Compte-Rendu - fwf3lpzsqu89to5

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Compte-Rendu - fwf3lpzsqu89to5 Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Boeschepe. Lien du pdf (Compte-Rendu - fwf3lpzsqu89to5)Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Environnement, Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 8 décembre 2022

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil vingt-deux, le 8 décembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Boeschèpe, régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Luc VAN INGHELANDT, Maire.

Nombre de membres du Conseil Municipal : 19

Présents : 13 Votants : 17 Date de la convocation : 1er décembre 2022

Présents : Luc VAN INGHELANDT, Marie-José DUPONT, Sylviane ELIET, Christophe BÉCUE, Cathy PAREIN, Marie-Josée LAURENT, Michaël KNOCKAERT, Cindy HALLOSSERIE, Romain GOMBERT, Pierre BOURGEOIS, Francis DEPUYDT, Olivier CAPPON, Laëtitia COORNAERT

Absents : Lionel MONTAGNE donne pouvoir à Luc VAN INGHELANDT Maria VIEILLAME donne pouvoir à Marie-José DUPONT

William SCHOTTE donne pouvoir à Sylviane ELIET

Frédéric TERNISIEN donne pouvoir à Olivier CAPPON

Mélissa TOUSSAINT

Sophie GOMBERT

Secrétaire de séance : Marie-José DUPONT

ORDRE DU JOUR

 Démission de Lydie BENTEUR du

conseil municipal et installation de

Laëtitia COORNAERT au sein du conseil

municipal,

 Nomination d’un nouvel élu au CCAS,

 Remplacement de Lydie BENTEUR au

sein des différentes commissions,

 Modification du tableau du personnel –

création d’un poste d’agent de maîtrise

et d’un poste d’adjoint technique,

 Présentation du projet de

reconstruction du stand de tir et

colombophiles

 Demande de subventions et

demande d’autorisation de passation

de marché,

 Remboursement des frais de

déplacement au salon des Maires

 Opérations de fin d’année

 Point sur la zone de déchets verts

 Questions diverses.

Monsieur le maire demande à son assemblée si des remarques sont à formuler sur le précédent compte rendu.

Aucune remarque n’étant formulée, Monsieur le maire, Luc VAN INGHELANDT déclare la séance ouverte

DEMISSION DE LYDIE BENTEUR ET INSTALLATION DE LAETITIA COORNAERT AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL

La démission de madame Lydie BENTEUR a une incidence sur la composition du conseil municipal. En effet, l’article L 270 du Code Electoral prévoit l’entrée du suivant immédiat de la liste « La parole aux Boeschépois ».

Ce siège a été proposé à Madame Vanessa DANIEL qui a refusé le poste, puis à Alexandre FACHE qui a également refusé, puis à Laëtitia COORNAERT qui a accepté.

Nous lui souhaitons donc la bienvenue.Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 8 décembre 2022

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PROCES VERBAL CONSTATANT LA MODIFICATION DU TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

Ces divers évènements amènent la modification du tableau du conseil municipal comme suit :

Fonction1

Qualité

(M. ou

Mme)

NOM ET PRÉNOM

Date de la plus

récente

élection à la

fonction

Suffrages

obtenus par la

liste

(en chiffres)

Maire M ............. VAN INGHELANT Luc 15/03/2020 627

Premier adjoint Mme ........ DUPONT Marie-José 15/03/2020 627

Second adjoint M............. MONTAGNE Lionel 15/03/2020 627

Troisième adjoint Mme ........ ELIET Sylviane 15/03/2020 627

Quatrième adjoint M............. BÉCUE Christophe 15/03/2020 627

Cinquième adjoint Mme ........ PAREIN Cathy 15/03/2020 627

Conseiller M ............. SCHOTTE William 15/03/2020 627

Conseiller Mme ........ LAURENT Marie-José 15/03/2020 627

Conseiller M ............. BOURGEOIS Pierre 15/03/2020 627

Conseiller Mme ........ VIEILLAME Maria 15/03/2020 627

Conseiller M ............. KNOCKAERT Michaël 15/03/2020 627

Conseiller Mme ........ HALLOSSERIE Cindy 15/03/2020 627

Conseiller Mme ........ GOMBERT Sophie 15/03/2020 627

Conseiller M ............. GOMBERT Romain 15/03/2020 627

Conseiller Mme ........ TOUSSAINT Mélissa 15/03/2020 627

Conseiller M……………

… DEPUYDT Francis 15/03/2020 627

Conseiller M ............. CAPPON Olivier 15/03/2020 354

Conseiller M ............. TERNISIEN Frédéric 15/03/2020 354

Conseiller Mme………

. COORNAERT Laëtitia 15/03/2020 354Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 8 décembre 2022

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NOMINATION D’UN NOUVEL ELU AU CCAS

– délibération n° 2022-5-01

Suite à la démission de Lydie BENTEUR, il convient de procéder à l’élection d’un nouvel élu au conseil d’administration du Centre Communal d’Action Social.

Se présente à cette élection : Olivier CAPPON

Olivier CAPPON ayant été élu à l’unanimité, il est proclamé membre du conseil d'administration.

REMPLACEMENT DE LYDIE BENTEUR AU SEIN DES DIFFERENTES COMMISSIONS – délibération n° 2022-5-02

Suite à la démission de Lydie BENTEUR, il convient de procéder à l’élection d’un nouvel élu dans chaque commission ci-désignées : travaux grands projets et transition énergétique, ruralité santé (environnementale) et cadre de vie, finances, citoyenneté générations futures, marchés publics, contrôle des listes électorales

 Pour la commission travaux grands projets et transition énergétique

Se présente à cette élection : Frédéric TERNISIEN

Frédéric TERNISIEN ayant été élu à l’unanimité, il est proclamé membre de la commission travaux grands projets et transition énergétique

 Pour la commission ruralité santé (environnementale) et cadre de vie

Se présente à cette élection : Laëtitia COORNAERT

Laëtitia COORNAERT ayant été élue à l’unanimité, il est proclamé membre de la commission ruralité santé (environnementale) et cadre de vie

 Pour la commission finances

Se présente à cette élection : Olivier CAPPON

Olivier CAPPON ayant été élu à l’unanimité, il est proclamé membre de la commission finances

 Pour la commission citoyenneté générations futures

Se présente à cette élection : Olivier CAPPON

Olivier CAPPON ayant été élu à l’unanimité, il est proclamé membre de la commission commission citoyenneté générations futures

 Pour la commission marchés publics

Se présente à cette élection : Laëtitia COORNAERT

Laëtitia COORNAERT ayant été élue à l’unanimité, il est proclamé membre de la commission marchés publics

 Pour la commission contrôle des listes électoralesCommune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 8 décembre 2022

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Se présente à cette élection : Frédéric TERNISIEN titulaire et Laëtitia COORNAERT suppléante

Frédéric TERNIESIEN et Laëtitia COORNAERT ayant été élus à l’unanimité, Monsieur TERNISIEN et Madame COORNAERT sont proclamés membre de la commission contrôle des listes électorales

REMPLACEMENT DE LYDIE BENTEUR AU SEIN DE LA COMMISSION APPEL D’OFFRE – délibération n° 2022-5-03

Il y a lieu de remplacer Lydie BENTEUR à son poste de titulaire de la commission d’appel d’offre.

Est candidate au poste de titulaire :

- Mme Laëtitia COORNAERT

La candidature de Madame Laëtitia COORNAERT est votée à l’unanimité.

La commission se compose donc comme suit :

Titulaires :

- M. Michaël KNOCKAERT

- M. Christophe BÉCUE

- Mme Laëtitia COORNAERT

Suppléants :

- M. Lionel MONTAGNE

- Mme Marie-José DUPONT

- M. Frédéric TERNISIEN

MODIFICATION DU TABLEAU DU PERSONNEL

CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAÎTRISE ET D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE – délibération n° 2022-5-04

Un agent a fait valoir ses droits à retraite au 1er mars 2023.

Nous avons recruté en remplacement un agent par voie de mutation qui détient le grade d’agent de maîtrise et pour lequel il nous faut créer un poste au 1er mars 2023.

Nous avons également dans notre personnel un agent en contrat depuis le 16 janvier 2018. Aujourd’hui il est nécessaire de pérenniser cet emploi en titularisant cette personne sur un grade d’adjoint technique pour une quotité de 28 h hebdomadaire. Ce poste sera créé et pourvu dès que possible.

Il est proposé de modifier le tableau des effectifs comme suit à partir du 1er mars 2023.

EMPLOIS PERMANENTS

Service administratif : 4 agents titulaires

1 attaché à temps complet catégorie A

1 rédacteur principal de 1ère classe à temps complet catégorie B

1 rédacteur principal de 2ème classe à temps complet catégorie B

1 adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet catégorie C (20,5/35ème)

Service technique (bâtiments, espaces verts) : 3 agents titulaires – 1 agent auxiliaire 1 technicien territorial catégorie B

1 agent de maîtrise principal catégorie C

1 agent de maîtrise catégorie C

0 agent technique catégorie C (poste vacant)

1 adjoint technique à temps non complet catégorie C (auxiliaire)Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 8 décembre 2022

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Service technique (entretien et restauration scolaire) : 6 agents titulaires 1 agent de maîtrise à temps complet catégorie C

1 adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet catégorie C 0 adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet catégorie C 3 adjoints techniques à temps complet catégorie C

1 adjoint technique à temps non complet (28/35ème) catégorie C

4 adjoints techniques à temps non complet catégorie C (contractuels) Service école : 2 agents titulaires

1 ATSEM principal de 1ère classe à temps non – complet catégorie C 1 adjoint d’animation principal de 2ème classe à temps complet catégorie C 1 adjoint technique à temps complet catégorie C

Créations et modifications votées à l’unanimité.

PRESENTATION DU PROJET DE RECONSTRUCTION

DU STAND DE TIR ET COLOMBOPHILES

Comme vous le savez la reconstruction du stand de tir est à l’étude depuis quelques années. L’esquisse avant-projet nous a été présentée par l’architecte en charge du dossier à la commission travaux du 8 décembre après-midi.

A cette réunion ont été également invités les membres des associations afin qu’ils puissent donner un avis sur le projet et affiner certaines exigences nécessaires à leurs pratiques. Ce projet a été réalisé avec le respect des contraintes environnementales, énergétiques et architecturales.

Il est accueilli favorablement par l’ensemble du conseil municipal et n’a soulevé aucun commentaire.

DEMANDE DE SUBVENTIONS ET

DEMANDE D’AUTORISATION DE PASSATION DE MARCHÉ

– Délibération n° 2022-5-05

Le projet de reconstruction du stand de tir – colombophiles a été évalué à un total TTC de 571 200 € soit 476 000 € HT.

Etant éligible à certaines subventions de l’Etat, du Département, éventuellement de fédérations et autres établissements publics, il vous est demandé l’autorisation d’émettre ces demandes de subventions.

Ces travaux ne pourront être effectués que par la passation d’un marché public. Il vous est demandé également d’autoriser monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à la réalisation de cet ensemble.

Voté à l’unanimité.

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT AU SALON DES MAIRES - Délibération n° 2022-5-06

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il y a lieu de rembourser les frais que Monsieur Pierre BOURGEOIS a engagé pour les élus ayant participé au Salon de Maires à Paris le 22 novembre 2022 qui s’élèvent à 746,80 €.

Voté à l’unanimité.Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 8 décembre 2022

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OPERATION DE FIN D’ANNEE

Comme en chaque fin d’année, il y a lieu de procéder à certains ajustements comptables.

Le premier ajustement à effectuer est la régularisation d’une provision d’ordre budgétaire à transformer en provision d’ordre mixte. Celle-ci correspond à une provision pour créances douteuses.

Le second ajustement correspond à des écritures d’ordre pour régularisation de frais d’étude faisant objet de travaux.

Voté à l’unanimité.

POINT SUR LA ZONE DE DECHETS VERTS

Monsieur le Maire fait part de l’avancée des travaux de la zone créée aux abords du cimetière. Il rappelle que cet aménagement accueillera : la zone d’apport de déchets verts, les colonnes d’apports volontaires de verre et de papier ainsi que la colonne du Relais, une zone de stockage pour les matériaux communaux et un accès au bas du cimetière pour les personnes à mobilité réduite.

Les travaux concernant la VRD et l’aménagement paysager seront terminés pour le 23 décembre 2022. Néanmoins la société Noréade a prévu de réaliser la rénovation du réseau eau potable sur toute la rue du Bona et la société Enédis doit intervenir afin d’alimenter cette zone. Ces divers travaux nous entraînent à envisager une ouverture au public de la plateforme pour fin janvier.

INFOMATIONS DIVERSES

1) Plantations d’hiver :

Monsieur le Maire passe la parole à Sylviane ELIET.

Les plantations sont prévues le samedi 21 janvier. Les habitants seront invités à y participer.

CIMETIERE :

Elle informe l’assemblée des essais de végétalisation du cimetière. En effet, une pelouse a été semée sur 2 zones dans le fin gravier. A ce jour, la pelouse lève ce qui de bon augure pour la suite.

Il a été réalisé également une plantation de couvre-sols entre 6 rangées de tombes à titre d’essai avec l’appui de volont aires.

Seront très prochainement plantés dans le cimetière 10 arbres (5 liquidambars et 5 aulnes) Ils seront implantés dans l’allée principale.

Dans le cimetière est également à l’étude l’implantation de portiques à arrosoirs. Ce matériel étant assez onéreux, cet investissement sera probablement discuté lors du vote du budget. Une citerne d’eau de pluie y sera implantée. Monsieur le maire précise que la commune installe systématiquement une citerne dès que des travaux sont engagés sur un site.

CHEMINS :

Il est prévu la plantation d’arbres et haies sur environ 200 m dans le chemin du Ravel Put.

L’ABEELE VUE :

Il a été prévu la plantation de 16 arbres fruitiers dans la plaine.

Le financement des plantations dans les chemins et à l’Abeele Vue est réalisé en partenariat avec la CCFI et le Département du Nord.

2) Eclairage publicCommune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 8 décembre 2022

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L’extinction nocturne a été bien accueillie par les Boeschépois. Néanmoins, il a été constaté des disfonctionnements dans certains quartiers ou rues. Notre prestataire doit y remédier.

D’autre part, le marché public de rénovation, de reconstruction et d’entretien de l’éclairage public sera terminé en 2023. Des prestations prévues ne seront pas suivies de travaux ce qui nous donne un delta d’environ 40 000 € qui seront investis dans le remplacement de certaines ampoules par des leds.

3) Conseil Municipal des Jeunes

Maria VIEILLAME étant absente, monsieur le Maire se fait porte-parole des projets du CMJ qui consistent à la réalisation d’une fresque sur le mur du terrain de tennis ainsi que l’implantation d’un panier de basket.

QUESTIONS DIVERSES

Olivier CAPPON a émis les questions suivantes :

- Peut-on savoir où nous en sommes concernant l’aménagement du centre bourg ? Monsieur CAPPON évoque également la consultation citoyenne et la rencontre organisée par les membres du pacte pour la transition, sur le devenir de l’EHPAD.

Monsieur le Mairie précise que cette rencontre a eu pour objectif l’usage éphémère de l’ancien EHPAD avant que celui-ci ne trouve une nouvelle vocation.

Concernant l’aménagement du centre bourg, une étude de faisabilité est en cours, réalisée et financée par LOGIFIM afin d’apprécier les engagements fonciers et financiers de chacun. Cette étude englobe un projet de résidence sénior, l’agrandissement du restaurant scolaire et l’aménagement d’un espace culturel intégrant la médiathèque. A ce sujet, un projet culturel doit être élaboré avec le Département. Celui-ci sera réalisé en 2023.

Le conseil municipal sera informé des résultats de l’étude de faisabilité et décidera du projet à venir.

- Peut-on savoir où nous en sommes concernant les travaux sur les équipements municipaux mis à disposition des associations ?

Salle des sports : la commande concernant le passage en LED de l’éclairage de la salle des sports est passée. Le prestataire est en attente de livraison du matériel.

Local de pétanque : Monsieur le Maire félicite la cohésion entre la commune et l’association mobilisée dans la réalisation des ces divers travaux, tant au niveau humain que financier.

Tir à l’arc : l’association a réalisé la pose du carrelage financé par la commune. Une extension est demandée et est à l’étude.

Vestiaires de foot : Nous avons travaillé avec l’Agence I-Nord du département pour apprécier l’ensemble des projets et leur timing. L’un des éléments à prendre en compte est le financement des partenaires. De ce fait, le lancement de ce projet est prévu en 2024.

Monsieur Olivier CAPPPON interpelle le conseil municipal sur un besoin d’agrandissement de la salle de danse et de Gym (salle des sports) : l’association de gymnastique a un nombre croissant de pratiquants au cours de « Pilate ».

Monsieur le Maire précise qu’il a été également interpelé par la Présidente de l’association. Agrandir la salle demande des travaux importants. Les associations connaissent la capacité de la salle de danse, ouvrir une session supplémentaire est une solution à creuser. La possibilité de faire ce cours à la salle des fêtes a été évoquée. Nous les félicitons pour les nombreuses adhésions.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 15Commune de BOESCHEPE – Conseil Municipal du 8 décembre 2022

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Signatures :

Luc VAN

INGHELANDT Michaël KNOCKAERT

Marie-José DUPONT Cindy HALLOSSERIE

Lionel MONTAGNE Donne pouvoir à Luc VAN INGHELANDT Sophie GOMBERT Absente

Sylviane ELIET Romain GOMBERT

Christophe BÉCUE Mélissa TOUSSAINT Absente

Cathy PAREIN Francis DEPUYDT

William SCHOTTE Donne pouvoir à Sylviane ELIET Olivier CAPPON

Marie-José LAURENT Laëtitia COORNAERT

Pierre BOURGEOIS Frédéric TERNISIEN Absent donne pouvoir à Olivier CAPPON

Maria VIEILLAME Donne pouvoir à Marie-José DUPONT