Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 25 novembre 2017
Compte-Rendu - 20 mai 2021
Compte-Rendu - 29 mai 2015
Compte-Rendu - 25 fevrier 2017
Compte-Rendu - 25 janvier 2025
Compte-Rendu - 26 fevrier 2024
Compte-Rendu - 7 novembre 2024
Procès Verbal - 1c09aeab5fce56af16e6b80116dee9ab
Compte-Rendu - 4 fevrier 2017
Compte-Rendu - 4 decembre 2015
Compte-Rendu - 25 mai 2024
Document publié le Samedi 25 mai 2024 par la commune de Pompidou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 mai 2024)
Thèmes du document : Système de retraite, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement,
LE POMPIDOU - Commune
Liste des délibérations de la séance du
25 mai 2024
Président de la séance : Madame Françoise SAINT-PIERRE
Secrétaire de la séance : Monsieur Jean VALMALLE
Présents : Madame Françoise SAINT-PIERRE, Monsieur Jean VALMALLE, Madame Hilde VANHOVE, Madame Julie ROSSET, Monsieur Bernard CHAPEL, Madame Marylène PIN, Madame Géraldine BENDER, Monsieur Bernard GUIN, Madame Sylvie TINEL Représentés : Monsieur Frédéric PANTEL représenté par Monsieur Jean VALMALLE, Madame Danielle ROCHER représentée par Madame Hilde VANHOVE Absents et excusés :
Ordre du jour :
1- Schéma directeur AEP : demande de subventions pour les travaux préalables 2- Motion contre le transfert de la compétence eau et assainissement 3- Adhésion à l'association Les Ateliers Contrats Verts Sud Lozère
4- Convention d'adhésion au service de prestations accompagnement en lien avec les dossiers dématérialisés du régime spécial de retraite (CNRACL) pour 2024/2027 5-Délégations du Conseil Municipal au Maire - Admissions en non-valeur 6- Demande de subvention présentée par la Fondation du Patrimoine
Délibérations du conseil :
Schéma directeur AEP : demande de subventions pour les travaux préalables (N° DE_027_2024)
Résultat du vote : adoptée
Motion contre le transfert de la compétence eau et assainissement (N° DE_028_2024)
Résultat du vote : adoptée
Adhésion à l'association Les Ateliers Contrats Verts Sud Lozère (N° DE_029_2024)
Résultat du vote : adoptée Convention d'adhésion au service de prestations accompagnement en lien avec les dossiers dématérialisés du régime spécial de retraite (CNRACL) pour 2024/2027 (N° DE_030_2024)
Résultat du vote : adoptée
Délégations du Conseil Municipal au Maire - Admissions en non-valeur (N° DE_031_2024)
Résultat du vote : adoptée
Demande de subvention présentée par la Fondation du Patrimoine (N° DE_032_2024)
Résultat du vote : adoptée
Madame Françoise SAINT-PIERRE
Président de séance
Monsieur Jean VALMALLE
Secrétaire de séance