ANCIENS COMBATTANTS 100 € 100 €

Association Patrimoine Art et Culture 200 € 200 € ASTER 100 € 100 € CLUB BASKET-BALL 300 € 300 €

CLUB DE BADMINTON 200 € 200 €

CLUB DE COUNTRY 400 € 400 € CLUB DE FOOTBALL 440 € 450 € CLUB DE L'ESPOIR 150 € 150 € COMITE DES FETES 250 € 250 € LES MEMOIRES DE BONNEVAUX 45 € 45 €

SOU DES ECOLES 1100 € 1100 €

Flash'Danse 500 € 500 € MAILLONS TOUT 250 € 250 € LES P'TITS LOULOUS 100 € 100 € TOTAL 4435 € 4 445 €

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, DECIDE de valider les propositions énoncées par la commission sports et relations avec les associations. AUTORISE Monsieur le maire à émettre les mandats correspondants au compte 65748 (subvention de fonctionnement personnes de droit privé).

4) Convention avec la sté EGREGA pour la pose de panneaux photovoltaïques sur le site de l’ancienne carrière.

Monsieur le Maire expose au Conseil municipal la proposition d'EGREGA qui souhaite étudier un projet

d'implantation de centrale photovoltaïque au sol sur un terrain communal, au lieudit le Moulin d'Ava, site de l'ancienne carrière.

1. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents Autorise EGREGA à engager à ses frais une étude de faisabilité, pour l'implantation d'une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune au lieudit le Moulin d'Ava.

2. Par ailleurs, la parcelle nécessaire à l'implantation de cette centrale photovoltaïque est propriété de la commune. Il s ‘agit de la parcelle de la section ZB numéro 16 sur la commune de Beauvoir-de-Marc. Aussi,

Monsieur le Maire demande au Conseil l'autorisation de signer avec EGREGA la convention générale pour le développement d'une centrale photovoltaïque comprenant notamment un prêt à usage et une promesse de

bail. LEZ A

| M b ro en > TOUS fr T [5 M 2/3 At 11/09/2023

TE CT UN \ ÂN IL ln A Te ETLe conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,

Autorise Monsieur le Maire à signer avec EGREGA la convention de mise à disposition de la parcelle communale listée ci-avant.

11 — Etude de devis

- Pour le remplacement et l'habillage des bandeaux de toiture de l'Eglise, Un devis a été demandé à l'entreprise JULLIEN. Celui-ci s'élève à un montant de 8 219, 52 € T.T.C Un devis a également été demandé à l'entreprise TRUCHET. Il est d’un montant de 8 462, 20 € T.T.C. Le Conseil municipal décide de retenir le devis de l'entreprise JULLIEN.

- Pour l'isolation phonique de 2 salles de cantine :

Un devis a été demandé à l'entreprise BERTHIER. Celui-ci s'élève à un montant de 7 684, 05 € T.T.C Un devis a également été demandé à l'entreprise DUMAS ISOLATION CLOISONS. Il est d'un montant de 5 928 €T.T.C.

Le Conseil municipal décide de retenir le devis de l'entreprise D.I.C. Les travaux sera fait pendant les congés des vacances de la Toussaint.

III — Savoir rouler pour la classe de CM1 — CM2

Un devis a été demandé afin de former les élèves de CM1-CM2 pendant le temps scolaire tous les mardis après-midi du 12/09 au 17/10 : au savoir pédaler, savoir circuler et savoir rouler à vélo.

M. Xavier BRUN de la sté « Tous à vélo » a fourni un devis d'un montant de 1 266 € H.T.

Une demande de subvention a été adressée à l'association Génération Vélo qui subventionnera à hauteur de 633€.

Le reste à charge sera financé pour moitié par la coopérative scolaire et la mairie.

IV- Urbanisme

- Demande de déclaration préalable :

e _DP 038 035 23 10026, déposée par EDF - ENR pour CHENAVIER Gilles, 162 chemin sous Bourassagne, pour l'installation de générateur photovoltaïques. Avis de l'architecte des bâtiments de France, favorable le 25/07/2023. Arrêté favorable le 07/08/2023.

e _DP 038 035 23 10027, déposé par M. SERRANO Cyril, 16 impasse de la Machère, pour la régularisation d’une piscine et d’une clôture. Arrêté favorable le 11/08/2023.

e _ DP 038 035 23 10028, déposée par M. POINGT Henri, 86 chemin de Gerbolle, pour la construction d'une couverture sur la porte d'entrée.

e__DP038 035 23 10029, déposée par ALPES ENERGIES NOUVELLES, pour Mr et Mme LAVENTURE DARIVAL,

523 chemin des Granges, pour la pose de panneaux photovoltaïques.

°_ DP 038 035 23 10030, déposé par M. PELLET Daniel, 55 chemin de la Carrière, pour le changement de fenêtres et volets. Demande avis de l'architecte des bâtiments de France le 04/09/2023.

-__ Permis de construire

e PC 038 035 23 10005, déposé par la SCI BLM LIAUD, pour LIAUD Béatrice, chemin de chasse, pour la construction d'un hangar. Bâtiment de 1000m2 au sol. Toiture en panneaux photovoltaïques. Demande d'avis chambre de l'agriculture, DDT 38, Enedis le 11/09/2023.

V - Questions diverses

- Demande de subvention de l'AFM Téléthon. Les associations en lien avec la Commune organiseront une manifestation le samedi 02 décembre 2023, afin de récolter des fonds. Mais le Conseil municipal ne souhaite pas attribuer une subvention.

- Le prochain conseil municipal d'enfants est prévu le samedi 07 octobre 2023.

- Repas offert aux personnes de + de 70 ans le mercredi 15 novembre 2023. Il conviendra de contacter les Traiteur BROSSARD, JARS et ARGOUD afin de solliciter un devis.

- Prochaine réunion de la commission communication le 05 octobre 2023 à 18h, pour la préparation de l'écho nr de Beauvoir. à ke

Prochain conseil municipal prévu le lundi 09 octobre 2023 à 18h30.

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11/09/2023 (

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