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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 227 2024 SUBVENTION 2024 Amicales Sapeurs Pompiers
Document publié le Mardi 17 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 227 2024 SUBVENTION 2024 Amicales Sapeurs Pompiers)
Thèmes du document : Ruralité, Mode, textile et habillement, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 17 décembre 2024 à 20h00 à Buis-les-Baronnies
Le Conseil communautaire, convoqué le 11 décembre 2024 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle des fêtes Lapalun à Buis-les-Baronnies.
Secrétaire de séance : Madame Odile PILOZ
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 97
Nombre de voix délibératives : 66
Etaient présents : 49 (dont 4 suppléants)
Marc HAMARD - Éric RICHARD - Annie FEUILLAS - Christian THIRIOT - Daniel CHARRASSE - José
FERNANDES - Sébastien BERNARD - André DONZE - Juliette HAÏM - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI
Philippe CAHN - Jean-Michel LAGET - Denis CONIL – Sandrine ROSIER (suppléante) – Michel VINCENT
(suppléant) - Pascal CIRER-METHEL - Michel GREGOIRE - Philippe LEDESERT - Roland PEYRON -
Stéphane DECONINCK - Gérard CHAPPON (suppléant) - Aurore AMOURDEDIEU - Martine BERGER-
SABATIER - Monique BOTTINI - Christian CARRERE - Pierre COMBES - Thierry DAYRE - Jean-Luc
GREGOIRE - Marie-Christine LAURENT - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN
- Odile PILOZ - Thierry TATONI - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Alain MONGE - Jean-Louis
NICOLAS - Claude CHAMBON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT – Alain BOULET
(suppléant) - Alain FRACHINOUS - Christine ROUSSIN - Claude BAS - Alain NICOLAS - Claude SOMAGLINO
Etaient absents ou excusés : 35
Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - François GROSS - Rémy CLEMENT - Laurence CHAUDET - Patricia
GIELLY - Gérard TRUPHEMUS - Sébastien DUPOUX - Mathieu ANDRE - Jérôme BOMPARD - Jean-Marc
PELACUER - Lionel ESTEVE - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - Laurent CHAREYRE - Christian
CORNILLAC - Laurent KLEIN - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Géraud BONTOUX - Didier LAFFITTE
- Didier ROUSSELLE - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Alan PUSTOCH - Annelise FAREL
- Didier GIREN - Véronique CHAUVET - Muriel BREDY - Marie-Noelle ARMAND - Jean-Claude GRAS -
Gérard PEZ - Eliane GAUTHIER - Olivier SALIN
Excusés ayant donné pouvoir : 17
Sébastien ROUSTAN a donné pouvoir à Alain LABROT - Yoann GRONCHI a donné pouvoir à Pascal CIRER-
METHEL - Eric LYOBARD a donné pouvoir à Roland PEYRON - Augustin CLEMENT a donné pouvoir à José
FERNANDES - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain FRACHINOUS - Sylvie GARNERO a donné pouvoir
à Annie FEUILLAS - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Christian CARRERE - Pascal LANTHEAUME a
donné pouvoir à Alain NICOLAS - Isabelle TEISSEYRE a donné pouvoir à Jean-Luc GREGOIRE - Mireille
QUARLIN a donné pouvoir à Denis CONIL - Martial BONNEFOY a donné pouvoir à Gérard CHAPPON - Marc
BOMPARD a donné pouvoir à Jean-Louis NICOLAS - Fabienne BARBANSON a donné pouvoir à Eric
RICHARD - Alexandre PENIGAUT a donné pouvoir à Juliette HAIM - Jacques NIVON a donné pouvoir à
Claude BAS - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à
Pascale ROCHAS
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20241217-227_2024-DE en date du 24/12/2024 ; REFERENCE ACTE : 227_2024 Adm. Générale - Finances & Marché Publics - Ressources Humaines - Communication - Mutualisation
Rapporteur : Nadia MACIPE
Communication
227-2024 Attribution d’une subvention aux amicales des sapeurs-pompiers du territoire des Baronnies en Drôme Provençale
Considérant que les centres de secours sont un service de proximité indispensable sur le territoire rural des Baronnies en Drôme Provençale, la Communauté de communes soutient les sapeurs-pompiers du territoire en accordant une subvention de 100 € à chacune des amicales des sapeurs-pompiers de :
• Rémuzat ;
• Buis-les-Baronnies ;
• Sainte-Jalle ;
• Monbrun-les-Bains ;
• Séderon ;
• Mirabel-aux-Baronnies ;
• Saint-Maurice-sur-Eygues.
Pour l’amicale des sapeurs-pompiers de Nyons, la participation de la CCBDP se fait via un encart promotionnel dans le calendrier annuel.
Olivier SALIN ne prend pas part au vote.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 64
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
D’APPROUVER l’attribution d’une subvention de 100 € aux différentes amicales des sapeurs- pompiers du territoire des Baronnies en Drôme Provençale ;
D’AUTORISER Monsieur le Président à signer tout document relatif à l’exécution de la présente délibération.
La Secrétaire de séance, Le Président,
Odile PILOZ Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le : 24/12/2024
Mise en ligne le : 30/12/2024
Ampliation à :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20241217-227_2024-DE en date du 24/12/2024 ; REFERENCE ACTE : 227_2024