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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cépet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20241015 CONSEIL MUNICIPAL liste délibé)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15/10/2024
Procès-verbal
Date
convocation
: 09/10/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le quinze
octobre,
à 20h00
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la salle
du
conseil
de
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
SOLOMIAC
Colette,
Maire.
M.
Gilles
CROS
a
été
nommé
secrétaire.
Etaient
présents
:
Mme
SOLOMIAC;
M.
FOUGERAY;
Mme
ROUYER;
M.
CROS
;
M.
KARAGOZIAN
; Mme
LADOUX;
M.
JAUZION
; Mme
DUVERGER
; M.
BIGARAN
; Mme
BONNET;
M.
BORRULL; Mme
DUBOUX.
Etaient
absents
avec
procuration
:
Mme
FAU
; M.
TIRLOY;
M.
HEINEIN.
Etaient
absents
:
Mme
DELVINGT;
Mme
GONCALVES.
Numéro
Objet
Décision
délibération 20240701
Abrogation
de
la
délibération
du
2 juillet
2013
—
Participation
Pour
15
financière
à la
protection
sociale
complémentaire,
volet
Contre
0
«
prévoyance
»
Abstention
O
20240702
Création
d’un
Conseil
Municipal
des
Enfants
Pour
15
Contre
0
Abstention
O
20240703
Approbation
de
la convention
de
prestations
de
services
pour
la
Pour
15
maîtrise
d'œuvre
et
l'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
sur
les
Routes
Contre
0
Départementales.
Abstention
O
20240704
Approbation
de
la
modification
des
statuts
de
la Communauté
de
Pour
15
Communes
du
Frontonnais
Contre
0
Abstention
O
20240705
Approbation
de
la
modification
n°2
de
la Charte
Voirie
de
la
Pour
15
Communauté
de
Communes
du
Frontonnais
Contre
0
Abstention
0
20240706
Demande
de
subvention
au
CD31
pour
travaux
de
reprise
des
Pour
15
concessions
du
cimetière
dans
le cadre
de
la procédure
« état
Contre
0
abandon
»
Abstention
O
20240707
Création
d’un
poste
d’'ATSEM
Pour
15
Contre
O0
Abstention
0
20240708
Recrutement
d’un
vacataire
Pour
15
Contre
0
Abstention
O
Madame
le
Maire
ouvre
la séance
par
la
lecture
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
qui,
mis
aux
voix,
est
adopté
à
l'unanimité.