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Document publié le Vendredi 15 novembre 2019 par la commune de Chaucenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11. CR 15 novembre 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Institutions publiques,
21 Grande rue
25170 CHAUCENNE
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHAUCENNE DU 15 NOVEMBRE 2019
Président de séance : Bernard VOUGNON
Présents :Bernard Vougnon, Jean-Luc Guillaume, Alain Roset, Marie José Vergon-Trivaudey, Daniel Moine, Mohammed Oubenaïssa
Procurations :Audrey Villemain à Marie José Vergon-Trivaudey, Bernard Merger à Alain Roset
Absents excusés : Leonel Mounoussamy, Bernard Merger,Jean-Luc Royer,Philippe Morel,Audrey Villemain
Absents :Christian Dyssli,Jean-François Bertin
Secrétaire de séance : Jean-Luc Guillaume
Date de la convocation : 15novembre 2019
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de présents : 6
Nombre de représentés : 8
Quorum non atteint
Monsieur le Maire constate la présence de 6 conseillers et enregistre deux procurations. Le quorum n’étant pas atteint, le conseil municipal ne peut valablement délibérer. Une nouvelle convocation est envoyée pour la deuxième réunion, le 20novembre à 18 h en Mairie, avec le même ordre du jour en vue de délibérer définitivement sur les points prévus à la réunion du 15novembre. Toutefois Monsieur le Maire présente aux conseillers présents les informations ne nécessitant pas de délibérations et les éléments pour les votes de la prochaine séance.
1/ INFORMATIONS
Incident du 30 octobre 2019 :
Un engin de chantier type ‘manuscopique’ garé sur le plateau de sport à été utilisé durant la nuit du mardi au mercredi.
Bilan : but de hand arraché avec les fondations et plié, banc également déplacé. Un dépôt de plainte à été déposé en gendarmerie.
Reprise de concessions au cimetière :
En mars 2016 un constat de tombes abandonnées a été réalisé en vue de reprises. Il a été pris contact avec les héritiers connus et les constats d’abandon ont été affiché pendant 3 ans, au terme de ce délais un nouveau constat est affiché pendant 1 mois. 5 concessions seront reprises, avec enlèvement des pierres tombales existantes.
COPIL :
La dernière réunion du COPIL s’est tenue à Noironte mercredi soir pour la dernière correction du document politique, avec l’approche technique et financière. Ce document sera remis au DASEN, aux politiques, pour obtenir les autorisations à notre projet.
Ce document est présenté au Conseil Municipal, reste à faire le courrier d’accompagnement. Conseil d’école:
Présenté par Marie-Jo : les effectifs totaux du RPI 116 élèves.
Chaucenne:
12 en petite section et 14 en moyenne section soit une classe de 26 élèves. 18 en grande section et 4 en CP soit une classe de 22 élèves.
Audeux :
11 CP et 5 CE1 soit une classe de 16 élèves.
11 CE1 et 11 CE2 soit une classe de 22 élèves.
Noironte :
17 CM1 et 13 CM2 soit une classe de 30 élèves.
Les projets :
Chaucenne : sorties sport USEP, découverte du corps, rencontres d’athlétisme. Audeux :
Noironte : projet génération 2024, investissement sportif et logistique en vue des JO de Paris, voyage au Maroc du 19 au 28 janvier avec une participation à l’organisation du marathon de Marrakech, préparation d’un émission de radio, rencontre avec des anciens médaillés olympiques. Du 15 aux 17 weekends aux Rousses en vue des JO, iront également aux JO jeunes à Lausanne. L’APE a apporté une aide financière de 7 500 € à ces projets en 2019.
Le SIVOM a présenté le matériel informatique.
Les enseignants ont demandé une aide financière aux communes pour le projet Maroc. Effectif prévisionnel rentrée 2020 : 125 élèves.
Voirie :
Travaux réalisés par GBM : rue de la Bascule, Essart Buzon, rue des Barrots (balayage et reprise prévus), rue du Château d’eau, rue de la Maguyotte.
Collectif Néolia :
Permis de construire en cours de traitement pour un collectif de 9 logements en vue de la location.
Tarifs eau-assainissement :
Ceux-ci ont été fixés par GBM dans le cadre de convergence des tarifs.
Facturé en 2019 eau : 1,33 €/m3 et 25€ de part fixe
Facturé en 2020 eau : 1,32 €/m3 et 24€ de part fixe
2019 assainissement : 1,08 €/m3 traité et 48€ de part fixe
2020 assainissement : 1,15 €/m3 traité et 44€ de part fixe.
Repas de la convivialité le 8 décembre 2019
Projet école
Demande de Monsieur le directeur de l’école de Noironte de participation financière au voyage scolaire d’une partie des enfants du RPI au Maroc en janvier 2020.
Au programme, participation aux J.O.J.de Lausanne puis départ pour le Maroc avec hébergement dans les familles marocaines, rencontres sportives, visite de la mosquée Hassan II, visite de l'Académie des Arts Traditionnels, participation et organisation du marathon de Marrakech...
Projet de restauration des vitraux de l’église :
Demande de dossier de DETR à faire, lancement de l’appel d’offre, mobilisation de la Fondation du Patrimoine. Délibération à prendre.
DELIBERATIONS : non adoptées en absence de quorum :
1-Projet école – Subvention exceptionnelle 2- Projet de restauration des vitraux de l’église
2/ DÉLIBÉRATIONS (adoptées après seconde convocation lors de la séance du 20 novembre 2019)
Projet école – Subvention exceptionnelle
Monsieur le Maire rappelle aux élus le projet d’échange interscolaire des enfants du RPI avec une classe d’enfants du Maroc.
Le Conseil décide de verser une subvention exceptionnelle de 50 € par enfants à l’école de Noironte pour aider à l’organisation de ce voyage.
Adoptée à l’unanimité
Projet de restauration des vitraux de l’église
Monsieur le Maire expose aux élus l’état actuel des vitraux de l’église de Chaucenne qui nécessiterait une restauration
Il indique avoir contacté une entreprise afin d’avoir une estimation des travaux à réaliser ; un devis à hauteur de 34 623 € H.T SOIT 41 547,60 € T.T.C nous est parvenu.
Ce projet peut donner lieu à deux subventions :
- Une participation de la Part de la fondation du Patrimoine pouvant aller jusqu’à 20% du montant H.T du coût de l’opération.
- Une participation à hauteur de 30 à 35% du montant H.T via la D.E.T.R.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal :
- De valider le projet de restauration des vitraux de l’église de Chaucenne. - De l’autoriser à engager une procédure de consultation d’entreprises pour obtenir la meilleure proposition pour ce projet.
- De procéder à des demandes de subventions auprès de la Fondation du Patrimoine et de l’Etat au titre de la DETR en utilisant le devis susmentionné.
Le Conseil Municipal décide :
- De valider le projet de restauration des vitraux de l’église de Chaucenne. - D’autoriser Monsieur le Maire à engager une procédure de consultation d’entreprises pour obtenir la meilleure proposition pour ce projet.
- D’autoriser Monsieur le Maire à réaliser des demandes de subventions auprès de la Fondation du Patrimoine et de l’Etat au titre de la DETR en utilisant le devis susmentionné. -
Adoptée à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 20.
Le Maire,
Bernard Vougnon