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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27.05.2021
Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 27.05.2021)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance
LE 27 MAI 2021 à 17 Heures Complexe des Marres
Fait à SISTERON, le 21 MAI 2021
Le Maire,
Daniel SPAGN( po 5 E
1 - Compte rendu des actes passés entre le 16.04.21 et le 18.05.21 conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
2 - Compte rendu des actes passés entre le 16.04.21 et le 18.05.21 (marché) conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3 - Délibérations Secrétariat Général :
a) Exonération des droits de terrasse sur l’année 2021 en lien avec la crise sanitaire de la COVID-19 b) Adhésion à l'Agence d'Urbanisme Pays d’Aix-Durance (Aupa)
4 — Délibérations Service Comptabilité :
a) Bilan annuel des acquisitions et cessions opérées au cours de l’année 2020. b} Convention participation forfaitaire 2021 ATM
c) Subventions 2021
5 - Délibérations Services Techniques :
a)Convention de servitudes avec ENEDIS pour la mise en place d'un réseau électrique souterrain sur l'allée des Tilleuls.
b) Subvention OPAH/RU Cœur de Ville au bénéfice de Monsieur COMBES Denis, propriétaire occupant au 19 Rue Bourg Reynaud,
parcelles AS 616/AS 617.
c) Subvention OPAH/RU Cœur de Ville au bénéfice de la copropriété COPROBAUME sise au 11 Rue du Commandant Wilmart, parcelle BC 143 appartenant à Madame JURAN - DI IORIO Lucienne, syndic bénévole, pour le financement de travaux de rénovation, opération « façade - toiture » de l’immeuble (parcelle BC 143).
d) Acquisition des parcelles AP 407, 394, 400, 71, 75, 337, 331 et 405.
6 -Délibérations Service Pôle Accueil Jeunes :
a) Tarif activité nuitée organisée par le Pôle Jeunes de SISTERON
b) Tarif séjours Pôle Jeunes pendant les périodes de vacances scolaires estivales
7- Questions diverses :
Néant