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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 158 2025 Subvention Attribuee Amicales Sapeurs Pompiers
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 158 2025 Subvention Attribuee Amicales Sapeurs Pompiers)
Thèmes du document : Ruralité, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 7 octobre 2025 à 18h00 à Buis-les-Baronnies
Le Conseil communautaire, convoqué le 1er octobre 2025 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle du Conseil à l’annexe de la CCBDP à Buis-les-Baronnies.
Secrétaire de séance : Madame Marie-Christine LAURENT
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 96
Nombre de voix délibératives : 67
Etaient présents : 52 (dont 5 suppléants)
DAYRE Thierry, GREGOIRE Michel, BAS Claude, NICOLAS Alain, BERNARD Sébastien, MONPEYSSEN
Jean-Jacques, RUYSSCHAERT Christelle, ROCHAS Pascale, LAGET Jean-Michel, DECONINCK Stéphane,
MACIPE Nadia, BERGER-SABATIER Martine BOTTINI Monique, CARRERE Christian, CHAMBON Claude,
CHARRASSE Daniel, CHAUDET Laurence, CLEMENT Augustin, CLEMENT Rémy, CONIL Denis, DONZE
André, ESTEVE Lionel, FERNANDES José, FLOQUET Marie, FRACHINOUS Alain, GIELLY Patricia,
GREGOIRE Jean-Luc, GRONCHI Yoann, HAIM Juliette, LABROT Alain, LAFFITTE Didier, LANTHEAUME
Pascal, LAURENT Marie-Christine, LEDESERT Philippe, LOUPIAS Aurélie, LYOBARD Eric, MONGE Alain,
PENIGAUT Alexandre, PEZ Gérard, PUSTOCH Alan, QUARLIN Mireille, ROUSSIN Christine, SOMAGLINO
Claude, TEULADE Christian, THIRIOT Christian, TREMORI Michel, VIARSAC Roger, CHAPPON Gérard
(suppléant), PERNET Jean-Luc (suppléant), NELH Gérard (suppléant), VINCENT Michel (suppléant),
BOULET Alain (suppléant)
Etaient absents ou excusés : 34
ACHAT Ginès, AMOURDEDIEU Aurore, BALDUCHI Monique, BOMPARD Jérôme, BOMPARD Marc,
BONTOUX Géraud, BREDY Muriel, BOREL Sylvie, CAHN Philippe, CHAUVET Véronique, CIRER-METHEL
Pascal, CORNILLAC Christian, DUC Brigitte, FAREL Annelise, FEUILLAS Annie, FOUGERAS Lionel,
GARNERO Sylvie, GILLET Didier, GIREN Didier, GRAS Jean-Claude, GROSS François, HAMARD Marc,
MATHIEU André, MORIN Gilbert, NICOLAS Jean-Louis, NIVON Jacques, PELACUER Jean-Marc, POUYET
Stéphanie, RAVOUX Gilles, ROUSSELLE Didier, ROUSTAN Sébastien, ROUX Serge, TATONI Thierry,
TRUPHEMUS Gérard
Excusés ayant donné procuration : 15
RICHARD Eric a donné pouvoir à MACIPE Nadia, DUPOUX Sébastien a donné pouvoir à GIELLY Patricia,
TACUSSEL Odile a donné pouvoir à NICOLAS Alain, CHAREYRE Laurent a donné pouvoir à PENIGAUT
Alexandre, PEYRON Roland a donné pouvoir à MONPEYSSEN Jean-Jacques, BOUNIN Florence a donné
pouvoir à CARRERE Christian, COMBES Pierre a donné pouvoir à DAYRE Thierry, PILOZ Odile a donné
pouvoir à LANTHEAUME Pascal, TEISSEYRE Isabelle a donné pouvoir à RUYSSCHAERT Christelle, SALIN
Olivier a donné pouvoir à LAGET Jean-Michel, BARBANSON Fabienne a donné pouvoir à CHAUDET
Laurence, GARCIA Jean a donné pouvoir à CHAMBON Claude, ARMAND Marie-Noelle a donné pouvoir à
FERNANDES José, GAUTHIER Eliane a donné pouvoir à VINCENT Michel, MONIER Marie-Pierre donne
procuration à SOMAGLINO Claude
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20251007-158_2025-DE en date du 14/10/2025 ; REFERENCE ACTE : 158_2025 Adm. Générale - Finances & Marché Publics - Ressources Humaines - Communication - Mutualisation
Rapporteur : Nadia MACIPE
Communication
158-2025 Attribution d’une subvention aux amicales des Sapeurs-Pompiers du territoire des Baronnies procençales
Considérant les centres de secours comme un service de proximité indispensable sur le territoire rural des Baronnies provençales, la Communauté de communes soutient les Sapeurs- Pompiers du territoire en accordant une subvention fixée à 100 € à l’ensemble des amicales des Sapeurs-Pompiers de :
• Rémuzat
• Buis-les-Baronnies
• Sainte-Jalle
• Monbrun-les-Bains
• Séderon
• Saint-Maurice-sur-Eygues
Pour les amicales des Sapeurs-Pompiers de Nyons et Mirabel-aux-Baronnies, la participation de la CCBDP se fait sous forme d’insertion d’un encart promotionnel dans le calendrier annuel.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 67
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’APPROUVER l’attribution d’une subvention fixée à 100 € à chaque amicale des Sapeurs- Pompiers du territoire des Baronnies provençales ;
D’AUTORISER le Président à signer tous les documents relatifs à cette délibération
La Secrétaire de séance, Le Président,
Marie-Christine LAURENT Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le : 14/10/2025
Mise en ligne le : 14/10/2025
Ampliation à :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20251007-158_2025-DE en date du 14/10/2025 ; REFERENCE ACTE : 158_2025