Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - 20221207 1 Designation du secretaire de seance
Séance - 20260407 1 Designation du secretaire de seance
Séance - 231010 1 Designation du secretaire de seance
Séance - 20241211 1 Designation du secretaire de seance
Séance - 231213 1 Designation du secretaire de seance
Séance - 230613 1 Designation du secretaire de seance
Séance - 20241016 1 Designation du secretaire de seance
Séance - 20250408 1 Designation du secretaire de seance
Séance - 240402 1 Designation du secretaire de seance
Séance - 230411 1 Designation du secretaire de seance
Séance - 20221207 1 Designation du secretaire de seance
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Séance - 20221207 1 Designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 7 DÉCEMBRE 2022
Nombre de membres composant 33
le Conseil
nee 3e membres présents à: 24 Le mercredi 07 décembre 2022 à 20h00 les membres Nombre:de membres représentés :8 composant le Conseil Municipal de la Commune de Joinville-
p le-Pont se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal. Nombre de membres non 1
représentés
ETAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Francis SELLAM, Madame Chantal DURAND, Monsieur Michel DESTOUCHES, Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Corinne FIORENTINO, Madame Anne MAROLLEAU, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Hélène DECOTIGNIE, Monsieur Olivier LAVIGNE, Monsieur Frédéric GOMES, Madame Murielle VILLETELLE, Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Madame Séverine DOS SANTOS, Monsieur Julien KARAM, Madame Luisa DOLOGUELE, Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Jean-François CLAIR, Madame Sylvie MERCIER, Monsieur Tony RENUCCI
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Madame Virginie TOLLARD donne procuration à Monsieur Michel DESTOUCHES, Monsieur Laurent OTTAVI donne procuration à Monsieur Frédéric GOMES, Madame Stéphanie BRANCO donne procuration à Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Guillaume LEVANNIER donne procuration à Monsieur Francis SELLAM, Madame Laura MANACH donne procuration à Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU donne procuration à Madame Luisa DOLOGUELE, Monsieur Areski OUDJEBOUR donne procuration à Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Maxence GEORGEAUD donne procuration à Monsieur Tony RENUCCI
ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ (S) :
Monsieur Rémi DECOUT-PAOLINI
SECRÉTAIRE DE séANCE : Monsieur Maxime OUANOUNOU
PRÉSIDENT DE SÉANCE :
DELIBERATION N° 1
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
PREAMBULE - Monsieur Olivier DOSNE, Maire
Mes chers collègues,
Je vous propose de désigner Monsieur Maxime OUANOUNOU comme secrétaire de séance.
Principaux textes réglementaires |- article L.2121-15 du Code Général des Collectivités |
221207_1 Territoriales | |
LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré à l'unanimité
Article unique: Désigne Monsieur Maxime OUANOUNOU comme secrétaire de séance.
Je soussigné, Maxime OUANOUNOU, Adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération :
Publiée sous format électronique le: Û 4 DEC. 2027
Télétransmise au contrôle de légalité le : {| Q DEC, 2072 A Joinville-le-Pont le
Q 9 DEC. 4022
221207_1