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Arrêté - ARRETE 2020 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2020 15)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
Envoyé
en
préfecture
le
09/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
09/07/2020
)
a
Affiché
le
__
(
ID
: 005-210500583-20200629-ARRETE202015-AR
»
oO
œ
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
Arrêté
2020-15
ARRÊTÉ
MUNICPAL
DU
29 JUIN
2020
EMBRUNMAN
TRIATHLON
Le
Maire
de
la
commune
de
FREISSINIERES,
—
_ Vule
Code
Général
des
Collectivités
et
notamment
les
articles
L.3221-4,
—
Vule
Code
de
la Route,
—
Vu
la manifestation
sportive
«
Embrunman
triathlon
» prévue
le 15
août
2020
ARRÊTE
ARTICLE
PREMIER
—
Les
véhicules
n'auront
pas
la
priorité
le
samedi
15
août
2020
entre
11h00
et
16h00
au
lieu-dit
«
Pallon
» ainsi
que
sur
le
pont
de
Pallon.
ARTICLE
3
—
Le
présent
arrêté
ne
s’appliquera
pas
aux
véhicules
de
sécurités,
des
forces
de
police
ou
de
gendarmerie,
des
services
d'incendie
et
de
secours.
ARTICLE
4
-— Le
présent
arrêté
sera
affiché
sur
place
et aux
lieux
habituels.
Ampliation
à :
M.
le Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
de
l’Argentière-la-Bessée.
Les
archives
communales.
Freissinières,
le
29
juin
2020
Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS