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Arrêté - ar 90
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 16h03 par la commune de Vallorcine.
Lien du pdf (Arrêté - ar 90)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
ARRÊTE
N° 90/2025
DU
3 NOVEMBRE
2025
RÈGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE LA CIRCULATION
ROUTE
DU
COL
EN AGGLOMÉRATION
Le
Maire
de
la commune
de
VALLORCINE:
Vu
la
loi
N°
66-407
du
18
juin
1966
relative
aux
pouvoirs
des
mäires
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
art. L
2212-2
ét suivants ;
Vu
le Code
de
la Voirie
Routière;
Vu
le-code
de
la
route,
et
notamment.son
livre
IV
;
Vu
les
arrêtés
municipaux
réglementant
la
circulation
et
le
stationnement
en
agglomération;
Vu
la demande
de
l’entreprise
SAS
DESCREMPS
ET
FILS
pour
des
travaux
d'aménagement
d’un
trottoir:
Considérant
que
pour
des
raisons
de-sécurité,
Il y a lieu
de
prendre
les
dispositions
nécessaires
pour
le
bon
déroulement
des
travaux; ARRÊTE
ARTICLE
1
: La
circulation
de
tous
les
véhicules,
sur
la
route
du
Col,
entre
l'intersection
avec
la
route
du
Montet.et
la sortie
d'agglomération
avale
du
hameau
du
Buet,
se fera
par
alternat
par feux
tricolores,
à compter
du.31
octobre
2025
jusqu'au
vendredi
14
novembre
2025
inclus.
ARTICLE
2
: Pendant
toute
la
durée
des
travaux
et
sur
le
périmètre
concerné,
la
vitesse
sera
limitée
à
30km/h. ARTICLE
3
; Le
responsable
des
travaux,
l'entreprise
SAS
DESCREMPS
ET FILS,
est
chargé
de
la
mise
en
œuvre
de
ce
dispositif,
de.
la sécurité
sur
le site,
ainsi
que
du
respect
des
prescriptions
contenues
dans
le présent
arrêté.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et affiché
conformément
à
la réglementation
en
vigueur'et
une
armpliation
sera
transmise
:
Au
Commandant
de
fa Brigade
Territoriale
Autonomie
à CHAMONIX-MONT-BLANC,
A
Monsieur
le Chef
des
Services
Techniques,
À
Monsieur
le Garde
Champêtre
dé
la commune,
.
Qui
seront
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'application
du
présent
arrêté.
ARTICLE
5
: Conformément
à
Particle
R
102
du
code
des
tribunaux
administratifs,
le présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
— 2 place
de
Verdun
BP
1135
38022
GRENOBLE
Cedex
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication.
Certifié
exécutoire
le 3: novembre
2025
Fait
à Vallorcine
le 3
novembre
2025
Le
Maire,