Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 22.01.2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 19.07.2023
Procès Verbal - PV CM 25.01.2023 APPROUVÉ ET SIGNÉ
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 25.03.2021
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 27.05.2021
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU CM DU 25
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 10.07.2020
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 16.05.2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 22.06.2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 19.10.2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 25.01.2023
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 25.01.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNE DE SISTERON
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121-10 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de SISTERON se réunira en séance
MERCREDI 25 JANVIER 2023 à 18 Heures
salle du conseil municipal
Fait à SISTERON, le 19 JANVIER 2023
ORDRE DU JOUR
4- Approbation du procès-verbal de la séance du 14 DECEMBRE 2022
2 - Compte rendu des actes passés entre le 15/12/22 et le 17/01/23 conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation du conseil municipal au maire de certaines de ses attributions.
3 - Compte rendu des actes passés entre le 15/12/22 et le 17/01/23 (marché) conformément à la délibération du 23.05.20 de délégation au maire en matière de marchés publics en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
4 - Délibération Secrétariat Général :
a) Vente du bâtiment siège de la CCSB, partie du bâtiment cadastré AS 772 correspondant aux lots 1,3, 9, 15, 21 et 27 situé Place de la République à la CCSB.
b) Modification du RICP (Règlement Interne de la Commande Publique)
c) AMI Gendarmerie : choix du Lauréat
5 - Délibérations Service Comptabilité :
a) Bilan annuel des acquisitions et cessions opérées au cours de l’année 2022
b) Avance sur subvention normale 2023-Association canine sisteronaise N°35 c}) Modalités d'amortissements au 1e" JANVIER 2023-Budgets annexes
d) Subventions de fonctionnement au CCAS
e) Tarifs entrées citadelle
6 - Délibérations Services Techniques :
a) Acquisition d'une partie de la parcelle BE 616 située au quartier de la Chaumiane pour l'élargissement du chemin du Châtaignier.
b) Subvention OPAH-RU au bénéfice de Madame GATIN-GANCE Chantal, propriétaire occupant au 58 Avenue Jean Jaurès parcelle AX 100
c) Subvention OPAH-RU au bénéfice de Monsieur ARTEL Jérôme, propriétaire occupant au 1 Rue du Gymnase « Le Trianon » parcelle AX 375
d) Subvention OPAH-RU au bénéfice de Monsieur LETOUCHE Bernard propriétaire occupant au 5 Rue de la
Vigne parcelle D 547.
e) Subvention OPAH-RU au bénéfice de Monsieur THOMET Louis, propriétaire occupant au 27 Rue du Couvent parcelle BC 55. 7- Délibérations Service du Personnel :
a) Tableau indicatif des emplois permanents communaux à temps complet et à temps non complet au 01 JANVIER 2023.
8- Délibération Service des Sports :
a) Complément d’information des redevances communales des infrastructures sportives.
9 — Questions diverses :
Néant