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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Cépet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 05 30 CONSEIL MUNICIPAL liste délibé)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 30/05/2023
Liste des délibérations
L'an deux mille vingt-trois, le trente mai à 20h00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du conseil de la mairie, sous la présidence de Mme SOLOMIAC Colette, Maire.
Etaient présents : MME SOLOMIAC - M. BIGARAN - MME BONNET – M. FOUGERAY – MME DUBOUX – MME GONCALVES- MME LADOUX – MME DUVERGER – M. CROS – M. HENEIN – M. BORRULL – M. KARAGOZIAN
Etaient absents avec procuration : MME DELVINGT (procuration MME SOLOMIAC) – MME FAU (procuration MME LADOUX) – M. JAUZION (procuration M. HENEIN) Etaient absents : M. ALIBEU- MME CALMONT – MME ROUYER – M. TIRLOY
Monsieur BORRULL a été nommé secrétaire.
Numéro
délibération
Objet Décision
20230401 Rapport d’activité 2021 de la CCF Pour 15 Contre 0 Abstention 0
20230402 Subvention exceptionnelle à l’association USBSSC Football Pour 15 Contre 0 Abstention 0
20230403 Vente parcelle B 1009 et une partie section B 1010 Pour 15 Contre 0 Abstention 0
20230404 Désaffectation et déclassement de 2 espaces verts situés Lotissement
Lautrec
Pour 15 Contre 0
Abstention 0
20230405 Demande de subvention au CD31 pour l’achat de matériel, mobilier
pour l’école, l’ALAE et l’ALSH
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Abstention 0
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local archives
Pour 15 Contre 0
Abstention 0
Mise en ligne le 8/06/2023