Déliberation - CM200619 ODJ60

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Déliberation - CM200619 ODJ60 Document publié le Jeudi 20 juin 2019 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - CM200619 ODJ60)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Jeunesse, VILLE DE

CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND

SEANCE DU 20 juin 2019 à 17 h 00

AUJOURD'HUI vingt juin deux mille dix neuf

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le

Maire le 14 juin 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e}s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,

Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon

POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD,

Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim

BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Valérie

BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-

Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe

CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÉS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON,

Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL,

Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX,

Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile

VIGNAL

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Géraldine BASTIEN à Edith CANDELIER, Magali

GALLAIS à Jean-Christophe CERVANTES, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc

BLANC, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-

Pierre BRENAS, Christian PORTEFAIX à Didier MULLER

Excusé(e}s :

Absent(e)s : François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX

Secrétaire : Marianne MAXIMI

Messieurs Jean-Pierre BRENAS et Dominique ADENOT, Madame Marion CANALES arrivent

pendant la présentation du diaporama de la question n°1.

Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question

n3).

Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°3.

Monsieur Florent NARANJO arrive pendant la présentation du diaporama commun aux

questions n°3 à 7.

Madame Odile VIGNAL arrive pendant la présentation du diaporama commun aux questions

n°3 à 7 (fin du pouvoir donné à Madame Dominique ROGUE-SALLARD).

Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°3.

Monsieur LOUIS COUSTES quitte la séance avant le vote de la question n°9 et donne pouvoir à

Madame Fabienne MONTEL.

Madame Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n°14 et donne pouvoir à

Monsieur Gérard BOHNER.Rapport N° 60

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS EX-

BENEFICIAIRES DU FMH

Dans le cadre de la réforme du Fonds de Participation des Habitants, la Ville de Clermont-

Ferrand conjointement avec les services de l’État, réserve désormais l’octroi d’aides financières

aux collectifs d’habitants et aux associations émergentes. Ces nouvelles orientations ont pour

but de repositionner le FPH dans sa vocation première de soutien aux nouvelles initiatives.

Les associations qui n’entrent plus dans les critères d'attribution du nouveau fonds ont été

invitées à solliciter l’appel à projet du Contrat de Ville pour l’année 2020, et dans l’intervalle en

2019, à adresser une demande de subvention exceptionnelle à la Ville de Clermont-Ferrand. Cette

précaution a été prise afin d’assurer la pérennité des actions associatives œuvrant au maintien du

lien social sur les quartiers prioritaires.

Ainsi il est proposé au Conseil Municipal d'examiner les demandes de subventions

exceptionnelles (cf. tableau en annexe) déposées par les associations « Zwizz & Compagnie »,

« Bien vivre en terre montferrandaise », « Amilclub Croix de Neyrat » et « Pinceaux en Liberté ».

Le tableau ci-joint en annexe présente l'ensemble des associations qui ont sollicité la Ville entre

janvier et mai 2019 et les subventions envisagées pour un montant total de 4 875 €.

Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget primitif 2019.

En conséquence, il vous est proposé, en accord avec votre commission :

- d'approuver l'attribution des subventions aux associations ex-bénéficiaires du FPH

- d'autoriser le versement, en temps utile de ces subventions aux associations concernées.2sL8+30092|ocozez|101 =LNOINYATO 2PUOSIEN OANVAXAA

300009 I 3000007 3000 € 2p XIO17) Mn mit quemnoT) | arios 19 ojeraTAUOD oa110s su 2P XI0I) QE 300'0+0T300°000&3001+FRSronaenbsopsauopisar|61/90/77ougoñmoguo28e{0AETTRETUNsapour0h2191U9IAIAU9Ig ape10euontpoLsodnor3sa]odionxvd g AnsSHfIon22v UOmAUS 610€ um Deppabae Late M ss GH-LNONAHTI 29sodo:d 29puewsp UON9E,]Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 20 juin 2019 — Feuillet n°2019/

DELIBERATION

Après en avoir délibéré, les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le

27 JUIN 2019