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Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 27 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu : Le lundi 27 avril 2026
à 20h30 SALLE DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR
DELIBERATIONS :
1. Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID) 2. Désignation des membres de la Commission municipal des appels d’offres 3. Désignation des membres de la Commission communale des affaires sociales 4. Désignation des membres de la Commission de contrôle des listes électorales 5. Désignation des membres de la CLECT
6. Désignation des membres de l’Agence France Locale
7. AFL_octroie garantie 2026
8. Désignation de 2 référents Ambroisie
9. Droit à la formation des élus
10. CCVD - Référent sentiers et sport nature
QUESTIONS DIVERSES
- accord cadre d’achat d’électricité 2028-2031
- création d’un groupe de travail municipal et extra municipal : école - création d’un groupe de travail municipal et extra municipal : CaféBibliothèque
Fait-le : 22/04/2026 à : CHABRILLAN Le Maire, Cyrille VALLON
Commune de Chabrillan – POUVOIR
Je soussigné(e)………………………..………….……….…….. donne pouvoir à .....................................................................................
à effet de me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le ………………………………….……………………………
à 20h00, de prendre part à toutes délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Porter à la main « Bon pour pouvoir » et signer
Fait le : à : Signature
Marie de CHABRILLAN
Tél. 04 75 62 60 13 – mairie@chabrillan.fr